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Caisse de compensation d'assurances vieillesse des artisans (AVA).

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Présentation des notices

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  • Gestion technique (1952-2002).

    (1952/2002)
    • Recouvrement et contentieux (1952-2001)

      (1952/2001)
      • Commission de recours amiable (CRA) [la Commission de recours gracieux devient en 1986 la Commission de recours amiable] : procès-verbaux (1986-2001).

        (1986/2001)
        • 1987 (boîte).

          (1987/1987)


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