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Caisse de compensation d'assurances vieillesse des artisans (AVA).

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Présentation des notices

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  • Gestion technique (1952-2002).

    (1952/2002)
    • Indemnité de départ [c'est une prime de départ à la retraite sous condition de ressources, d'âge et de durée d'affiliation à la caisse] (1983-2000).

      (1983/2000)
      • Commission des indemnités de départ : procès-verbaux (1990-2000).

        (1990/2000)
        • 1996-1997 (boîte).

          (1996/1997)


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