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Fabriques

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Présentation des notices

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  • Organisation des fabriques

    (an XI-1807)
    • Lois, règlements : - exécution de l'arrêté du 7 thermidor an XI (an XI-1807) ; - règlements pour les fabriques de Toulouse (an XII-1806). ...Ouvrir le détail
      (an XI-1807)
  • Comptabilité

    (1806-1906)
    • Comptabilité des fabriques et des conseils presbytéraux, loi du 26 janvier 1792, décret du 7 mars 1893, instructions et correspondance. Comptes et ...Ouvrir le détail
      (1809-1817)
    • Budget. Vérification des budgets et comptes par le conseil de préfecture

      (1894-1906)
      • Paroisses des communes d'Agassac à Aulon. 1894-1906 Agassac (1896-1897 ; 1899-1901, 1903-1904) ; Aignes (1894-1906) ; Alan (1897-1904) ; Ambax (1895- ...Ouvrir le détail
        (1894-1906)
      • Paroisses des communes d'Auragne à Azas. 1894-1906 Auragne (1894-1903, 1905) ; Aureville (1894, 1897-1898, 1900) ; Auriac-sur-Vendinelle (1894-1895, ...Ouvrir le détail
        (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Bachas à Belberaud. 1894-1906 Bachas (1901-1904) ; Bagiry (1894-1906) ; Bagnères-de-Luchon (1894-1906) ; Balesta (1898- ...Ouvrir le détail
        (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Belbèze-de-Lauragais à Boulogne-sur-Gesse. 1894-1906 Belbèze-de-Lauragais (1894-1903) ; Belbèze-en-Comminges, annexe ...Ouvrir le détail
        (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Bourg-Saint-Bernard à Cambiac. 1894-1906 Bourg-Saint-Bernard (1894-1906), annexe de Roques (1894-1906) ; Boussan (1896- ...Ouvrir le détail
        (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Canens à Castelnau-Picampeau. 1894-1906 Canens (1894-1895, 1898-1902, 1906) ; Capens (1894-1895,1897-1906) ; Caragoudes ...Ouvrir le détail
        (1894-1906)
      • Paroisses des communes de Castéra (Le) à Cierp-Gaud. 1894-1906 Castéra (Le) (1894-1906) ; Casties-Labrande (1894-1904) ; Castillon-de-Saint- ...Ouvrir le détail
        (1894-1906)
  • Paroisses des communes de Cintegabelle à Drudas. 1894-1906 Cintegabelle (1894-1904, 1906), annexe de Tramesaigues (1897-1906) ; Clarac (1895-1896, ...Ouvrir le détail
    (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Eaunes à Fauga (Le). 1894-1906 Eaunes (1894-1906) ; Empeaux (1896-1906) ; Encausse-les-Thermes (1894, 1897-1898) ; Eoux ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Fenouillet à Fronsac. 1894-1906 Fenouillet (1896-1899, 1902,1905) ; Figarol (1894-1895, 1898, 1900-1905) ; Flourens (1894- ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Frontignan-de-Comminges à Gémil. 1894-1906 Frontignan-de-Comminges (1898-1906) ; Fronton (1894-1906) ; Frouzins (1894- ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Génos à Grès (Le). 1894-1906 Génos (1903-1904) ; Gensac-de-Boulogne (1895-1899, 1901-1906) ; Gensac-sur-Garonne (1894- ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Herran à Labastidette. 1894-1906 Herran (1894-1895, 1905-1906) ; His (1902-1906) ; Huos (1894-1905) ; Isle-en-Dodon (L') ...Ouvrir le détail
      (1883-1906)
