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Communes en A, dossiers d'administration communale

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Présentation des notices

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  • Argut-Dessus

    (an XI-1940)
    • Finances de la commune et contributions.

      (an XI-1940)
      • Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1834, 1844, 1848, 1897, 1933-1934). ...Ouvrir le détail
        (an XI-1940)
      • Revenus et charges, frais de procès (1853-1854). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1874), imposition ...Ouvrir le détail
        (1853-1893)
    • Administration générale. - Contentieux, affaire Jean Sanson, Antoine Bedins et autres habitants de Melles concernant la ...Ouvrir le détail
      (1868-1927)
    • Bâtiments communaux. Eglise, travaux, reconstructions notamment suite à l'incendie de février 1850 (1819-1860), ...Ouvrir le détail
      (1819-1936)
      • Projet pour la reconstruction de l'église d'Argut-Dessus, plan et coupes. Castex, architecte. 15 juin 1850. Ech. 1 cm pour 1 ...Ouvrir le détail
        (1850)
        1 vue  - Projet pour la reconstruction de l'église d'Argut-Dessus, plan et coupes. Castex, architecte. 15 juin 1850. Ech. 1 cm pour 1 m.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Argut-Dessus, projet de vente par le sieur Simon Betbèze, propriétaire d'une maison d'habitation ... que la ...Ouvrir le détail
        (1869)
        1 vue  - Commune d'Argut-Dessus, projet de vente par le sieur Simon Betbèze, propriétaire d'une maison d'habitation ... que la commune désire acheter pour presbytère, plans et coupes. Hippolyte Lioux, géomètre. 1869. Ech. 1 cm pour 1 m.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Argut-Dessus, projet d'acquisition par la commune d'une maison avec écurie contigüe appartenant au sieur Simon ...Ouvrir le détail
        (1869)
        1 vue  - Commune d'Argut-Dessus, projet d'acquisition par la commune d'une maison avec écurie contigüe appartenant au sieur Simon Betbèze, dispositions du rez-de-chaussée et du 1er étage. Hippolyte Lioux, géomètre. 1869. Ech. 1 cm pour 1 m.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Argut-Dessus, devis d'évaluation pour la reconstruction du presbytère, élévation, plans du rez-de-chaussée et ...Ouvrir le détail
        (1878)
        1 vue  - Commune d'Argut-Dessus, devis d'évaluation pour la reconstruction du presbytère, élévation, plans du rez-de-chaussée et du 1er étage. 7 août 1878. Ech. 0,05 p.m.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Argut-Dessus, plan de la charpente du lavoir d'Arriouech, projections verticale et horizontale, perspective de la ...Ouvrir le détail
        (1905)
        1 vue  - Commune d'Argut-Dessus, plan de la charpente du lavoir d'Arriouech, projections verticale et horizontale, perspective de la charpente, ferme. B. Sère, expert-géomètre. 1905. Ech. 1/50.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Argut-Dessus, plan de la charpente du lavoir du Loussa, projections horizontale et verticale, perspective de la ...Ouvrir le détail
        (1905)
        1 vue  - Commune d'Argut-Dessus, plan de la charpente du lavoir du Loussa, projections horizontale et verticale, perspective de la charpente, ferme. B. Sère, expert-géomètre. 1905. Ech. 1/25.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Argut-Dessus, projet d'aménagement et d'installation des divers services municipaux, plan de l'immeuble. Bernard ...Ouvrir le détail
        (1926)
        1 vue  - Commune d'Argut-Dessus, projet d'aménagement et d'installation des divers services municipaux, plan de l'immeuble. Bernard Sère, expert-géomètre. 26 février 1926. Ech. 0,01 p.m.- Ouvre la visionneuse
    • Biens communaux. - Exploitation des biens, concession des ardoisières du quartier du Sarrat de Bastard, difficultés (1880- ...Ouvrir le détail
      (1880-1928)
      • [Commune d'Argut-Dessus, localisation de la parcelle concédée pour l'exploitation d'ardoisières au quartier du Sarrat de ...Ouvrir le détail
        (1880)
        1 vue  - [Commune d'Argut-Dessus, localisation de la parcelle concédée pour l'exploitation d'ardoisières au quartier du Sarrat de Bastard]. Hippolyte Lioux, géomètre. 1880. Ech. 1 mm par m.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Argut-Dessus, projet d'une alimentation d'eau, plan général, profil en long de la voie suivie par la conduite. ...Ouvrir le détail
        (1881)
        1 vue  - Commune d'Argut-Dessus, projet d'une alimentation d'eau, plan général, profil en long de la voie suivie par la conduite. Fortin, ingénieur civil. 20 février 1881. Ech. 1/1250.- Ouvre la visionneuse
    • Cimetière. - Travaux, agrandissements (1857-1920), réparation des murs de clôture (1900-1901), reconstruction d'un mur de ...Ouvrir le détail
      (1848-1936)
      • Plan du cimetière de la commune d'Argut-Dessus. 1892. Ech. 1/100.

        (1892)
        1 vue  - Plan du cimetière de la commune d'Argut-Dessus. 1892. Ech. 1/100.- Ouvre la visionneuse
    • Police. - Police rurale, réglementation des pâturages (1848-1898), adjonction d’un aide au pâtre communal (1856). Police ...Ouvrir le détail
      (1848-1936)
    • Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable, travaux (1911-1935), amélioration du système de distribution (1935) ; ...Ouvrir le détail
      (1911-1935)


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