Présentation du fonds

78 Ko

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  Contexte

• Modalités d'entrées

  Don

• Dates d'entrée

  1992

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds classé.

  Ce fonds concerne :

  - la famille de Buisson d'Aussonne : papiers personnels (16e-18e s.),

  - la seigneurie d'Aussonne : acquisitions, reconnaissances féodales, comptes (15e-18e s.),

  - la justice seigneuriale d'Aussonne : procédures (17e-18e s.),

  - les familles alliées : d'Aubert, de...

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  Fonds classé.

  Ce fonds concerne :

  - la famille de Buisson d'Aussonne : papiers personnels (16e-18e s.),

  - la seigneurie d'Aussonne : acquisitions, reconnaissances féodales, comptes (15e-18e s.),

  - la justice seigneuriale d'Aussonne : procédures (17e-18e s.),

  - les familles alliées : d'Aubert, de Franc, de Mellis (18e-19e s.)

   

• Mode de classement

  Les registres, quel que soit leur objet, ont été regroupés en début de classement (37 J 1 à 13)

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter à la législation en vigueur

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• Autres instruments de recherche

  Répertoire numérique dact., par Bernadette Suau, 1993, 6 p.

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  Sources complémentaires

• Bibliographie

  Fonds entré par la voie de Madame Calbairac.

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  24/11/2017

• Dernière mise à jour :

  01/02/2023

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.