    • Paroisses des communes de Labège à Lanta. 1894-1906 Labège (1894-1906) ; Labroquère (1894-1906) ; Labruyère-Dorsa (1894-1906) ; Lacaugne (1894, ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Lapeyrère à Layrac-sur-Tarn. 1894-1906 Lapeyrère (1897-1906) ; Lapeyrouse-Fossat (1897-1903) ; Larcan (1894) ; Laréole ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Lécussan à Lux. 1894-1906 Lécussan (1894-1895, 1898-1906) ; Lège (1894-1906) ; Léguevin (1894-1905) ; Lespinasse (1894- ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Magdelaine-sur-Tarn à Mauressac. 1894-1906 Magdelaine-sur-Tarn (La) (1894, 1898-1904) ; Malvezie (1902-1903 ; 1906) ; ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Maureville à Molas. 1894-1906 Maureville (1894-1904) ; Mauvaisin (1894-1906) ; Mauvezin (1894-1903) ; Mauzac (1894-1906) ; ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Mondavezan à Montclar-Lauragais. 1894-1906 Mondavezan (1895-1905) ; Mondilhan (1894-1903) ; Mondonville (1894-1905) ; Mons ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Montégut-Bourjac à Montoussin. 1894-1906 Montégut-Bourjac (1894-1906) ; Montégut-Lauragais (1898, 1900-1906) ; ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Montpitol à Noueilles. 1894-1906 Montpitol (1894-1906) ; Montréjeau (1894-1895, 1898-1899, 1902-1904) ; Montsaunès (1897- ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Odars à Pibrac. 1894-1906 Odars (1894-1897, 1899-1902) ; Ondes (1902-1906) ; Ôo (1899-1905) ; Ore (1899-1903, 1905-1906) ; ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Pin-Balma à Portet-sur-Garonne. 1894-1906 Pin-Balma (1894-1906) ; Pin-Murelet (Le) (1894-1905) ; Pinsaguel (1894-1900, ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Poucharramet à Revel. 1894-1906 Poucharramet (1894-1906) ; Pouy-de-Touges (1894-1903) ; Pouze, annexe de Noueilles (1894- ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Rieucazé à Saiguède. 1894-1906 Rieucazé (1894-1898, 1901-1903) ; Rieumajou (1903-1906) ; Rieumes (1894, 1897-1903, 1905- ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Saint-Alban à Saint-Félix-de-Lauragais. 1894-1906 Saint-Alban (1894) ; Saint-André (1896-1901) ; Saint-Araille (1894- ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Saint-Frajou à Saint-Lys. 1894-1906 Saint-Frajou (1896, 1898, 1901-1906) ; Saint-Gaudens (1895-1906) ; Saint-Geniès- ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Saint-Mamet à Saint-Thomas. 1894-1906 Saint-Mamet (1895-1906) ; Saint-Marcel-Paulel (1894-1906) ; Saint-Martory (1894- ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
  • Paroisses des communes de Sajas à Sauveterre-de-Comminges. 1894-1906 Sajas (1894-1896, 1902-1906) ; Saleich (1894-1899, 1901-1905) , annexe de ...Ouvrir le détail
    (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Savarthès à Touille. 1894-1906 Savarthès (1894-1906) ; Savères (1894-1906) ; Sénarens (1895-1906) ; Sengouagnet (1894- ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses de Toulouse. 1894-1906 Toulouse : Dalbade (Notre-Dame de la) (1894-1906), Daurade (Notre-Dame de la) (1894-1906), Immaculée Conception ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses de Toulouse et de Tournefeuille à Vallègue. 1894-1906 Croix-Daurade (1894-1906), Lafourguette (1894-1904), Lalande (1896-1901, 1904-1905), ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Vallesville à Vigoulet-Auzil. 1894-1906 Vallesville (1894-1904) ; Varennes (1894-1906) ; Vaux (1895-1903, 1905) ; Vendine ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
    • Paroisses des communes de Villariès à Villenouvelle. 1894-1906 Villariès (1894-1906) ; Villaudric (1894-1904, 1906) ; Villefranche-de-Lauragais ...Ouvrir le détail
      (1894-1906)
  • Conseils de fabrique

    (1763-1907)
    • Organisation et fonctionnement

      (1809-1893)
      • Création des conseils de fabrique par le décret du 30 décembre 1809 (décret organique portant règlement des fabriques). Ordonnance royale ...Ouvrir le détail
        (1809-1825)
      • Nominations épiscopales et préfectorales de fabriciens : listes nominatives par arrondissement.

