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Communes en M, dossiers d'administration communale

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Présentation des notices

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  • Montastruc-la-Conseillère

    (an VII-1940)
    • Finances de la commune et contributions.

      (an VII-1940)
      • Comptabilité.

        (an VII-1940)
        • Actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets.

          (an VII-1940)
        • Examen du budget.

          (1898-1927)
      • Charges et revenus.

        (an XIII-1939)
        • Taxes et droits.

          (an XIII-1939)
        • Octroi.

          (1826-1923)
          • Mairie de Montastruc, préfecture de la Haute-Garonne, ordonnance du roi, règlement de l'octroi. 1831. Toulouse : imp. J.-M. ...Ouvrir le détail
            (1831)
            1 vue  - Mairie de Montastruc, préfecture de la Haute-Garonne, ordonnance du roi, règlement de l'octroi. 1831. Toulouse : imp. J.-M. Douladoure- Ouvre la visionneuse
          • Préfecture du département de la Haute-Garonne, ministère des finances, octroi de Montastruc, ordonnance du roi. 10 mai ...Ouvrir le détail
            (1832)
            1 vue  - Préfecture du département de la Haute-Garonne, ministère des finances, octroi de Montastruc, ordonnance du roi. 10 mai 1832. Toulouse : imp. Vieusseux.- Ouvre la visionneuse
          • Double de l'affiche cotée 2 O 358 4 (2).

            1 vue  - Double de l'affiche cotée 2 O 358 4 (2).- Ouvre la visionneuse
          • Triple de l'affiche cotée 2 O 358 4 (2).

            1 vue  - Triple de l'affiche cotée 2 O 358 4 (2).- Ouvre la visionneuse
        • Emprunt. Dépense de fonctionnement.

          (1840-1895)
    • Administration générale.

      (1808-1935)
      • Contentieux.

        (1808-1935)
        • Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour la restauration et l'agrandissement de l'église ...Ouvrir le détail
          (1826)
          2 vues  - Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour la restauration et l'agrandissement de l'église de Montastruc. 1er mai 1826. Toulouse : imp. Jean-Matthieu Douladoure.- Ouvre la visionneuse
        • Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour l'achèvement de la construction de l'église ...Ouvrir le détail
          (1833)
          2 vues  - Préfecture de la Haute-Garonne, avis au public, ouvrages à exécuter pour l'achèvement de la construction de l'église dans la commune de Montastruc. 27 septembre 1833. Toulouse : imp. Benichet cadet.- Ouvre la visionneuse
        • Double de l'affiche cotée 2 O 358 6 (2).

          1 vue  - Double de l'affiche cotée 2 O 358 6 (2).- Ouvre la visionneuse
        • [Commune de Montastruc-la-Conseillère, école de filles, plan, coupe, élévation. Delort, architecte. 1854.] Ech. 0,01 p.m. ...Ouvrir le détail
          ([1854])
          2 vues  - [Commune de Montastruc-la-Conseillère, école de filles, plan, coupe, élévation. Delort, architecte. 1854.] Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
      • Succession. Contrats. Legs.

        (1875-1933)
    • Personnel communal.

      (1832-1939)
    • Bâtiments communaux.

      (1818-1939)
      • Presbytère. Eglise. Croix de mission.

        (1818-1938)
        • République française, préfecture de la Haute-Garonne, commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux communaux, ...Ouvrir le détail
          (1936)
          1 vue  - République française, préfecture de la Haute-Garonne, commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux communaux, adjudication, restauration des bâtiments communaux, agrandissement du cimetière. 27 juin 1936. Toulouse : imp. Douladoure.- Ouvre la visionneuse
      • Halles. Prison. Pont-bascule. Abattoir.

        (1831-1913)
        • Extrait du plan cadastral parcellaire de la commune de Montastruc, section C, levé en 1837. Bellot, géomètre en chef du ...Ouvrir le détail
          (1840)
          1 vue  - Extrait du plan cadastral parcellaire de la commune de Montastruc, section C, levé en 1837. Bellot, géomètre en chef du cadastre. 4 février 1840. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
        • Commune de Montastruc, plan général. Jacques Esquié, architecte du département. 22 octobre 1856. Ech. n.d.

