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Communes en A, dossiers d'administration communale

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Présentation des notices

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  • Avignonet-Lauragais

    (an X-1940)
    • Finances de la commune et contributions.

      (an X-1940)
      • Comptabilité : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1932-1934).

        (an X-1940)
      • Comptabilité, états et relevés (1831-1899). Charges et revenus, emprunts (1894-1912) ; frais de procès (1910-1912) ; ...Ouvrir le détail
        (1831-1938)
    • Administration générale. - Contentieux, poursuites contre Baptiste Passios, fermier du communal de Saint-Brice, pour refus ...Ouvrir le détail
      (1817-1940)
    • Personnel communal. - Garde-champêtre, nomination (1865), logement, réparation de la maison de l'Hôpital appartenant au ...Ouvrir le détail
      (1865-1929)
    • Bâtiments communaux. Presbytères, réparations des presbytères d'Avignonet (1826-1869), de Saint-Assiscle (1925-1926) ; ...Ouvrir le détail
      (1826-1937)
      • Commune d'Avignonet, plan du quartier appelé le Foirail avec emplacement choisi par le conseil pour l'édification de la ...Ouvrir le détail
        (1873)
        1 vue  - Commune d'Avignonet, plan du quartier appelé le Foirail avec emplacement choisi par le conseil pour l'édification de la mairie et salle d'école. 19 octobre 1873. Ech. 4 cm pour 50 m.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Avignonet, nouvel emplacement adopté [pour l'édification de la mairie et salle d'école]. 21 juin 1874. Ech. 4 cm ...Ouvrir le détail
        (1874)
        1 vue  - Commune d'Avignonet, nouvel emplacement adopté [pour l'édification de la mairie et salle d'école]. 21 juin 1874. Ech. 4 cm pour 50 m.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école, façade. Esquié, architecte. 24 juillet 1873. Ech. 0,01 p.m.

        (1873)
        1 vue  - Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école, façade. Esquié, architecte. 24 juillet 1873. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école, coupe. Esquié, architecte. 24 juillet 1873. Ech. 0,01 p.m.

        (1873)
        1 vue  - Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école, coupe. Esquié, architecte. 24 juillet 1873. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école avec logement de l'instituteur, plan du rez-de-chaussée. Esquié, architecte. ...Ouvrir le détail
        (1873)
        1 vue  - Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école avec logement de l'instituteur, plan du rez-de-chaussée. Esquié, architecte. 24 juillet 1873. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école, plan du 1er étage. Esquié, architecte. 24 juillet 1873. Ech. 0,01 p.m. ...Ouvrir le détail
        (1873)
        1 vue  - Commune d'Avignonet, mairie et maison d'école, plan du 1er étage. Esquié, architecte. 24 juillet 1873. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
    • Biens communaux. - Transactions immobilières, concession gratuite d'un communal sis au Foirail (an XII-an XIII), ...Ouvrir le détail
      (an XII-1939)
      • [Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner, place du Ravelin]. Léon Bénazet, géomètre. 1er juin 1890. Ech. ...Ouvrir le détail
        (1890)
        1 vue  - [Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner, place du Ravelin]. Léon Bénazet, géomètre. 1er juin 1890. Ech. 1/200.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner, place du Ravelin]. Dargassies, architecte. 6 mars 1891. Ech. 0,005 ...Ouvrir le détail
        (1891)
        1 vue  - Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner, place du Ravelin]. Dargassies, architecte. 6 mars 1891. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
      • [Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner place du Ravelin], plan baron Desazars. Auguste Mazières, ...Ouvrir le détail
        (1892)
        1 vue  - [Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner place du Ravelin], plan baron Desazars. Auguste Mazières, géomètre. 18 février 1892. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
      • [Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner près de l'église], plan Bénazet. Auguste Mazières, géomètre. ...Ouvrir le détail
        (1892)
        1 vue  - [Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner près de l'église], plan Bénazet. Auguste Mazières, géomètre. 18 février 1892. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
      • [Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner place de l'Ormette], plan Rayssac. Auguste Mazières, géomètre. ...Ouvrir le détail
        (1892)
        1 vue  - [Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner place de l'Ormette], plan Rayssac. Auguste Mazières, géomètre. 18 février 1892. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
      • [Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner à l'ancien chemin dit de la Rivière], plan de Rayssac. Auguste ...Ouvrir le détail
        (1892)
        1 vue  - [Commune d'Avignonet, localisation du terrain à aliéner à l'ancien chemin dit de la Rivière], plan de Rayssac. Auguste Mazières, géomètre. 18 février 1892. Ech. 0,005 p.m.- Ouvre la visionneuse
      • [Commune d'Avignonet, localisation des terrains à échanger au Camp de la Foun et chemin de la Boutonnière]. Léon Bénazet, ...Ouvrir le détail
        (1890)
        1 vue  - [Commune d'Avignonet, localisation des terrains à échanger au Camp de la Foun et chemin de la Boutonnière]. Léon Bénazet, géomètre. 12 mars 1890. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
      • [Commune d'Avignonet, fontaine de Fontvieille], plan de la conduite. 1915. Ech. 1/2500.

        (1915)
        1 vue  - [Commune d'Avignonet, fontaine de Fontvieille], plan de la conduite. 1915. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
    • Cimetière. - Travaux, confection d'un portail d'entrée en fer (1844-1845), clôture (1860). Concessions, tarifs et ...Ouvrir le détail
      (1844-1940)
      • Plan géométrique du cimetière d'Avignonet. 9 août 1858. Ech. 2 mm pour 1 m.

        (1858)
        1 vue  - Plan géométrique du cimetière d'Avignonet. 9 août 1858. Ech. 2 mm pour 1 m.- Ouvre la visionneuse
    • Police. - Police urbaine, circulation, règlementation de la vitesse des véhicules (1903). Police locale, bâtiment ...Ouvrir le détail
      (1903-1924)
    • Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable, travaux (1892-1894), améliorations (1910-1913), établissement d'une ...Ouvrir le détail
      (1892-1924)
      • Commune d'Avignonet, conduite de l'eau du Rivet au village. Mayssonnié, fils. 18 août 1892. Ech. 1/2500.

        (1892)
        1 vue  - Commune d'Avignonet, conduite de l'eau du Rivet au village. Mayssonnié, fils. 18 août 1892. Ech. 1/2500.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Avignonet, projet d'établissement d'un réservoir d'eau potable avec borne fontaine à la vieille tour, plan ...Ouvrir le détail
        (1893)
        1 vue  - Commune d'Avignonet, projet d'établissement d'un réservoir d'eau potable avec borne fontaine à la vieille tour, plan d'ensemble, coupe du réservoir. Dargassies, architecte. 3 février 1893. Ech. 0,005 et 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse


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