        (1811-1812)
      • Listes des trésoriers-comptables des fabriques par cures et succursales (par arrondissement). Arrondissement de Muret : doyennés de Muret, ...Ouvrir le détail
        (1893)
    • Affaires particulières

      (1804-1907)
      • Alan : examen des comptes et budgets (1900) ; Argut-dessous : instructions sur le fonctionnement du conseil (1881) ; Aulon : examen des comptes et ...Ouvrir le détail
        (1832/1905)
      • Cambiac : examen des comptes et budgets (1874, 1876) ; Canens : autorisation de tenir une réunion extraordinaire pour vérification des comptes ...Ouvrir le détail
        (1835-1903)
      • Grenade, annexe de Saint-Caprais : demande d'autorisation de vente de matériaux provenant de la démolition de deux immeubles par des inondations ...Ouvrir le détail
        (1844-1904)
      • Miremont : examens des comptes et budgets (1848-1850) ; Moncaup : situation paroissiale de l'église pour la création d'une fabrique (1900) ; ...Ouvrir le détail
        (1806-1900)
      • Rieux : autorisation de réunion extraordinaire pour délibérer sur la mise en ferme des chaises de l'église (1881) ; Rouffiac-Tolosan : examen des ...Ouvrir le détail
        (1829-1906)
      • Saint-Geniès-Bellevue : examen des comptes et budgets (1885-1888,1891) ; Saint-Julia : examen des comptes et budgets (1898) ; Saint-Martory : examen ...Ouvrir le détail
        (1828-1904)
      • Toulouse : paroisses de Immaculée-Conception (l') : renseignements sur l'acquisition d'un terrain en vue de la construction du presbytère (1907), ...Ouvrir le détail
        (1804-1907)
    • Membres des conseils de fabrique. Propositions, nominations, démissions et révocations des fabriciens

