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Fabriques

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Présentation des notices

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  • Biens des fabriques.

    (an XI-1906)
    • Textes législatifs et réglementaires.

      (an XI -1810)
    • Généralités

      (1763-1822)
      • Relevé général des biens, rentes et créances des fabriques (par arrondissements : Muret, Saint-Gaudens, Toulouse, ...Ouvrir le détail
        (1809-1822)
      • Etats des biens et rentes des fabriques restitués par l'Etat aux fabriques justiciables du conseil de préfecture (arrondissement de Toulouse). ...Ouvrir le détail
        (1763-1822)
        • Aucamville (1809) ; Aussonne (1822) ; Auzeville-Tolosane (1806-1809) ; Azas (1803-1808) ; Balma (1803-1808) ; Bazus (1803-1807 ; 1809) ; Beauzelle ...Ouvrir le détail
          (1763-1822)
        • Daux (1803, 1807, 1809) ; Drémil-Lafage (1806-1809), annexe de Montauriol (1803, 1806, 1807, 1809) ; Drudas (1803-1806, 1809) ; Fenouillet (1808, ...Ouvrir le détail
          (1803-1822)
        • Montpitol (1803, 1806-1807, 1809) ; Ondes (1806, 1808-1809) ; Paulhac (1803-1806, 1822) ; Pechabou (1803-1805, 1807-1809) ; Pechbonnieu (1803, 1806, ...Ouvrir le détail
          (1689-1822)
    • Biens meubles

      (1803-1906)
      • Biens meubles. Valeurs mobilières : achat, remboursements, aliénations de rentes.

        (1803-1906)
        • Arlos (1841) ; Arnaud-Guilhem (1846-1847) ; Aspet (1809-1906) ; Auragne (1850-1863) ; Aureville (1808-1876) ; Aurignac (1896-1898) ; Auterive (1807- ...Ouvrir le détail
          (1742-1906)
        • Bellegarde-Sainte-Marie (1897) ; Bérat (1813) ; Bessières (1804-1901) ; Blagnac (1840-1867) ; Blajan (1852-1884) ; Bouloc (1808-1809) ; Bretx (1882- ...Ouvrir le détail
          (1804-1901)
        • Castelginest (1853-1855) ; Castelnau-d'Estretefonds (1805-1898) ; Casterat (Le) (1809-1886) ; Caubiac (1864) ; Caujac (1861-1862) ; Cazaril-Laspenès ...Ouvrir le détail
          (1805-1904)
        • Eaunes (1891-1893) ; Encausse-les-Thermes (1889-1891) ; Escalquens (1834-1864) ; Escanecrabe (1893-1894) ; Fabas (1860-1880) ; Fauga (Le) (1837-1838) ...Ouvrir le détail
          (1822-1904)
        • Gardouch (1876-1877) ; Gargas (1883) ; Garidech (1803-1871) ; Gauré (1868-1895) ; Gensac-de-Boulogne (1881-1886) ; Gensac-sur-Garonne (1863) ; ...Ouvrir le détail
          (1803-1896)
        • Lagardelle-sur-Lèze (1856-1857) ; Lahitère (1856) ; Lapeyrouse-Fossat (1852-1853) ; Launac (1841-1869) ; Launaguet (1874) ; Lautignac (1813-1816) ; ...Ouvrir le détail
          (1806-1896)
        • Merville (1885) ; Miremont (1847-1891) ; Mirepoix-sur-Tarn (1870-1875) ; Mondavezan (1836) ; Mondonville (1826) ; Mondouzil (1806-1809) ; Mons (1889) ...Ouvrir le détail
          (1806-1903)
        • Montégut-Lauragais (1855-1858) ; Montesquieu-Volvestre (1829-1867) ; Montgaillard-Lauragais (1864-1895) ; Montgazin (1870-1874) ; Montgeard (1825- ...Ouvrir le détail
          (1804-1895)
        • Pinsaguel (1819-1885) ; Pompertuzat (1884-1903) ; Ponlat-Taillebourg (1863-1864) ; Portet-sur-Garonne (1835-1841) ; Puydaniel (1853-1859) ; ...Ouvrir le détail
          (1804-1916)
        • Rouffiac-Tolosan (1860-1878) ; Sabonnères (1809-1842) ; Saiguède (1874-1875) ; Saint-Béat (1840-1896) ; Saint-Cézert (1826-1873) ; Saint-Clar-de- ...Ouvrir le détail
          (1805-1898)
        • Saint-Paul-sur-Save (1853) ; Saint-Sauveur (1831-1839) ; Saint-Sulpice-sur-Lèze (1874) ; Saint-Thomas (1836-1839) ; Saint-Vincent (1891) ; Saleich ...Ouvrir le détail
          (1806-1902)
        • Toulouse : paroisses de Immaculée-Conception (L') (1888-1891), Lalande (1822-1854), Dalbade (Notre-Dame de la) (1804-1895), Daurade (Notre-Dame-de- ...Ouvrir le détail
          (1804-1895)
        • Toulouse : paroisses de Saint-Aubin (1857-1904), Saint-Etienne (1808-1901), Saint-Exupère (1817-1894), Saint-Jérôme (1886). ...Ouvrir le détail
          (1808-1904)
        • Toulouse : paroisses de Saint-Nicolas (1805-1890), Saint-Pierre (1778-1900), Saint-Sernin (1840-1892), Saint-Simon (1889-1890), Saint-Sylve (1906). ...Ouvrir le détail
          (1778-1906)
        • Urau (1864) ; Varennes (1808-1809) ; Vaux (1849-1850) ; Venerque (1876) ; Verfeil (1808-1906) ; Vernet (1857-1874) ; Vieillevigne (1877-1883) ; ...Ouvrir le détail
          (1804-1904)
      • Biens meubles.- Autres biens mobiliers : achats, ventes, demandes de secours.

