Contrats de mariage

Contrats de mariage passés devant les notaires de Toulouse

Dates extrêmes : 1501-1794

Cotes extrêmes : 3 E 11783 - 11807

Importance matérielle : 25 articles; 3ml

Contenu
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Classé.

Ces cotes rassemblent des contrats de mariage reçus par les notaires de Toulouse, classés par date.
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Sujets
mariage / notaire
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répertoire numérique dact., s.d., 1 p.
Contrôle de la description
Rédacteur
24/02/2011
24/02/2011
Date de création :
24/02/2011
Dernière mise à jour :
24/02/2011
Règles de description

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...
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Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.