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Communes en A, dossiers d'administration communale

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Présentation des notices

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  • Aigrefeuille

    (an X-1940)
    • Finances de la commune.

      (1801-1940)
    • Administration générale. - Contrats, assurance contre l'incendie (1890), location d'un immeuble pour servir de dépendances ...Ouvrir le détail
      (1890-1920)
    • Personnel communal. - Gardien de l'église et surveillant du cimetière, nomination.

      (1935)
    • Bâtiments communaux. Église, vente de matériaux provenant d'anciens soubassements attenants à l'église (1841), ...Ouvrir le détail
      (1841-1927)
    • Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations, chemins dits du Ruisseau, de Malbec, de l'Ancienne-Impasse et ...Ouvrir le détail
      (1839-1855)
    • Cimetière. - Concessions, titres (1866-1907). Travaux, clôture (1901-1903), acquisition d'une parcelle de terrain destinée ...Ouvrir le détail
      (1866-1907)
      • Commune d'Aigrefeuille, construction des murs du cimetière. Etienne Galtier, architecte. 7 août 1901. Ech. 0,005 par m. ...Ouvrir le détail
        (1901)
        1 vue  - Commune d'Aigrefeuille, construction des murs du cimetière. Etienne Galtier, architecte. 7 août 1901. Ech. 0,005 par m.- Ouvre la visionneuse
      • Commune d'Aigrefeuille, projet d'acquisition d'une parcelle de terrain destinée à permettre le libre accès du cimetière, ...Ouvrir le détail
        (1906)
        1 vue  - Commune d'Aigrefeuille, projet d'acquisition d'une parcelle de terrain destinée à permettre le libre accès du cimetière, plan des lieux, métré. Masquère, agent-voyer cantonal. 4 juillet 1906. Ech. 0,004 par m.- Ouvre la visionneuse
      • Double du plan 2 O 3 8 (2).

        (1906)
        1 vue  - Double du plan 2 O 3 8 (2).- Ouvre la visionneuse
      • Préfecture de la Haute-Garonne. Commune d'Aigrefeuille. Objet du projet : création d'une voie d'accès au cimetière et par ...Ouvrir le détail
        (1906)
        1 vue  - Préfecture de la Haute-Garonne. Commune d'Aigrefeuille. Objet du projet : création d'une voie d'accès au cimetière et par suite acquisition de la parcelle Duchan nécessaire à l'exécution de ce projet. 31 août et 5 septembre 1906. Toulouse : imp. Douladoure-Privat.- Ouvre la visionneuse
      • Double de l'affiche 2 O 3 8 (4)

        (1906)
        1 vue  - Double de l'affiche 2 O 3 8 (4)- Ouvre la visionneuse
    • Travaux publics. - Electrification, demande de bonification d'intérêts.

      (1933)


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