Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Haute-Garonne. Conseil général

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  9 mars 2004

• 
  Contenu

• Tris et éliminations

  visa 8864

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Bordereau de versement communicable et disponible au chrono

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  24/08/2017

• Dernière mise à jour :

  24/05/2024

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.