        (1803-1904)
        • Agassac : pose d'une rosace au chevet de l'église (1887), achat d'une cloche et travaux au jardin du presbytère (1898-1901) ; Arnaud-Guilhem : ...Ouvrir le détail
          (1806-1903)
        • Marignac-Lasclares : achats d'un maitre-autel [plan] (1882-1885), d'une chaire [plan] (1898), construction de fonds baptismaux [plan] (1901) ; ...Ouvrir le détail
          (1803-1904)
      • Emprunts.

        (1847-1901)
        • Aureville : emprunt pour restauration du presbytère (1893-1898) ; Auriac-sur-Vendinelle : remboursement d'un emprunt irrégulièrement contacté ...Ouvrir le détail
          (1847-1901)
    • Biens immeubles.- Acquisitions, ventes, échanges et locations d'immeubles.

      (1805-1905)
      • Aspet (1850-1901) ; Aureville (1873-1899) ; Auriac-sur-Vendinelle (1805-1861) ; Aulon (1872-1878) ; Aurignac (1844-1898) ; Aurin (1901) ; Ausson ...Ouvrir le détail
        (1805-1905)
  • Bessières (1868-1870) ; Blagnac (1823-1883) ; Blajan (1863-1870) ; Boulogne-sur-Gesse (1804-1894) ; Bretx (1857-1858) ; Bruguières (1869-1870) ; ...Ouvrir le détail
    (1793-1903)
    • Issus (1876-1877) ; Juzet-d'Izaut (1846) ; Labarthe-Inard (1857-1858) ; Labastide-Paumès (1867-1869) ; Labroquère (1876) ; Laffite-Toupière (1856- ...Ouvrir le détail
      (1835-1904)
    • Montaigut-sur-Save (1860-1861) ; Montastruc-la-Conseillère (1808-1811) ; Montaut (1839-1840) ; Montclar-Lauragais (1875-1876) ; Montespan (1822- ...Ouvrir le détail
      (1808-1899)
    • Plan (Le) (1886) ; Pointis-de-Rivière (1881-1905) ; Pouze, annexe de Noueilles (1868-1870) (1868-1870) ; Puymaurin (1872) ; Ramonville-Saint-Agne ...Ouvrir le détail
      (1835-1903)
    • Toulouse : paroisses de Daurade (Notre-Dame-de-la) (1830-1899), Immaculée Conception (L') (1889), Lalande (1857-1859), Lardenne (1870-1902), Saint- ...Ouvrir le détail
      (1846-1904)
  • Revenus.- Locations et concessions de bancs et chapelles

    (1878-1899)
    • Aulon : mise en ferme des chaises de l'église (1878-1881) ; Aurignac : mise en ferme des chaises de l'église, réclamations (1891-1899) ; Saint- ...Ouvrir le détail
      (1878-1899)
  • Legs et donations. Sources complémentaires : l'essentiel des dossiers d'autorisation de legs et donations, provenant des bureaux de la préfecture ...Ouvrir le détail
    (1812-1843)
    • Etats et attestations d'enregistrement de testaments transmis par les bureaux de l'Enregistrement au bureau des Cultes (1812-1843, 1831-1837). ...Ouvrir le détail
      (1812-1843)
  • Contentieux.- Irrégularités commises dans la gestion des fabriques : affaires particulières.

