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Gestion technique (1952-2002).
Action sociale : procès verbaux des commissions régionale et nationale, décisions, statistiques (1970-2002).
AVA de Midi-Pyrénées, réunion de la Commission d'action sociale [composée d'administrateurs actifs ...
AVA de Midi-Pyrénées, réunion de la Commission d'action sociale [composée d'administrateurs actifs et retraités, elle alloue des aides qui peuvent être individuelles ou collectives] : procès-verbaux (1970-2002) (classement chronologique).
1970-1976 (boîte).
1977 (boîte).
1978 (boîte).
1979 (boîte).
1980 (boîte).
1981 (boîte).
1982 (boîte.)
1983 (boîte).
1984 (boîte).
1985 (boîte).
1986 (boîte).
1987 (boîte).
1988 (boîte).
1989 (boîte).
1990 (boîte).
1991 (boîte).
1992 (boîte).
1993 (boîte).
1994 (boîte).
1995 (boîte).
1996 (boîte).
1997 (boîte).
1998 (boîte).
1999 (boîte).
2000 (boîte).
2001 (boîte).
2002 (boîte).
Commission nationale de l'action sociale : procès-verbaux (1994-1999) (boîte).
Bourses de vacances : décisions d'attribution (1985-1989) (boîte).
Statistiques de l'action sociale (1986) (boîte).
Indemnité de départ [c'est une prime de départ à la retraite sous condition de ressources, d'âge ...
Indemnité de départ [c'est une prime de départ à la retraite sous condition de ressources, d'âge et de durée d'affiliation à la caisse] (1983-2000).
Listes des commissions, listes des indemnités (1983-1992) (boîte).
Commission des indemnités de départ : procès-verbaux (1990-2000).
1990-1995 (boîte).
1996-1997 (boîte).
1998-2000 (boîte).
Recouvrement et contentieux (1952-2001)
Commission de recours gracieux [chargée d'examiner les recours concernant l'application de la ...
Commission de recours gracieux [chargée d'examiner les recours concernant l'application de la législation et de statuer sur les demandes de remises de pénalités sur le paiement des cotisations] : procès-verbaux (1952-1985).
1952, 1969-1970 (boîte).
1970-1972 (registre).
1971-1973 (boîte).
1974 (boîte).
1975 (boîte.)
1976 (boîte).
Listes des réunions de la Commission de recours amiable (1979), correspondance (1980-1981) (boîte).
avec décisions (1980) (boîte).
1982 (boîte).
Commission de recours amiable (CRA) [la Commission de recours gracieux devient en 1986 la Commission de ...
Commission de recours amiable (CRA) [la Commission de recours gracieux devient en 1986 la Commission de recours amiable] : procès-verbaux (1986-2001).
Prestations (1957-2002).
Statistiques nationales et régionales (1967-1996).
CANCAVA : statistiques (1989, 1991-1992, 1994-1995) (boîte).
Caisse de Toulouse, effectifs cotisants et retraités : statistiques (1967,1969, 1979-1981,1983-1985, 1991-1994, 1996).
1967 (registre).
1969 (registre).
1979 (registre).
1980 (registre).
1981 (registre).
1983 (registre).
1984 (registre).
1985 (registre).
1991 (registre).
1992 (registre).
1993 (registre).
1994 (registre).
1996 (registre).
Commission locale d'attribution médicale d'invalidité (CLAMI) [composée d'administrateurs de l'AVA ...
Commission locale d'attribution médicale d'invalidité (CLAMI) [composée d'administrateurs de l'AVA et de médecins conseils qui examinent les dossiers de demandes d'invalidité] : procès-verbaux de réunion (1957-2002).
1957, 1963-1965, correspondance (1950-1962) (boîte).
Fonds national de solidarité [fonds versant une allocation supplémentaire permettant d'atteindre le ...
Fonds national de solidarité [fonds versant une allocation supplémentaire permettant d'atteindre le niveau du minimum vieillesse versée à toute personne âgée de plus de 65 ans, répondant à certaines conditions de ressources, remplacé par le fonds de solidarité vieillesse (FSV), en 1993] : dossiers de récupération, correspondance ; demande d'allocation supplémentaire (1982-1990) (boîte).
Dossiers individuels de retraités décédés : correspondance, contrôle prestations après décès, ...
Dossiers individuels de retraités décédés : correspondance, contrôle prestations après décès, certificat d'hérédité, déclarations fiscales, acte de décès, notification d'attribution de pension, fiche de radiation, certificat de cessation d'activité, relevés des encaissements, demande d'attribution d'un avantage vieillesse 2002 (2002).
Ba.
Ba à Be.
Ga à Go.
Ga.
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