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Justice seigneuriale d'Auriac sur Vendinelle et Le Faget, et justice municipale d'Auriac

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Présentation des notices

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  • Justice seigneuriale d'Auriac et Le Faget

    (1740/1790)
    • Administration de la seigneurie et de la communauté.

      (1745-1789)
    • Justice

      (1740/1790)
      • Procès verbaux du greffe

        (1744-1787)
        • Tutelles (nominations de tuteurs, affirmations de comptes de tutelles), inventaires après-décès, levée de scellés, actes ...Ouvrir le détail
          (1746-1769)
        • Liquidations, serments purgatifs, confirmations de comptes, aveux de billets, de comptes, compulsoires de reconnaissances, ...Ouvrir le détail
          (1744-1769)
        • Déclarations de grossesses (1745, 1747, 1753, 1776-1787), levée de cadavre (1760).

          (1745-1787)
      • Procès d'audiences

        (1740-1790)
        • Registres des audiences civiles et criminelles ; registres des présentations et défauts.

          (1740-1790)
        • Qualités d'audiences.

          (1778-1780)
      • Procès par écrit

        (1741-1790)
        • Relations d'experts.

          (1741-1790)
        • Dossiers de procédures civiles.

          (1745-1771)
        • Dossiers de procédures criminelles.

          (1741-1790)
        • Jugements civils et criminels.

          (1741-1789)
        • Adjudications de baux judiciaires (4 pièces : 1744, 1752, 1753, 1766).

          (1744-1766)
    • Fonctionnement : nominations d'huissiers et de procureurs fiscaux (4 pièces : 1760, 1771, 1784, 1786) ; ordonnance ...Ouvrir le détail
      (1760-1786)
  • Justice municipale d'Auriac : perquisition suite à des plaintes pour vol de vendanges (1761) ; caution solidaire au ...Ouvrir le détail
    (1761-1789)


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