La salle de lecture de Toulouse sera fermée le 26 décembre 2025 et 2 janvier 2026.
Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.
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Bureau rattaché en 1942 au bureau de Boulogne-sur-Gesse.
Cependant, la plupart des actes ont continué à être enregistrés sur le bureau de l'Isle-en-Dodon tels que les tables des successions et absences jusqu'en 1960 (à contrario des déclarations de succession enregistrées à partir de 1942 sur le...
Cependant, la plupart des actes ont continué à être enregistrés sur le bureau de l'Isle-en-Dodon tels que les tables des successions et absences jusqu'en 1960 (à contrario des déclarations de succession enregistrées à partir de 1942 sur le bureau de Boulogne-sur-Gesse), les répertoires généraux, les baux par sous seing privé (originaux), les sous seing privé (originaux), les renvois
Versement
Affaires générales (1812-1942). Gestion (1888-1950). Instruments de recherche : tables des successions et absences (1806-1960) ; tables des testaments et donations (1825-1873) ; tables des contrats de mariage (an IX-1865) ; table des baux (1928-1956) ; tables des acquéreurs et des vendeurs...
Affaires générales (1812-1942). Gestion (1888-1950). Instruments de recherche : tables des successions et absences (1806-1960) ; tables des testaments et donations (1825-1873) ; tables des contrats de mariage (an IX-1865) ; table des baux (1928-1956) ; tables des acquéreurs et des vendeurs (1800-1865) ; fiches alphabétiques des répertoires généraux (1864-) ; répertoires généraux des enregistrements et déclarations (1864-). Droits d’enregistrement – registres de formalités et actes déposés : actes civils publics (1790-1942) ; actes sous seing privé (an IX-1942) ; baux d'immeubles faits par actes sous seing privé, mutations de fonds de commerce ou de clientèles (1897-1928) ; baux sous seing privé originaux (1950) ; sous seing privé originaux (1919-1950) ; actes judiciaires (1938-1942) ; déclarations de succession (1799-1942) ; déclarations extérieures (1901-1922) ; renvois (1922-1949).
Se reporter à la législation en vigueur.
Se reporter aux réglements en vigueur.
Le registre coté 3 Q 15/23 (table alphabétique des extraits mortuaires, 1722-1797) a été intégré en sous-série 2 C (nouvellement coté en 2 C 3507).
Rédigé par Sophie Thérond (archiviste) et Francis Béthune (archiviste) sous la direction d'Anne Goulet (directrice), de Marie-Astrid Zang et de Nathalie Regagnon (directrices adjointes).
Réalisé avec Ligeo Archives
