Imprimer cette page

Fabriques

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • Biens des fabriques.

    (an XI-1906)
    • Textes législatifs et réglementaires.

      (an XI -1810)
    • Généralités

      (1763-1822)
      • Relevé général des biens, rentes et créances des fabriques (par arrondissements : Muret, Saint- ...Ouvrir le détail

        (1809-1822)
      • Etats des biens et rentes des fabriques restitués par l'Etat aux fabriques justiciables du conseil de ...Ouvrir le détail

        (1763-1822)
  • Aucamville (1809) ; Aussonne (1822) ; Auzeville-Tolosane (1806-1809) ; Azas (1803-1808) ; Balma (1803- ...Ouvrir le détail

    (1763-1822)
  • Daux (1803, 1807, 1809) ; Drémil-Lafage (1806-1809), annexe de Montauriol (1803, 1806, 1807, 1809) ; ...Ouvrir le détail

    (1803-1822)
    • Montpitol (1803, 1806-1807, 1809) ; Ondes (1806, 1808-1809) ; Paulhac (1803-1806, 1822) ; Pechabou ...Ouvrir le détail

      (1689-1822)
  • Biens meubles

    (1803-1906)
    • Biens meubles. Valeurs mobilières : achat, remboursements, aliénations de rentes.

      (1803-1906)
      • Arlos (1841) ; Arnaud-Guilhem (1846-1847) ; Aspet (1809-1906) ; Auragne (1850-1863) ; Aureville (1808- ...Ouvrir le détail

        (1742-1906)
      • Bellegarde-Sainte-Marie (1897) ; Bérat (1813) ; Bessières (1804-1901) ; Blagnac (1840-1867) ; Blajan ...Ouvrir le détail

        (1804-1901)
      • Castelginest (1853-1855) ; Castelnau-d'Estretefonds (1805-1898) ; Casterat (Le) (1809-1886) ; Caubiac ...Ouvrir le détail

        (1805-1904)
      • Eaunes (1891-1893) ; Encausse-les-Thermes (1889-1891) ; Escalquens (1834-1864) ; Escanecrabe (1893- ...Ouvrir le détail

        (1822-1904)
      • Gardouch (1876-1877) ; Gargas (1883) ; Garidech (1803-1871) ; Gauré (1868-1895) ; Gensac-de-Boulogne ...Ouvrir le détail

        (1803-1896)
      • Lagardelle-sur-Lèze (1856-1857) ; Lahitère (1856) ; Lapeyrouse-Fossat (1852-1853) ; Launac (1841- ...Ouvrir le détail

        (1806-1896)
      • Merville (1885) ; Miremont (1847-1891) ; Mirepoix-sur-Tarn (1870-1875) ; Mondavezan (1836) ; ...Ouvrir le détail

        (1806-1903)
      • Montégut-Lauragais (1855-1858) ; Montesquieu-Volvestre (1829-1867) ; Montgaillard-Lauragais (1864- ...Ouvrir le détail

        (1804-1895)
      • Pinsaguel (1819-1885) ; Pompertuzat (1884-1903) ; Ponlat-Taillebourg (1863-1864) ; Portet-sur-Garonne ...Ouvrir le détail

        (1804-1916)
      • Rouffiac-Tolosan (1860-1878) ; Sabonnères (1809-1842) ; Saiguède (1874-1875) ; Saint-Béat (1840- ...Ouvrir le détail

        (1805-1898)
      • Saint-Paul-sur-Save (1853) ; Saint-Sauveur (1831-1839) ; Saint-Sulpice-sur-Lèze (1874) ; Saint-Thomas ...Ouvrir le détail

        (1806-1902)
      • Toulouse : paroisses de Immaculée-Conception (L') (1888-1891), Lalande (1822-1854), Dalbade (Notre- ...Ouvrir le détail

        (1804-1895)
      • Toulouse : paroisses de Saint-Aubin (1857-1904), Saint-Etienne (1808-1901), Saint-Exupère (1817-1894), ...Ouvrir le détail

        (1808-1904)
      • Toulouse : paroisses de Saint-Nicolas (1805-1890), Saint-Pierre (1778-1900), Saint-Sernin (1840-1892), ...Ouvrir le détail

        (1778-1906)
      • Urau (1864) ; Varennes (1808-1809) ; Vaux (1849-1850) ; Venerque (1876) ; Verfeil (1808-1906) ; Vernet ...Ouvrir le détail

        (1804-1904)
    • Biens meubles.- Autres biens mobiliers : achats, ventes, demandes de secours.

      (1803-1904)
  • Agassac : pose d'une rosace au chevet de l'église (1887), achat d'une cloche et travaux au jardin du ...Ouvrir le détail

    (1806-1903)
    • Marignac-Lasclares : achats d'un maitre-autel [plan] (1882-1885), d'une chaire [plan] (1898), ...Ouvrir le détail

      (1803-1904)
  • Emprunts.

