Imprimer cette page

Caisse de compensation d'assurances vieillesse des artisans (AVA).

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Conseil d'administration : procès-verbaux (1948 - 2003), décisions (1979-2003). Bureaux du Conseil d'administration : procès-verbaux (1954 - 2003). Circulaires, revue, bulletins, notes (1974 -2 001) et correspondance de la direction (1955 - 1994) de la Caisse nationale. Caisse régionale :  ...  

  • Indexation
  • Sujets
    artisan / assurance décès / assurance invalidité / assurance veuvage / assurance vieillesse / organisme de sécurité sociale
  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Selon textes et règlement en vigueur

  • Sources complémentaires
  • Rédacteur

    04/11/2008

    21/12/2010

  • Notes

    Bordereau de versement préparé par Élodie Baumes, archiviste recrutée par le RSI en prévision du déménagement du RSI sur un seul site à partir du 1er août 2008 et jusque fin 2009 ; fiche de fonds rédigée par Chantal Pagès.



haut de page