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Archives communales numérisées

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    • Communes de Q à R
        • Quint-Fonsegrives
            • Délibérations
                • 1793-1813
                  • Commune de Quint-Fonsegrives. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1813

                    (1793/1813)
                    52 vues  - Commune de Quint-Fonsegrives. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an II-1813- Ouvre la visionneuse
                  • 1806-1841
                    • Commune de Quint-Fonsegrives. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806-1841

                      (1806/1841)
                      75 vues  - Commune de Quint-Fonsegrives. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806-1841- Ouvre la visionneuse
                  • Compoix et cadastres
                    • Commune de Quint-Fonsegrives. 1 G 1 : compoix de 1642

                      (1642/1642)
                      197 vues  - Commune de Quint-Fonsegrives. 1 G 1 : compoix de 1642- Ouvre la visionneuse
                  • Ramonville-Saint-Agne
                      • Compoix et cadastres
                        • Commune de Ramonville-Saint-Agne. 1 G 1 : livre terrier cadastral, 1718.

                          (1718/1718)
                          221 vues  - Commune de Ramonville-Saint-Agne. 1 G 1 : livre terrier cadastral, 1718.- Ouvre la visionneuse
                        • Commune de Ramonville-Saint-Agne. 1 G 1 : compoix de 1718

                          (1718/1718)
                          221 vues  - Commune de Ramonville-Saint-Agne. 1 G 1 : compoix de 1718- Ouvre la visionneuse
                        • Commune de Ramonville-Saint-Agne. 1 G 2 : plans correspondant au compoix précédent

                          (1718/1718)
                          33 vues  - Commune de Ramonville-Saint-Agne. 1 G 2 : plans correspondant au compoix précédent- Ouvre la visionneuse
                        • Commune de Ramonville-Saint-Agne.1 G 3 : livre de muance, 1719-[1789]

                          (1719/1789)
                          138 vues  - Commune de Ramonville-Saint-Agne.1 G 3 : livre de muance, 1719-[1789]- Ouvre la visionneuse
                      • Razecueillé
                          • Délibérations
                            • Commune de Razecueillé. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1871, 26 février-1907, 3 février. Registre relié dos cuir ...Ouvrir le détail
                              (1871/1907)
                              366 vues  - Commune de Razecueillé. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1871, 26 février-1907, 3 février. Registre relié dos cuir vert; 377 f°- Ouvre la visionneuse
                          • Rebigue
                              • Délibérations
                                  • 1710
                                    • Commune de Rebigue. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1710

                                      (1710/1710)
                                      91 vues  - Commune de Rebigue. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1710- Ouvre la visionneuse
                                    • 1799-1838
                                      • Commune de Rebigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII-1838

                                        (1799/1838)
                                        138 vues  - Commune de Rebigue. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII-1838- Ouvre la visionneuse
                                      • 1839-1847
                                        • Commune de Rebigue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 6 janvier-1847, 6 mai

                                          (1839/1847)
                                          109 vues  - Commune de Rebigue. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 6 janvier-1847, 6 mai- Ouvre la visionneuse
                                        • 1847-1873
                                          • Commune de Rebigue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 17 octobre-1873, 9 mai

                                            (1847/1873)
                                            159 vues  - Commune de Rebigue. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 17 octobre-1873, 9 mai- Ouvre la visionneuse
                                          • 1873-1879
                                            • Commune de Rebigue. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1873, 10 août-1879, 28 mai

                                              (1873/1879)
                                              110 vues  - Commune de Rebigue. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1873, 10 août-1879, 28 mai- Ouvre la visionneuse
                                            • 1879-1885
                                              • Commune de Rebigue. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1879, 29 mai-1885, 29 novembre

                                                (1879/1885)
                                                113 vues  - Commune de Rebigue. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1879, 29 mai-1885, 29 novembre- Ouvre la visionneuse
                                              • 1886-1896
                                                • Commune de Rebigue. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1886, 18 mars-1896, 2 août

                                                  (1886/1896)
                                                  122 vues  - Commune de Rebigue. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1886, 18 mars-1896, 2 août- Ouvre la visionneuse
                                              • Compoix et cadastres
                                                • Commune de Rebigue. 1 G 1 : cadastre de 1600

                                                  (1600/1600)
                                                  111 vues  - Commune de Rebigue. 1 G 1 : cadastre de 1600- Ouvre la visionneuse
                                                • Commune de Rebigue. 1 G 2 : états de sections de 1791