          (1856)
          1 vue  - Commune de Montastruc, plan général. Jacques Esquié, architecte du département. 22 octobre 1856. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        • Commune de Montastruc, projet de reconstruction de diverses dépendances du presbytère et édification d'une halle pour les ...Ouvrir le détail
          (1886)
          2 vues  - Commune de Montastruc, projet de reconstruction de diverses dépendances du presbytère et édification d'une halle pour les marchands étalagistes, façade principale, coupe transversale, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, détail d'une colonne. Guiraud, architecte. 1er mai 1886. Ech. 1/100 et 1/20.- Ouvre la visionneuse
        • Commune de Montastruc-la-Conseillère, projet d'échange entre la commune et M. Teulade, plan des lieux, reconstruction de la ...Ouvrir le détail
          (1895)
          2 vues  - Commune de Montastruc-la-Conseillère, projet d'échange entre la commune et M. Teulade, plan des lieux, reconstruction de la bascule, plan, élévation. Romestin, architecte. 28 août 1895. Ech. 0,1 et 0,002 p.m.- Ouvre la visionneuse
      • Ecoles. Mairie. Justice de paix.

        (1853-1936)
        • [Commune de Montastruc-la-Conseillère], plan géométral de l'école religieuse des filles. Durand, géomètre. 26 septembre ...Ouvrir le détail
          (1853)
          1 vue  - [Commune de Montastruc-la-Conseillère], plan géométral de l'école religieuse des filles. Durand, géomètre. 26 septembre 1853. Ech. n.d.- Ouvre la visionneuse
        • Commune de Montastruc-la-Conseillère, projet de groupe scolaire, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation, ...Ouvrir le détail
          (1902)
          1 vue  - Commune de Montastruc-la-Conseillère, projet de groupe scolaire, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage, élévation, coupe. Thillet, architecte. 12 août 1902. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
        • Commune de Montastruc, reconstruction de la mairie servant aussi de justice de paix, plan général, élévation et plans du ...Ouvrir le détail
          (1877)
    • Biens communaux.

      (an XI-1921)
      • Plan des parcelles à échanger entre M. Teulade et la commune de Montastruc. Durand, géomètre. 1883. Ech. 1/2500. ...Ouvrir le détail
        (1883)
        1 vue  - Plan des parcelles à échanger entre M. Teulade et la commune de Montastruc. Durand, géomètre. 1883. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
      • Commune de Montastruc-la-Conseillère, projet de bassins et d'une construction au-dessus de l'un des bassins, élévation, ...Ouvrir le détail
        (1894)
    • Cimetière.

      (an XII-1937)
      • [Commune de Montastruc-la-Conseillère], plan du cimetière, coupe du mur à construire. Durand, géomètre. 4 juillet 1864. ...Ouvrir le détail
        (1864)
        1 vue  - [Commune de Montastruc-la-Conseillère], plan du cimetière, coupe du mur à construire. Durand, géomètre. 4 juillet 1864. Ech. 1/500 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
    • Police.

      (1888-1903)
    • Hygiène.

      (1939)
    • Travaux publics.

      (1855-1935)
      • Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d'eau potable, adduction, réception et canalisation, plan ...Ouvrir le détail
        (1902)
        1 vue  - Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d'eau potable, adduction, réception et canalisation, plan d'ensemble. Gaulène, capitaine du génie. 15 juillet 1902. Ech. 1/250.- Ouvre la visionneuse
      • Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d’eau potable, installation des pompes et moteur, ensemble de ...Ouvrir le détail
        (1902)
        1 vue  - Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d?eau potable, installation des pompes et moteur, ensemble de l'installation. Etablissements L. Dumontant et Cie. 7 mars 1902. Ech. 1/50.- Ouvre la visionneuse
      • Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d'eau potable, constructions et terrassements, hangar aux machines, ...Ouvrir le détail
        (1902)
        1 vue  - Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d'eau potable, constructions et terrassements, hangar aux machines, coupes, plan. Gaulène, capitaine du génie. 15 juillet 1902. Ech. 1/30.- Ouvre la visionneuse
      • Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d'eau potable, constructions et terrassements, lavoir, coupes, ...Ouvrir le détail
        (1902)
        1 vue  - Commune de Montastruc-la-Conseillère, travaux d'adduction d'eau potable, constructions et terrassements, lavoir, coupes, plan, élévation. Gaulène, capitaine du génie. 15 juillet 1902. Ech. 1/20 et 1/50.- Ouvre la visionneuse


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