      (1802-1906)
      • Agassac (1836), annexe de Coueilles (1836) ; Arbas (1850) ; Arbon (1850) ; Argut-Dessous (1849,1876) ; Argut-Dessus (1853) ; Arlos (1839) ; Arnaud- ...Ouvrir le détail
        (1829-1903)
      • Bragayrac (1866-1886) ; Brax (1846) ; Brignemont (1871) ; Bruguières (1838) ; Burgaud (le) (1876-1905) ; Cabanac, annexe de Séguenville (1840-1852) ...Ouvrir le détail
        (1828-1906)
      • Deyme (1836) ; Drémil-Lafage (1832) ; Drudas (1888-1892) ; Empeaux (1847) ; Encausse-les-Thermes (1835) ; Eoux (1853) ; Escalquens (1830) ; ...Ouvrir le détail
        (1830-1906)
      • Gouzens (1828) ; Goyrans (1872) ; Grazac (1843), Grenade, annexes de Saint-Caprais (1827-1828), de Larra (1895) ; Grépiac (1825-1883) ; Grès (Le) ...Ouvrir le détail
        (1828-1906)
      • Lourde (1839) ; Lussan-Adeilhac (1871) ; Lux (1893) ; Malvezie (1874) ; Mancioux (1833) ; Mane (1832) ; Marignac (1830) ; Marignac-Lasclare (1840, ...Ouvrir le détail
        (1830-1900)
      • Montlaur (1845-1886) ; Montmaurin (1837) ; Montoulieu-Saint-Bernard (1845) ; Montréjeau, annexe de Cuguron-les-Toureilles (1840) ; Montsaunès ...Ouvrir le détail
        (1825-1902)
      • Saccourvielle (1839) ; Saint-Alban (1889) ; Saint-Béat (1829) ; Saint-Clar-de-Rivière (1900-1901) ; Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (1872) ; Sainte-Foy- ...Ouvrir le détail
        (1813-1904)
  • Saman (1834-1876) ; Sana (1874) ; Sarremezan (1835-1874) ; Saussens (1838-1882) ; Sauveterre-de-Comminges, annexes de Lôo (1830-1845), de Boucou ...Ouvrir le détail
    (1811-1904)
    • Actions judiciaires. Les dossiers proviennent pour la plupart du greffe du conseil de préfecture et portent sur les autorisations de plaider ...Ouvrir le détail
      (1812-1898)
      • Alan (1896-1897) ; Aspet (1893) ; Aureville (1850-1851) ; Aussonne (1843) ; Auterive (1890) ; Auzielle-Tolosane (1844-1867) ; Avignonet-Lauragais ...Ouvrir le détail
        (1826-1897)
  • Cabanial (Le) (1886-1887) ; Cadours (1804) ; Calmont (1893) ; Cardeilhac (1882) ; Cassagnabère-Tournas (1881) ; Cassagne (1834) ; Castanet-Tolosan ...Ouvrir le détail
    (1804-1893)
    • Fabas (1848-1849) ; Fontenilles (1853-1854) ; Forgues (1854) ; Fousseret (Le) (1835-1842) ; Franquevieille (1871-1872) ; Fréchet (Le) (1896) ; ...Ouvrir le détail
      (1793-1896)
    • Latrape (1851) ; Launac, annexe de Galembrun (1852) ; Lautignac (1844-1846) ; Lavernose-Lacasse (1835) ; Lestelle-de-Saint-Martory (1870) ; Lévignac ...Ouvrir le détail
      (1815-1891)
    • Ondes (1885) ; Palaminy (1829) ; Paulhac (1897) ; Payssous (1888-1889) ; Péchabou (1809) ; Peyrissas (1868-1875) ; Pin-Balma (1816) ; Plan (Le) ...Ouvrir le détail
      (1809/1897)
    • Saint-Jory (1850) ; Saint-Julien (1834) ; Saint-Léon (1850-1874) ; Saint-Orens-de-Gameville (1834) ; Saint-Paul-d'Oueil (1848-1876) ; Saint-Paul-sur- ...Ouvrir le détail
      (1834-1898)
    • Toulouse : paroisses de Immaculée Conception (L') (1884-1894), Dalbade (Notre-Dame de la) (1827-1898), Daurade (Notre-Dame de la) (1830-1898), ...Ouvrir le détail
      (1827-1898)
    • Toulouse : paroisses Saint-Etienne (1872-1893), Saint-Exupère (1861-1885).

      (1861-1893)
    • Toulouse : paroisses de Saint-François-Xavier (1872-1891), Saint-Jérôme (1888), Saint-Nicolas (1832-1893), Saint-Pierre (1807-1884), Saint-Sernin ...Ouvrir le détail
      (1807-1891)
    • Tournefeuille (1817-1818) ; Valentine (1876) ; Vendine (1818) ; Verfeil (1894) ; Vernet (1835-1836) ; Villariès (1892-1893) ; Villefranche-de- ...Ouvrir le détail
      (1816-1894)
  • Biens des fabriques.

    (an XI-1906)
    • Textes législatifs et réglementaires.

      (an XI -1810)
    • Généralités

      (1763-1822)
      • Relevé général des biens, rentes et créances des fabriques (par arrondissements : Muret, Saint-Gaudens, Toulouse, ...Ouvrir le détail
        (1809-1822)
      • Etats des biens et rentes des fabriques restitués par l'Etat aux fabriques justiciables du conseil de préfecture (arrondissement de Toulouse). ...Ouvrir le détail
        (1763-1822)
        • Aucamville (1809) ; Aussonne (1822) ; Auzeville-Tolosane (1806-1809) ; Azas (1803-1808) ; Balma (1803-1808) ; Bazus (1803-1807 ; 1809) ; Beauzelle ...Ouvrir le détail
          (1763-1822)
        • Daux (1803, 1807, 1809) ; Drémil-Lafage (1806-1809), annexe de Montauriol (1803, 1806, 1807, 1809) ; Drudas (1803-1806, 1809) ; Fenouillet (1808, ...Ouvrir le détail
          (1803-1822)
        • Montpitol (1803, 1806-1807, 1809) ; Ondes (1806, 1808-1809) ; Paulhac (1803-1806, 1822) ; Pechabou (1803-1805, 1807-1809) ; Pechbonnieu (1803, 1806, ...Ouvrir le détail
          (1689-1822)
    • Biens meubles