                                                  (1791/1791)
                                                  39 vues  - Commune de Rebigue. 1 G 2 : états de sections de 1791- Ouvre la visionneuse
                                                • Commune de Rebigue. 1 G 4 : matrice de rôle de la contribution foncière (an III), des charges (an IV), de la contribution ...Ouvrir le détail
                                                  (1795/1797)
                                                  24 vues  - Commune de Rebigue. 1 G 4 : matrice de rôle de la contribution foncière (an III), des charges (an IV), de la contribution personnelle (an V)- Ouvre la visionneuse
                                              • Renneville
                                                  • Délibérations
                                                      • 1775-an IV
                                                        • Commune de Renneville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775, 29 juin-an IV, 3 ...Ouvrir le détail
                                                          (1775/1796)
                                                          143 vues  - Commune de Renneville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1775, 29 juin-an IV, 3 germinal- Ouvre la visionneuse
                                                        • an IX-an XII
                                                          • Commune de Renneville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 1er nivôse-an XII, 29 ...Ouvrir le détail
                                                            (1800/1804)
                                                            48 vues  - Commune de Renneville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 1er nivôse-an XII, 29 pluviôse- Ouvre la visionneuse
                                                          • an XII-1816
                                                            • Commune de Renneville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an XII, 23 floréal-1816, 8 ...Ouvrir le détail
                                                              (1804/1816)
                                                              146 vues  - Commune de Renneville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an XII, 23 floréal-1816, 8 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                            • 1816-1846
                                                              • Commune de Renneville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1816, 8 décembre-1846, 2 ...Ouvrir le détail
                                                                (1816/1846)
                                                                202 vues  - Commune de Renneville. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1816, 8 décembre-1846, 2 janvier- Ouvre la visionneuse
                                                              • 1846-1852
                                                                • Commune de Renneville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1846, 10 mai-1852, 8 août

                                                                  (1846/1852)
                                                                  75 vues  - Commune de Renneville. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1846, 10 mai-1852, 8 août- Ouvre la visionneuse
                                                                • 1852-1865
                                                                  • Commune de Renneville. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1852, 13 novembre-1865, 28 mai

                                                                    (1852/1865)
                                                                    106 vues  - Commune de Renneville. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1852, 13 novembre-1865, 28 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                  • 1865-1877
                                                                    • Commune de Renneville. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1865, 11 juin-1877, 31 mars

                                                                      (1865/1877)
                                                                      109 vues  - Commune de Renneville. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1865, 11 juin-1877, 31 mars- Ouvre la visionneuse
                                                                    • 1877-1904
                                                                      • Commune de Renneville. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1877, 20 mai-1904, 15 mai

                                                                        (1877/1904)
                                                                        215 vues  - Commune de Renneville. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1877, 20 mai-1904, 15 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                    • Compoix et cadastres
                                                                      • Commune de Renneville. 1 G 1 : compoix de 1602

                                                                        (1602/1602)
                                                                        174 vues  - Commune de Renneville. 1 G 1 : compoix de 1602- Ouvre la visionneuse
                                                                      • Commune de Renneville. 1 G 2 bis : état de sections (A-C) de 1791

                                                                        (1791/1791)
                                                                        123 vues  - Commune de Renneville. 1 G 2 bis : état de sections (A-C) de 1791- Ouvre la visionneuse
                                                                      • Commune de Renneville. 1 G 3 : matrice de la contribution foncière de l'an V. Mutations jusqu'en 1811

                                                                        (1797/1811)
                                                                        71 vues  - Commune de Renneville. 1 G 3 : matrice de la contribution foncière de l'an V. Mutations jusqu'en 1811- Ouvre la visionneuse
                                                                      • Commune de Renneville. 2 G 1 : Matrices de rôle des contributions foncière (1791, 1792, ans III, XI, XIII-XVI), mobilière ...Ouvrir le détail
                                                                        (1791/1807)
                                                                        377 vues  - Commune de Renneville. 2 G 1 : Matrices de rôle des contributions foncière (1791, 1792, ans III, XI, XIII-XVI), mobilière (1791, 1792), personnelle (ans III, VII), personnelle et mobilière (sd). Instructions sur la formation des matrices (an XII). États des déclarations des parents de militaires (ans II et III)- Ouvre la visionneuse
                                                                      • Commune de Renneville. 2 G 2 : Matrices générales (1818-1848), comprend le relevé des baux passé depuis 1812 jusques 1821 ...Ouvrir le détail
                                                                        (1812/1848)
                                                                        320 vues  - Commune de Renneville. 2 G 2 : Matrices générales (1818-1848), comprend le relevé des baux passé depuis 1812 jusques 1821 (1826)- Ouvre la visionneuse
                                                                      • Commune de Renneville. 2 G 3 : Matrices générales, 1850-1869.

