Les salles de lecture rouvrent avec un fonctionnement adapté. En savoir plus...
Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds
Partager cette page
Caisse régionale et Caisse nationale de l'assurance maladie, administration générale, réunions des Conseils d'administration (1967-2004).
Conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie régionale (1967-2001).
Procès-verbaux des deux caisses, Caisse mutuelle des commerçants et des industriels de la région de ...
Procès-verbaux des deux caisses, Caisse mutuelle des commerçants et des industriels de la région de Midi-Pyrénées et Caisse mutuelle des professions artisanales de Midi-Pyrénées dont la fusion, en application de la loi du 6 janvier 1970, a donné naissance à la Caisse d'assurance maladie régionale (1967-1970).
Caisse Mutuelle des commerçants et des industriels Région Midi-Pyrénées (CAMPIC) : procès-verbaux (registre) (1967-1970).
Caisse mutuelle des professions artisanales de Midi-Pyrénées (CAMPAR) : procès-verbaux ( registre) (1967-1970).
Procès-verbaux du Conseil d'administration de la Caisse d'assurance maladie régionale (1970-1999).
1970-1974 (registre).
1975-1979 (registre).
1980-1982 (registre).
1982-1984 (registre).
1985-1986 (registre).
1987-1988 (registre).
1989 (registre).
1990 (registre).
1991-1993 (registre).
1994-1999 (boîte).
Dossiers des réunions du Conseil d'administration, procès-verbaux, convocations,ordres du jour, documents de travail (2000-2001) (boîte).
Caisse Nationale d'Assurance Maladie : procès-verbaux (1993-2004).
1993 (boîte).
1994 (boîte).
1995 (boîte).
1996 (boîte).
1997 (boîte).
1998 (boîte).
1999-2000 (boîte).
2001 (boîte).
2002 (boîte).
2003-2004 (boîte).
Caisse régionale et Caisse nationale de l'assurance maladie, réunions des bureaux des conseils d'administration : procès-verbaux (1970-2004).
Réunions du bureau du Conseil d'administration de la Caisse de Maladie Régionale (registre) 1970-1971).
Réunion du bureau du Conseil d'administration de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie (1992-2004).
1992-1993 (boîte).
1994-1995 (boîte).
1996-2002 (boîte).
Relations de la Caisse Maladie Régionale avec la Caisse Nationale d'Assurance Maladie (1980-2006).
Caisse nationale d'assurance maladie : circulaires (1980-2006) (classement chronologique).
1980 (boîte).
1981 (boîte).
1982 (boîte).
1983 (boîte).
1984 (boîte).
1985 (boîte).
1986 (boîte).
1987 (boîte).
1988 (boîte).
1989 (boîte).
1990 (boîte).
1991 (boîte).
1992 (boîte).
1999 (boîte).
2000 (boîte).
2003 (boîte).
2004 (boîte).
2005 (boîte).
2006 (boîte).
Caisse nationale d'assurance maladie : notes d'information (1980-2006) (classement chronologique).
Direction générale de la Caisse régionale de l'assurance maladie de Midi-Pyrénées
Notes d'information (1980-2004) (classement chronologique).
1987 à 1990 (boîte).
Organismes conventionnés (régis par le code de la mutualité soit par le code des assurances, ils ...
Organismes conventionnés (régis par le code de la mutualité soit par le code des assurances, ils assurent pour le compte de la caisse de base, l'encaissement des cotisations et le service des prestations d'assurance maladie et maternité. Les organismes conventionnés choisis sont contrôlés régulièrement par les caisses de base à qui elles doivent rendre des comptes : rapports d'activité reçus par la Caisse régionale de l'assurance maladie de Midi-Pyrénées (1990-1995,1997, 1999-2004) (boîte).
Caisse régionale de l'assurance maladie de Midi-Pyrénées : rapports d'activité (1994-2003).
2000-2003 (boîte).
Caisse régionale de l'assurance maladie de Midi-Pyrénées : notes de service (1973-2006).
1973-1990 (boîte).
1991-1995 (boîte).
1996-1998 (boîte).
1999-2006 (boîte).
Réunions des agents de direction (1986-2004).
Réunion des présidents de CMR 1986-1988 : procès-verbal, documents de travail (1 boîte).
Séminaires des agents de direction : comptes-rendus, documents de travail, documentation (1994-2004).
2000-2001 (boîte).
1 2 3 > 3 pages
Réalisé avec Ligeo Archives