      (1803-1906)
      • Biens meubles. Valeurs mobilières : achat, remboursements, aliénations de rentes.

        (1803-1906)
        • Arlos (1841) ; Arnaud-Guilhem (1846-1847) ; Aspet (1809-1906) ; Auragne (1850-1863) ; Aureville (1808-1876) ; Aurignac (1896-1898) ; Auterive (1807- ...Ouvrir le détail
          (1742-1906)
        • Bellegarde-Sainte-Marie (1897) ; Bérat (1813) ; Bessières (1804-1901) ; Blagnac (1840-1867) ; Blajan (1852-1884) ; Bouloc (1808-1809) ; Bretx (1882- ...Ouvrir le détail
          (1804-1901)
        • Castelginest (1853-1855) ; Castelnau-d'Estretefonds (1805-1898) ; Casterat (Le) (1809-1886) ; Caubiac (1864) ; Caujac (1861-1862) ; Cazaril-Laspenès ...Ouvrir le détail
          (1805-1904)
        • Eaunes (1891-1893) ; Encausse-les-Thermes (1889-1891) ; Escalquens (1834-1864) ; Escanecrabe (1893-1894) ; Fabas (1860-1880) ; Fauga (Le) (1837-1838) ...Ouvrir le détail
          (1822-1904)
        • Gardouch (1876-1877) ; Gargas (1883) ; Garidech (1803-1871) ; Gauré (1868-1895) ; Gensac-de-Boulogne (1881-1886) ; Gensac-sur-Garonne (1863) ; ...Ouvrir le détail
          (1803-1896)
        • Lagardelle-sur-Lèze (1856-1857) ; Lahitère (1856) ; Lapeyrouse-Fossat (1852-1853) ; Launac (1841-1869) ; Launaguet (1874) ; Lautignac (1813-1816) ; ...Ouvrir le détail
          (1806-1896)
        • Merville (1885) ; Miremont (1847-1891) ; Mirepoix-sur-Tarn (1870-1875) ; Mondavezan (1836) ; Mondonville (1826) ; Mondouzil (1806-1809) ; Mons (1889) ...Ouvrir le détail
          (1806-1903)
        • Montégut-Lauragais (1855-1858) ; Montesquieu-Volvestre (1829-1867) ; Montgaillard-Lauragais (1864-1895) ; Montgazin (1870-1874) ; Montgeard (1825- ...Ouvrir le détail
          (1804-1895)
        • Pinsaguel (1819-1885) ; Pompertuzat (1884-1903) ; Ponlat-Taillebourg (1863-1864) ; Portet-sur-Garonne (1835-1841) ; Puydaniel (1853-1859) ; ...Ouvrir le détail
          (1804-1916)
        • Rouffiac-Tolosan (1860-1878) ; Sabonnères (1809-1842) ; Saiguède (1874-1875) ; Saint-Béat (1840-1896) ; Saint-Cézert (1826-1873) ; Saint-Clar-de- ...Ouvrir le détail
          (1805-1898)
        • Saint-Paul-sur-Save (1853) ; Saint-Sauveur (1831-1839) ; Saint-Sulpice-sur-Lèze (1874) ; Saint-Thomas (1836-1839) ; Saint-Vincent (1891) ; Saleich ...Ouvrir le détail
          (1806-1902)
        • Toulouse : paroisses de Immaculée-Conception (L') (1888-1891), Lalande (1822-1854), Dalbade (Notre-Dame de la) (1804-1895), Daurade (Notre-Dame-de- ...Ouvrir le détail
          (1804-1895)
        • Toulouse : paroisses de Saint-Aubin (1857-1904), Saint-Etienne (1808-1901), Saint-Exupère (1817-1894), Saint-Jérôme (1886). ...Ouvrir le détail
          (1808-1904)
        • Toulouse : paroisses de Saint-Nicolas (1805-1890), Saint-Pierre (1778-1900), Saint-Sernin (1840-1892), Saint-Simon (1889-1890), Saint-Sylve (1906). ...Ouvrir le détail
          (1778-1906)
        • Urau (1864) ; Varennes (1808-1809) ; Vaux (1849-1850) ; Venerque (1876) ; Verfeil (1808-1906) ; Vernet (1857-1874) ; Vieillevigne (1877-1883) ; ...Ouvrir le détail
          (1804-1904)
      • Biens meubles.- Autres biens mobiliers : achats, ventes, demandes de secours.

