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Présentation des notices

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  • Participations aux instances et programmes stratégiques de l'Assurance Maladie.

    (1996/2008)
    • Comité d'orientation stratégique de la CNAMTS : dossiers de réunions.

      (1998/2002)
      • décembre 1998 - mai 1999

        (1998/1999)
      • juillet 1999 - janvier 2000

        (1999/2000)
      • février - mai 2000

        (2000/2000)
      • septembre 2000 - mai 2001

        (2000/2001)
      • mai 2001 - septembre 2002 dossier ACBUS (Accord de Bon Usage des Soins), géré par le groupe de travail Axe régulation du COS/CNAMTS : documentation transmis pour information (courriels, textes réglementaires, versions provisoires accord).

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        (2001/2002)
    • Plan d'action stratégique, proposition et débat : orientations (1996, 1998), programme (03.1999), communiqués et lettres d'information CNAMTS, presse,contribution du directeur de l'URCAM, dossiers des rencontres nationales des responsables de la branche maladie, plan de refondation du système de soin (07.1999).

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      (1996/1999)
    • Préparation du projet de branche de l'Assurance Maladie : pré-projet 2000/02, contributions du groupe de réflexion GDR du COS sur l'axe "régulation-performance" (02-03.1999) ; concertation interne à l'Assurance Maladie : dossier de réunion de présentation (09.1999), contributions des organismes du réseau (09-10.1999).

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      (1999/1999)
    • Finalisation du projet de branche : synthèse de l'axe "régulation", projet et plans d'actions 2000/03 (01-03.2000) ; mise en place : relevés de décisions, documents produits par les comités techniques de pilotage (2000-2002).

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      (2000/2002)
    • Projet d'entreprise de l'Assurance Maladie (loi de réforme août 2004), préfiguration : relevés de décisions du COS/CNAMTS (11.2002-05.2004) ; pilotage 2004/07 et 2006/09 : versions provisoires du projet, plans d'actions de régulation, lettres d'information et relevés de décisions du comité national de gestion et des comités de coordination, notes d'orientation, questionnaires complétés.

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      (2002/2006)
    • Reconfiguration du réseau.

      (1999/2008)
      • Régionalisation de la santé et de l'assurance maladie : documentation préparatoire (1999, 2001), contributions des organismes de l'Assurance maladie et Etat, dossiers de réunion, dossiers de réflexions sur les actions pilote et les ARS (2002-2003)

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        (1999/2003)
      • Reconfiguration du réseau, restructuration : (jusqu'en août 2002, dossiers non classés).

        (2002/2002)
      • Reconfiguration du réseau, restructuration : (septembre 2002-2003, 2005, dossiers non classés).

        (2002/2005)
      • Action 26 du projet de branche, puis projet d'entreprise, mutualisation : séminaires régionaux, expérimentation régionale, projet de gestion commune CPAM en Midi-Pyrénées : présentation, notes de réunions, correspondance (2004), diagnostics et suivi actions APR, réunions groupe de travail réorganisation des réseaux / CNAMTS (2002-2003, 2006).

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        (2002/2006)
      • Mutualisation : CPG/CPAM Gers et Hautes-Pyrénées, groupe de travail CNAMTS, convention et rapport d'étude sur la mutualisation en Midi-Pyrénées (CREG Université Pau/EN3S/AM), réunions régionales, plan de mutualisation régional.

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        (2007/2008)
      • Action pilote régionale, APR "qualité de services". - Préfiguration et préparation de la mise en place d'APR Services : relevés de décisions et notes d'orientation CNAMTS, état des lieux, référentiels, documents de formation.

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        (2003/2003)
    • Comité de pilotage Action pilote régionale (COPIL APR) : dossiers de réunions.

      (2003/2005)
      • avril - octobre 2003

        (2003/2003)
      • novembre 2003 - mai 2004

        (2003/2004)
      • juin - décembre 2004

        (2004/2004)
      • mars - novembre 2005

        (2005/2005)
    • Action pilote régionale (APR), groupe 8 "Communication professionnalisées par catégories de professionnels de santé" : dossiers de réunions.

      (2003/2006)
      • juillet 2003 - mai 2004

        (2003/2004)
      • juin 2004 - septembre 2005. Groupe de projet PDS / Communication grand public: dossier de travail (2005),

        (2004/2006)
      • COPIL APR, COPIL campagne "Allo docteur", réunions régionales des chargés de com, groupe APR8 "l'assurance maladie en direct" : dossiers de réunions.

        (2006/2006)


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