    (1759-1906)
    • Ardiège : différend entre le maire et le desservant, ce dernier refuse la révocation du carillonneur demandée par le maire (1849) ; Argut-Dessus ...Ouvrir le détail
      (1826-1905)
    • Auzielle : plainte du maire contre le desservant pour non-présentation des comptes et irrégularités dans les comptes de la fabrique (1896-1897) ; ...Ouvrir le détail
      (1801-1906)
    • Blajan : plainte du maire contre le pro-curé Beauclou pour gestion occulte des comptes de la fabrique (1901-1904) ; Boissède : fonctionnement ...Ouvrir le détail
      (1820-1904)
    • Cardeilhac : plainte du maire contre le président du conseil de fabrique pour des insultes tenues à son égard (1849), difficultés entre le ...Ouvrir le détail
      (1849-1905)
    • Cierp-Gaud : différend entre la fabrique et le maire au sujet du budget (1881) ; Clarac : différend au sujet du budget (1893), révocation du ...Ouvrir le détail
      (1844-1894)
    • Éoux : différend entre le desservant, les membres de la fabrique et le conseil municipal, irrégularités dans le fonctionnement (1882-1884), ...Ouvrir le détail
      (1871-1906)
    • Fronton : différend entre le maire et le desservant pour mauvaise gestion des comptes de la fabrique (tableau de situation de la fabrique de 1804 à ...Ouvrir le détail
      (1811-1898)
    • Grépiac : différend entre le conseil municipal et le desservant au sujet des comptes de la fabrique et de tous les intérêts qui touchent au ...Ouvrir le détail
      (1808-1896)
    • Lalouret-Laffiteau : différend entre le desservant et les fabriciens pour nommer un trésorier (1895) ; Lanta : réclamation du maire relative à ...Ouvrir le détail
      (1845-1905)
    • Layrac-sur-Tarn : différend entre le maire et des citoyens pour obtenir la restitution d'objets mobiliers appartenant à la fabrique (1803) ; Lège : ...Ouvrir le détail
      (1803-1897)
    • Lunax : différend entre le conseil municipal de Ménigan et le conseil de fabrique de Lunax (succursale), chargé de l'administration de l'église ...Ouvrir le détail
      (1851-1902)
    • Mérenvielle : réclamation d'objets mobiliers et du culte par Bonnet Victor, prêtre (1826) ; Merville : plainte du maire au sujet de la gestion de ...Ouvrir le détail
      (1826-1904)
    • Montmaurin : différend entre la commune et la fabrique au sujet de l'acceptation d'un don anonyme pour la fondation d'une école congréganiste de ...Ouvrir le détail
      (1807-1905)
    • Puymaurin : plainte du conseil de fabrique contre le maire au sujet du changement de destination d'une cloche affectée à la sonnerie de l'horloge ...Ouvrir le détail
      (1881-1904)
  • Saint-Christaud : difficultés entre le desservant Desprat Jean Bertrand et le conseil de fabrique au sujet de l'attribution du produit de la cire ...Ouvrir le détail
    (1803-1904)
  • Saman : réclamation du maire pour défaut de dépôt à la mairie des comptes et budgets (1893) ; Sana : plainte du maire contre le fonctionnement ...Ouvrir le détail
    (1850-1904)
    • Touille : différend entre le maire et le desservant au sujet de l'élection de deux fabriciens (1850) ; Tourreilles (Les) : plainte du maire, le ...Ouvrir le détail
      (1810-1904)
    • Valcabrère : projet de transaction entre la fabrique et le sieur Boué, entrepreneur, au sujet du paiement de travaux exécutés dans la chapelle de ...Ouvrir le détail
      (1811-1902)


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