    (1847-1901)
  • Aureville : emprunt pour restauration du presbytère (1893-1898) ; Auriac-sur-Vendinelle : ...Ouvrir le détail

    (1847-1901)
    • Biens immeubles.- Acquisitions, ventes, échanges et locations d'immeubles.

      (1805-1905)
      • Aspet (1850-1901) ; Aureville (1873-1899) ; Auriac-sur-Vendinelle (1805-1861) ; Aulon (1872-1878) ; ...Ouvrir le détail

        (1805-1905)
      • Bessières (1868-1870) ; Blagnac (1823-1883) ; Blajan (1863-1870) ; Boulogne-sur-Gesse (1804-1894) ; ...Ouvrir le détail

        (1793-1903)
      • Issus (1876-1877) ; Juzet-d'Izaut (1846) ; Labarthe-Inard (1857-1858) ; Labastide-Paumès (1867-1869) ; ...Ouvrir le détail

        (1835-1904)
      • Montaigut-sur-Save (1860-1861) ; Montastruc-la-Conseillère (1808-1811) ; Montaut (1839-1840) ; ...Ouvrir le détail

        (1808-1899)
      • Plan (Le) (1886) ; Pointis-de-Rivière (1881-1905) ; Pouze, annexe de Noueilles (1868-1870) (1868-1870) ...Ouvrir le détail

        (1835-1903)
      • Toulouse : paroisses de Daurade (Notre-Dame-de-la) (1830-1899), Immaculée Conception (L') (1889), ...Ouvrir le détail

        (1846-1904)
    • Revenus.- Locations et concessions de bancs et chapelles

      (1878-1899)
      • Aulon : mise en ferme des chaises de l'église (1878-1881) ; Aurignac : mise en ferme des chaises de ...Ouvrir le détail

        (1878-1899)
    • Legs et donations.

      Sources complémentaires : l'essentiel des dossiers ...Ouvrir le détail

      (1812-1843)
      • Etats et attestations d'enregistrement de testaments transmis par les bureaux de l'Enregistrement au ...Ouvrir le détail

        (1812-1843)
    • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières. ...Ouvrir le détail

      (1759-1906)
      • Ardiège : différend entre le maire et le desservant, ce dernier refuse la révocation du carillonneur ...Ouvrir le détail

        (1826-1905)
      • Auzielle : plainte du maire contre le desservant pour non-présentation des comptes et irrégularités ...Ouvrir le détail

        (1801-1906)
      • Blajan : plainte du maire contre le pro-curé Beauclou pour gestion occulte des comptes de la fabrique ...Ouvrir le détail

        (1820-1904)
      • Cardeilhac : plainte du maire contre le président du conseil de fabrique pour des insultes tenues à ...Ouvrir le détail

        (1849-1905)
      • Cierp-Gaud : différend entre la fabrique et le maire au sujet du budget (1881) ; Clarac : différend ...Ouvrir le détail

        (1844-1894)
      • Éoux : différend entre le desservant, les membres de la fabrique et le conseil municipal, ...Ouvrir le détail

        (1871-1906)
      • Fronton : différend entre le maire et le desservant pour mauvaise gestion des comptes de la fabrique ...Ouvrir le détail

        (1811-1898)
      • Grépiac : différend entre le conseil municipal et le desservant au sujet des comptes de la fabrique ...Ouvrir le détail

        (1808-1896)
      • Lalouret-Laffiteau : différend entre le desservant et les fabriciens pour nommer un trésorier (1895) ; ...Ouvrir le détail

        (1845-1905)
      • Layrac-sur-Tarn : différend entre le maire et des citoyens pour obtenir la restitution d'objets ...Ouvrir le détail

        (1803-1897)
      • Lunax : différend entre le conseil municipal de Ménigan et le conseil de fabrique de Lunax ...Ouvrir le détail

        (1851-1902)
      • Mérenvielle : réclamation d'objets mobiliers et du culte par Bonnet Victor, prêtre (1826) ; Merville ...Ouvrir le détail

        (1826-1904)
      • Montmaurin : différend entre la commune et la fabrique au sujet de l'acceptation d'un don anonyme pour ...Ouvrir le détail

        (1807-1905)
      • Puymaurin : plainte du conseil de fabrique contre le maire au sujet du changement de destination d'une ...Ouvrir le détail

        (1881-1904)
      • Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au ...Ouvrir le détail

        (1803-1904)
      • Saman : réclamation du maire pour défaut de dépôt à la mairie des comptes et budgets (1893) ; Sana ...Ouvrir le détail

        (1850-1904)
      • Touille : différend entre le maire et le desservant au sujet de l'élection de deux fabriciens (1850) ; ...Ouvrir le détail

        (1810-1904)
      • Valcabrère : projet de transaction entre la fabrique et le sieur Boué, entrepreneur, au sujet du ...Ouvrir le détail

        (1811-1902)


  • haut de page