        (1803-1904)
        • Agassac : pose d'une rosace au chevet de l'église (1887), achat d'une cloche et travaux au jardin du presbytère (1898-1901) ; Arnaud-Guilhem : ...Ouvrir le détail
          (1806-1903)
        • Marignac-Lasclares : achats d'un maitre-autel [plan] (1882-1885), d'une chaire [plan] (1898), construction de fonds baptismaux [plan] (1901) ; ...Ouvrir le détail
          (1803-1904)
      • Emprunts.

        (1847-1901)
        • Aureville : emprunt pour restauration du presbytère (1893-1898) ; Auriac-sur-Vendinelle : remboursement d'un emprunt irrégulièrement contacté ...Ouvrir le détail
          (1847-1901)
    • Biens immeubles.- Acquisitions, ventes, échanges et locations d'immeubles.

      (1805-1905)
      • Aspet (1850-1901) ; Aureville (1873-1899) ; Auriac-sur-Vendinelle (1805-1861) ; Aulon (1872-1878) ; Aurignac (1844-1898) ; Aurin (1901) ; Ausson ...Ouvrir le détail
        (1805-1905)
  • Bessières (1868-1870) ; Blagnac (1823-1883) ; Blajan (1863-1870) ; Boulogne-sur-Gesse (1804-1894) ; Bretx (1857-1858) ; Bruguières (1869-1870) ; ...Ouvrir le détail
    (1793-1903)
    • Issus (1876-1877) ; Juzet-d'Izaut (1846) ; Labarthe-Inard (1857-1858) ; Labastide-Paumès (1867-1869) ; Labroquère (1876) ; Laffite-Toupière (1856- ...Ouvrir le détail
      (1835-1904)
    • Montaigut-sur-Save (1860-1861) ; Montastruc-la-Conseillère (1808-1811) ; Montaut (1839-1840) ; Montclar-Lauragais (1875-1876) ; Montespan (1822- ...Ouvrir le détail
      (1808-1899)
    • Plan (Le) (1886) ; Pointis-de-Rivière (1881-1905) ; Pouze, annexe de Noueilles (1868-1870) (1868-1870) ; Puymaurin (1872) ; Ramonville-Saint-Agne ...Ouvrir le détail
      (1835-1903)
    • Toulouse : paroisses de Daurade (Notre-Dame-de-la) (1830-1899), Immaculée Conception (L') (1889), Lalande (1857-1859), Lardenne (1870-1902), Saint- ...Ouvrir le détail
      (1846-1904)
  • Revenus.- Locations et concessions de bancs et chapelles

    (1878-1899)
    • Aulon : mise en ferme des chaises de l'église (1878-1881) ; Aurignac : mise en ferme des chaises de l'église, réclamations (1891-1899) ; Saint- ...Ouvrir le détail
      (1878-1899)
  • Legs et donations. Sources complémentaires : l'essentiel des dossiers d'autorisation de legs et donations, provenant des bureaux de la préfecture ...Ouvrir le détail
    (1812-1843)
    • Etats et attestations d'enregistrement de testaments transmis par les bureaux de l'Enregistrement au bureau des Cultes (1812-1843, 1831-1837). ...Ouvrir le détail
      (1812-1843)
  • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.

