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Marine (7 R)

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Présentation du fonds

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  • Contexte
  • Présentation du producteur

    Le système de classes pour le recrutement des équipages, que l’on appelle l’inscription maritime, est créé par Colbert, au XVIIe siècle. Après la révolution française ce sont les bureaux des affaires militaires de chaque Préfecture qui assurent le contrôle et le bon fonctionnement en matière...

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  • Historique de la conservation

    Ces archives ont été conservées à l’Hôtel de Préfecture, avant versement aux Archives départementales.

    En 1806 les archives de la Préfecture sont conservées dans l’ancienne chapelle archiépiscopale de la Préfecture. Elles y restent jusqu’en 1846 où elles s’installent dans l’ancienne chapelle de...

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  • Modalités d'entrées

    Versement


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Du fait des caractéristiques géographiques du département de la Haute-Garonne, cette sous-série concerne principalement des documents sur la réglementation de la marine, de 1802 à 1914. Y figurent des circulaires, instructions, arrêtés sur l’organisation du recrutement maritime, les effectifs...

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  • Tris et éliminations

    Aucune élimination n’a été opérée au moment du classement de la sous-série 7 R en 2020.

  • Mode de classement

    Ce fonds se présente suivant un plan de classement fonctionnel :

    Organisation

    Effectifs-Recrutements

    Gestion des Pensions


  • Indexation
  • Sujets
    marine
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    consultable selon la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    consultable selon la législation en vigueur.


  • Sources complémentaires
  • Cotes associées (même producteur)

    Registres matricules du recrutement militaire de 1867 à 1921

    Les registres matricules du recrutement militaire renferment les états signalétiques et de service de chaque conscrit et permettent de retracer la carrière militaire de chaque homme passé sous les drapeaux. Sous les cotes 11 R 1 à 478.

    Six livrets de matricules des équipages de la flotte, « ex inscrits maritimes » cotés 1 J 23 43.

  • Cotes associées (autre producteur)

    Service historique de la Défense

    Département de la Marine archives centrales à Vincennes :

    Les archives de la Marine au XIXe siècle comportaient un fonds « Personnel Individuel », ce fonds est répartis en deux séries, une ancienne et moderne ; chacune fut partagée en deux subdivisions, lors de...

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  • Bibliographie

    Les cotes des ouvrages conservés aux Archives départementales de la Haute-Garonne, sont indiquées entre crochets.

    Annie CREPIN, De la Révolution à la fin du second Empire Tome III, Édition BREPOL S(2006). ADHG, [BH in 8° 5682].

    Etienne TAILLEMITE, Inventaire des Archives de la Marine,...

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  • Notes
  • Cette sous-série constitue une source intéressante pour comprendre le système de recrutement appelé l’inscription maritime, héritière directe du système de classes institué par Colbert. On y trouve notamment des listes nominatives de jeunes gens ayant servi dans la marine, et les noms de marins...

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  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

    Répertoire numérique détaillé rédigé par Pascal Barcenas archiviste, sous la direction de Nathalie Regagnon (conservateur, directrice adjointe) et d’Anne Goulet (conservateur général, directrice des Archives départementales de la Haute-Garonne).

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  • Date de création :
    09/02/2021 09:40:09
  • Dernière mise à jour :
    11/05/2021 14:44:07
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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