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Bureau d'enregistrement du Fousseret

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Présentation du fonds

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  • Contexte
  • Producteur
    France. Bureau de l'enregistrement (Le Fousseret, Haute-Garonne)
  • Présentation du producteur

    Avant la création du bureau du Fousseret en 1874, les communes de ce canton dépendaient du bureau de Cazères.

    Bureau supprimé et rattaché de nouveau à Cazères, en 1943. Les dates d'existence du bureau diffèrent de la tenue de certains registres. En effet, le premier volume de la table des...

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  • Modalités d'entrées

    Versement


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Affaires générales (1874-1935). Gestion (1903-). Instruments de recherche : tables des successions et absences (1873-1935) ; tables des baux écrits (1874-1936) ; fiches alphabétiques des répertoires généraux (1874-1963) ; répertoires généraux des enregistrements et déclarations (1874-1963)....

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  • Indexation
  • Sujets
    enregistrement
  • Lieux
    Le Fousseret (Haute-Garonne, France)

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux réglements en vigueur.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Rédigé par Sophie Thérond (archiviste) et par Francis Béthune (archiviste), sous la direction d'Anne Goulet (directrice), de Marie-Astrid Zang et de Nathalie Regagnon (directrices adjointes).

  • Date de création :
    05/11/2015
  • Dernière mise à jour :
    12/07/2023 11:02:24
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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