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Organisation et police du culte catholique

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Présentation des notices

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  • Fonds de la préfecture

    (1802/1905)
    • Administration générale et réglementation

      • Correspondance active du préfet de Haute-Garonne avec l'archevêque de Toulouse : registre de transcription (2 thermidor an ...Ouvrir le détail
      • Réglementation : textes officiels et correspondance. Dossiers communaux : Antignac, illégalité d'un arrêté municipal ...Ouvrir le détail
        (An X-1905)
      • Comptabilité.

        (1808-1894)
        • Directives. Indemnité départementale, transmission au ministère. 1808-1814

        • Budget des cultes, comptes primitifs annuels : quatorze cahiers. 1862-1865, 1870-1879

        • Budget des cultes, comptes primitifs annuels : quinze cahiers.

          (1880-1894 )
    • Circonscriptions ecclésiastiques

      • Affaires générales

        • Demande de rétablissement de l'évêché de Comminges : lettres du maire de Saint-Bertrand-de-Comminges et du sous-préfet ...Ouvrir le détail
          (1818)
        • Etats des succursales et cures (an XI-1806), chapelles et annexes (décret du 30 septembre 1807)

          (1802-1809)
        • Succursales (an X-an XIII).

          (1801-1805)
        • Enquêtes sur les lieux de culte et presbytères préliminaires à la mise en place des circonscriptions ecclésiastiques. ...Ouvrir le détail
        • Création de nouvelles circonscriptions(1808-1821)

        • Chapelles domestiques et oratoires.

          (1801-1816)
        • Conditions de logement des desservants, enquête demandée par la circulaire du 22 mars 1816 (arrondissements de Toulouse et ...Ouvrir le détail
          (1816-1819)
        • Succursales, modifications et création : dossiers par année.

          (1836-1848, 1850-1868)
        • Chapelles vicariales.

          (1841-1888)
        • Renseignements statistiques sur les lieux de culte conformément à la circulaire du 28 octobre 1843. Circulaire du 17 ...Ouvrir le détail
          (1843)
      • Dossiers communaux

  • Adeilhac à Auzielle

    • Bachas à Brignemont

    • Cabanac à Cuguron

  • Empeaux à Grès (Le)

    • His à Lux

    • Marignac-Lasclares à Montespan

    • Montesquieu à Muret

    • Noueilles à Roumens

    • Saint-Alban à Saint-Loup

    • Saint-Mamet à Signac

    • Ville de Toulouse

    • Trébons-sur-la-Grasse à Villeneuve-les-Cugnaux

  • Surveillance et esprit public

    • Publication et mise en oeuvre de la loi du 18 germinal an X.

    • Prêtres déportés (an X-an XI).

      • Registre de déclaration ouvert à la préfecture (25 prairial an X-18 frimaire an XI).

      • Avis aux prêtres déportés ou inscrits sur la liste des émigrés, 21 prairial an X) : affiche. Déclarations manuscrites ...Ouvrir le détail
    • Prestation de serment des desservants : procès-verbaux (pluviôse an XI)

    • Prêtres anti-concordataires, surveillance, poursuites : rapports, correspondance. L'abrégé des caractères de l'Eglise ...Ouvrir le détail
      (An XII-1813)
      30 vues  - Prêtres anti-concordataires, surveillance, poursuites : rapports, correspondance. L'abrégé des caractères de l'Eglise catholique', saisi lors de la perquisition de juillet 1811 a été numérisé. Voir lot externe lié.- Ouvre la visionneuse
    • Prière du Domine salvum fac regem Ludovicum Philippum (opposition à la monarchie de Juillet) et du Domine salvam fac ...Ouvrir le détail
    • Opposition politique et état moral du clergé, affaires générales et dossiers communaux.

      (1806-1848)
    • Police administrative et surveillance.

      (An XI-1902)
  • Police du culte

    • Lieux de cultes

      • Lieux de culte et presbytères, litiges soumis au préfet : dossiers communaux (A-L).

        (1806-1905)
      • Lieux de culte et presbytères, litiges soumis au préfet : dossiers communaux (M-T).

        (An X-1904)
    • Sonnerie des cloches, réglementation (an X-1812). Litiges soumis au préfet : dossiers communaux (1830-1905).

      (An X-1905)
    • Bancs des autorités, litiges soumis au préfet : dossiers communaux.

      (1830-1898)
    • Célébrations, réglementation et correspondance administrative. Litiges : dossiers communaux.

      (An XI-1904)
    • Cimetières, inhumations et pompes funèbres, affaires générales et dossiers communaux.

      (An XII-1894)
    • Quêtes, casuels et oblations

    • Processions, texte réglementaire ; dossiers communaux de demande d'autorisation et litiges soumis au préfet.

      (An XI-1901)
    • Jubilé commémoratif des évènements de mai 1562.

      (1862)
    • Prières publiques lors de la rentrée des Chambres, organisation à Toulouse : correspondance (1872-1884). Catéchisme ...Ouvrir le détail
      (1872-1903)
    • Missions et plantation de croix, texte réglementaire et dossiers communaux de litiges soumis au préfet.

      (1809-1838)
    • Situations conflictuelles

      • Situations conflictuelles soumises au préfet, dossiers communaux.

        (An XI-1901)
      • Situations conflictuelles soumises au préfet, dossiers communaux.

      • Situations conflictuelles soumises au préfet, dossiers communaux.

    • Inventaires des objets, effets et ornements nécessaires au culte, circulaire préfectorale du 17 messidor an X, réponses ...Ouvrir le détail
      (An XI-1905)


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