Imprimer cette page

Bureau d'enregistrement de Montréjeau

Termes recherchés

Critère(s) de recherche:

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+

  • Contexte

  • Producteur
    France. Bureau de l'enregistrement (Montréjeau, Haute-Garonne, France)
  • Présentation du producteur

    Bureau rattaché le 26 mai 1966 au bureau de Saint-Gaudens. Cependant la tenue du répertoire général s'est poursuivie jusqu'en 1970.

    Entre 1810 et 1845, les communes d’Antichan, Bagiry, Frontignan, Galié, Lourde, Mont de Galié, Ore et Saint Pé d’Ardet, anciennement rattachées au bureau de...

     ...  
  • Modalités d'entrées

    Versement


  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Affaires générales (1861-1962). Gestion (1907-1966). Instruments de recherche : tables des successions et absences (1791-1966) ; tables des partages (1761-1824) ; tables des baux (1775-1821) ; tables des acquéreurs et des vendeurs (1791-1865) ; fiches alphabétiques des répertoires généraux...

     ...  
  • Tris et éliminations

    Suite à la parution du référentiel n° DGPA/SIAF/2024/002, le registre des actes civils (contenant exclusivement des bordereaux des actes déposés) (3 Q 20/308) (1956-1959) ainsi que les bordereaux des actes civils publics (3 Q 20/309-310) (1959-1966) ont été éliminés (0,09 m.l.).

     ...  

  • Indexation

  • Sujets

    enregistrement
  • Lieux

    Montréjeau (Haute-Garonne, France)

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux réglements en vigueur.


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Rédigé par Sophie Thérond (archiviste) et Francis Béthune (archiviste) sous la direction d'Anne Goulet (directrice), de Marie-Astrid Zang et de Nathalie Regagnon (directrices adjointes).

  • Date de création :

    27/12/2018
  • Dernière mise à jour :

    07/07/2026 15:10:45
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


haut de page