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Fabriques

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Présentation des notices

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  • Conseils de fabrique

    (1763-1907)
    • Organisation et fonctionnement

      (1809-1893)
      • Création des conseils de fabrique par le décret du 30 décembre 1809 (décret organique portant règlement des fabriques). Ordonnance royale ...Ouvrir le détail
        (1809-1825)
      • Nominations épiscopales et préfectorales de fabriciens : listes nominatives par arrondissement.

        (1811-1812)
      • Listes des trésoriers-comptables des fabriques par cures et succursales (par arrondissement). Arrondissement de Muret : doyennés de Muret, ...Ouvrir le détail
        (1893)
    • Affaires particulières

      (1804-1907)
      • Alan : examen des comptes et budgets (1900) ; Argut-dessous : instructions sur le fonctionnement du conseil (1881) ; Aulon : examen des comptes et ...Ouvrir le détail
        (1832/1905)
      • Cambiac : examen des comptes et budgets (1874, 1876) ; Canens : autorisation de tenir une réunion extraordinaire pour vérification des comptes ...Ouvrir le détail
        (1835-1903)
      • Grenade, annexe de Saint-Caprais : demande d'autorisation de vente de matériaux provenant de la démolition de deux immeubles par des inondations ...Ouvrir le détail
        (1844-1904)
      • Miremont : examens des comptes et budgets (1848-1850) ; Moncaup : situation paroissiale de l'église pour la création d'une fabrique (1900) ; ...Ouvrir le détail
        (1806-1900)
      • Rieux : autorisation de réunion extraordinaire pour délibérer sur la mise en ferme des chaises de l'église (1881) ; Rouffiac-Tolosan : examen des ...Ouvrir le détail
        (1829-1906)
      • Saint-Geniès-Bellevue : examen des comptes et budgets (1885-1888,1891) ; Saint-Julia : examen des comptes et budgets (1898) ; Saint-Martory : examen ...Ouvrir le détail
        (1828-1904)
      • Toulouse : paroisses de Immaculée-Conception (l') : renseignements sur l'acquisition d'un terrain en vue de la construction du presbytère (1907), ...Ouvrir le détail
        (1804-1907)
    • Membres des conseils de fabrique. Propositions, nominations, démissions et révocations des fabriciens

      (1802-1906)
      • Agassac (1836), annexe de Coueilles (1836) ; Arbas (1850) ; Arbon (1850) ; Argut-Dessous (1849,1876) ; Argut-Dessus (1853) ; Arlos (1839) ; Arnaud- ...Ouvrir le détail
        (1829-1903)
      • Bragayrac (1866-1886) ; Brax (1846) ; Brignemont (1871) ; Bruguières (1838) ; Burgaud (le) (1876-1905) ; Cabanac, annexe de Séguenville (1840-1852) ...Ouvrir le détail
        (1828-1906)
      • Deyme (1836) ; Drémil-Lafage (1832) ; Drudas (1888-1892) ; Empeaux (1847) ; Encausse-les-Thermes (1835) ; Eoux (1853) ; Escalquens (1830) ; ...Ouvrir le détail
        (1830-1906)
      • Gouzens (1828) ; Goyrans (1872) ; Grazac (1843), Grenade, annexes de Saint-Caprais (1827-1828), de Larra (1895) ; Grépiac (1825-1883) ; Grès (Le) ...Ouvrir le détail
        (1828-1906)
      • Lourde (1839) ; Lussan-Adeilhac (1871) ; Lux (1893) ; Malvezie (1874) ; Mancioux (1833) ; Mane (1832) ; Marignac (1830) ; Marignac-Lasclare (1840, ...Ouvrir le détail
        (1830-1900)
      • Montlaur (1845-1886) ; Montmaurin (1837) ; Montoulieu-Saint-Bernard (1845) ; Montréjeau, annexe de Cuguron-les-Toureilles (1840) ; Montsaunès ...Ouvrir le détail
        (1825-1902)
      • Saccourvielle (1839) ; Saint-Alban (1889) ; Saint-Béat (1829) ; Saint-Clar-de-Rivière (1900-1901) ; Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (1872) ; Sainte-Foy- ...Ouvrir le détail
        (1813-1904)
  • Saman (1834-1876) ; Sana (1874) ; Sarremezan (1835-1874) ; Saussens (1838-1882) ; Sauveterre-de-Comminges, annexes de Lôo (1830-1845), de Boucou ...Ouvrir le détail
    (1811-1904)
    • Actions judiciaires. Les dossiers proviennent pour la plupart du greffe du conseil de préfecture et portent sur les autorisations de plaider ...Ouvrir le détail
      (1812-1898)
      • Alan (1896-1897) ; Aspet (1893) ; Aureville (1850-1851) ; Aussonne (1843) ; Auterive (1890) ; Auzielle-Tolosane (1844-1867) ; Avignonet-Lauragais ...Ouvrir le détail
        (1826-1897)
  • Cabanial (Le) (1886-1887) ; Cadours (1804) ; Calmont (1893) ; Cardeilhac (1882) ; Cassagnabère-Tournas (1881) ; Cassagne (1834) ; Castanet-Tolosan ...Ouvrir le détail
    (1804-1893)
    • Fabas (1848-1849) ; Fontenilles (1853-1854) ; Forgues (1854) ; Fousseret (Le) (1835-1842) ; Franquevieille (1871-1872) ; Fréchet (Le) (1896) ; ...Ouvrir le détail
      (1793-1896)
    • Latrape (1851) ; Launac, annexe de Galembrun (1852) ; Lautignac (1844-1846) ; Lavernose-Lacasse (1835) ; Lestelle-de-Saint-Martory (1870) ; Lévignac ...Ouvrir le détail
      (1815-1891)
    • Ondes (1885) ; Palaminy (1829) ; Paulhac (1897) ; Payssous (1888-1889) ; Péchabou (1809) ; Peyrissas (1868-1875) ; Pin-Balma (1816) ; Plan (Le) ...Ouvrir le détail
      (1809/1897)
    • Saint-Jory (1850) ; Saint-Julien (1834) ; Saint-Léon (1850-1874) ; Saint-Orens-de-Gameville (1834) ; Saint-Paul-d'Oueil (1848-1876) ; Saint-Paul-sur- ...Ouvrir le détail
      (1834-1898)
    • Toulouse : paroisses de Immaculée Conception (L') (1884-1894), Dalbade (Notre-Dame de la) (1827-1898), Daurade (Notre-Dame de la) (1830-1898), ...Ouvrir le détail
      (1827-1898)
    • Toulouse : paroisses Saint-Etienne (1872-1893), Saint-Exupère (1861-1885).

      (1861-1893)
    • Toulouse : paroisses de Saint-François-Xavier (1872-1891), Saint-Jérôme (1888), Saint-Nicolas (1832-1893), Saint-Pierre (1807-1884), Saint-Sernin ...Ouvrir le détail
      (1807-1891)
    • Tournefeuille (1817-1818) ; Valentine (1876) ; Vendine (1818) ; Verfeil (1894) ; Vernet (1835-1836) ; Villariès (1892-1893) ; Villefranche-de- ...Ouvrir le détail
      (1816-1894)


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