Justice seigneuriale de Beauville

Dates extrêmes : 1787 - 1792

Cotes extrêmes : 7 B 9

Importance matérielle : 1 article.

22 Ko

Contenu
Présentation du contenu
Fonds classé.

Petite justice du Lauragais dont il ne reste que peu de documents. Notons les quelques procédures criminelles qui conservent plaintes, interrogatoires et témoignages
Indexation
Sujets
18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
Lieux
Beauville (Haute-Garonne, France) / Caraman, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Conditions d'accès et d'utilisation
Modalités d'accès
Communicable
Autres instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
05/04/2013
Dernière mise à jour :
11/02/2019 15:32:17
Règles de description

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.