    (1759-1906)
    • Ardiège : différend entre le maire et le desservant, ce dernier refuse la révocation du carillonneur demandée par le maire (1849) ; Argut-Dessus ...Ouvrir le détail
      (1826-1905)
    • Auzielle : plainte du maire contre le desservant pour non-présentation des comptes et irrégularités dans les comptes de la fabrique (1896-1897) ; ...Ouvrir le détail
      (1801-1906)
    • Blajan : plainte du maire contre le pro-curé Beauclou pour gestion occulte des comptes de la fabrique (1901-1904) ; Boissède : fonctionnement ...Ouvrir le détail
      (1820-1904)
    • Cardeilhac : plainte du maire contre le président du conseil de fabrique pour des insultes tenues à son égard (1849), difficultés entre le ...Ouvrir le détail
      (1849-1905)
    • Cierp-Gaud : différend entre la fabrique et le maire au sujet du budget (1881) ; Clarac : différend au sujet du budget (1893), révocation du ...Ouvrir le détail
      (1844-1894)
    • Éoux : différend entre le desservant, les membres de la fabrique et le conseil municipal, irrégularités dans le fonctionnement (1882-1884), ...Ouvrir le détail
      (1871-1906)
    • Fronton : différend entre le maire et le desservant pour mauvaise gestion des comptes de la fabrique (tableau de situation de la fabrique de 1804 à ...Ouvrir le détail
      (1811-1898)
    • Grépiac : différend entre le conseil municipal et le desservant au sujet des comptes de la fabrique et de tous les intérêts qui touchent au ...Ouvrir le détail
      (1808-1896)
    • Lalouret-Laffiteau : différend entre le desservant et les fabriciens pour nommer un trésorier (1895) ; Lanta : réclamation du maire relative à ...Ouvrir le détail
      (1845-1905)
    • Layrac-sur-Tarn : différend entre le maire et des citoyens pour obtenir la restitution d'objets mobiliers appartenant à la fabrique (1803) ; Lège : ...Ouvrir le détail
      (1803-1897)
    • Lunax : différend entre le conseil municipal de Ménigan et le conseil de fabrique de Lunax (succursale), chargé de l'administration de l'église ...Ouvrir le détail
      (1851-1902)
    • Mérenvielle : réclamation d'objets mobiliers et du culte par Bonnet Victor, prêtre (1826) ; Merville : plainte du maire au sujet de la gestion de ...Ouvrir le détail
      (1826-1904)
    • Montmaurin : différend entre la commune et la fabrique au sujet de l'acceptation d'un don anonyme pour la fondation d'une école congréganiste de ...Ouvrir le détail
      (1807-1905)
    • Puymaurin : plainte du conseil de fabrique contre le maire au sujet du changement de destination d'une cloche affectée à la sonnerie de l'horloge ...Ouvrir le détail
      (1881-1904)
  • Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la cire ...Ouvrir le détail
    (1803-1904)
  • Saman : réclamation du maire pour défaut de dépôt à la mairie des comptes et budgets (1893) ; Sana : plainte du maire contre le fonctionnement ...Ouvrir le détail
    (1850-1904)
    • Touille : différend entre le maire et le desservant au sujet de l'élection de deux fabriciens (1850) ; Tourreilles (Les) : plainte du maire, le ...Ouvrir le détail
      (1810-1904)
    • Valcabrère : projet de transaction entre la fabrique et le sieur Boué, entrepreneur, au sujet du paiement de travaux exécutés dans la chapelle de ...Ouvrir le détail
      (1811-1902)


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