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Caisse de compensation d'assurances vieillesse des artisans (AVA).

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Présentation du fonds

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  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Conseil d'administration : procès-verbaux (1948 - 2003), décisions (1979-2003). Bureaux du Conseil d'administration : procès-verbaux (1954 - 2003). Circulaires, revue, bulletins, notes (1974 -2 001) et correspondance de la direction (1955 - 1994) de la Caisse nationale.  ...  

  • Indexation

  • Sujets

    artisan / assurance décès / assurance invalidité / assurance veuvage / assurance vieillesse / organisme de sécurité sociale
  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Selon textes et règlement en vigueur

  • Sources complémentaires

  • Rédacteur

    04/11/2008

    21/12/2010



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