                                                                        (1850/1869)
                                                                        218 vues  - Commune de Renneville. 2 G 3 : Matrices générales, 1850-1869.- Ouvre la visionneuse
                                                                      • Autres documents
                                                                        • Commune de Renneville. 1 O 1 : état des chemins, 10 juillet 1830

                                                                          (1830/1830)
                                                                          41 vues  - Commune de Renneville. 1 O 1 : état des chemins, 10 juillet 1830- Ouvre la visionneuse
                                                                      • Revel
                                                                          • Délibérations
                                                                              • Revel
                                                                                  • 1630-1711
                                                                                    • Revel. BB 1 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                      (1630/1711)
                                                                                      645 vues  - Revel. BB 1 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                                                                                    • 1670-1678
                                                                                      • Revel. BB 2 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                        (1670/1678)
                                                                                        294 vues  - Revel. BB 2 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                                                                                      • 1710-1729
                                                                                        • Revel. BB 3 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                          (1710/1729)
                                                                                          800 vues  - Revel. BB 3 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                                                                                        • 1729-1743
                                                                                          • Commune de Revel. BB 4 : délibérations consulaires, 1729, [s.d.] mars-1743, 22 septembre

                                                                                            (1729/1743)
                                                                                            933 vues  - Commune de Revel. BB 4 : délibérations consulaires, 1729, [s.d.] mars-1743, 22 septembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                          • 1743-1754
                                                                                            • Commune de Revel. BB 5 : délibérations consulaires, 1743, 22 septembre-1754, 24 juin

                                                                                              (1743/1754)
                                                                                              846 vues  - Commune de Revel. BB 5 : délibérations consulaires, 1743, 22 septembre-1754, 24 juin- Ouvre la visionneuse
                                                                                            • 1754-1768
                                                                                              • Commune de Revel. BB 6 : délibérations consulaires, 1754, 19 juillet-1768, 3 janvier

                                                                                                (1754/1768)
                                                                                                756 vues  - Commune de Revel. BB 6 : délibérations consulaires, 1754, 19 juillet-1768, 3 janvier- Ouvre la visionneuse
                                                                                              • 1768-1778
                                                                                                • Commune de Revel. BB 7 : délibérations consulaires, 1768, 30 janvier-1778, [19] août

                                                                                                  (1768/1778)
                                                                                                  608 vues  - Commune de Revel. BB 7 : délibérations consulaires, 1768, 30 janvier-1778, [19] août- Ouvre la visionneuse
                                                                                                • 1778-1783
                                                                                                  • Commune de Revel. BB 8 : délibérations consulaires, 1778, 20 septembre-1783, 20 avril

                                                                                                    (1778/1783)
                                                                                                    269 vues  - Commune de Revel. BB 8 : délibérations consulaires, 1778, 20 septembre-1783, 20 avril- Ouvre la visionneuse
                                                                                                  • 1783-1786
                                                                                                    • Commune de Revel. BB 9 : délibérations consulaires, 1783, 21 avril-1786, 3 novembre

                                                                                                      (1783/1786)
                                                                                                      180 vues  - Commune de Revel. BB 9 : délibérations consulaires, 1783, 21 avril-1786, 3 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                    • 1786-1790
                                                                                                      • Commune de Revel. BB 10 : délibérations consulaires, 1786, 12 septembre-1790, 17 février

                                                                                                        (1786/1790)
                                                                                                        199 vues  - Commune de Revel. BB 10 : délibérations consulaires, 1786, 12 septembre-1790, 17 février- Ouvre la visionneuse
                                                                                                      • 1790-1794
                                                                                                        • Commune de Revel. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1790, 25 février-an II, 4 nivôse (à la suite : rapports, arrêtés, ...Ouvrir le détail
                                                                                                          (1790/1794)
                                                                                                          255 vues  - Commune de Revel. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1790, 25 février-an II, 4 nivôse (à la suite : rapports, arrêtés, pétitions et avis, 1791-1793). Registre relié pleine toile bordeaux, non folioté- Ouvre la visionneuse
                                                                                                        • 1790-1794
                                                                                                          • Commune de Revel. 1 D 1 bis : Délibération du Conseil Général, 1790, 08 février-an II, 27 Nivôse (à la suite : ...Ouvrir le détail
                                                                                                            (1790/1794)
                                                                                                            392 vues  - Commune de Revel. 1 D 1 bis : Délibération du Conseil Général, 1790, 08 février-an II, 27 Nivôse (à la suite : réclamations, arrêtés, pétitions et avis, 1791-an II). Registre relié pleine toile bordeaux, non folioté- Ouvre la visionneuse
                                                                                                          • 1794-1796
                                                                                                            • Commune de Revel. 1 D 2 : Registre de délibérations, an II, 1er nivôse-an IV, 7 brumaire (manque entre an IV et an VIII). ...Ouvrir le détail
                                                                                                              (1794/1796)
                                                                                                              105 vues  - Commune de Revel. 1 D 2 : Registre de délibérations, an II, 1er nivôse-an IV, 7 brumaire (manque entre an IV et an VIII). Registre relié dos cuir, 189 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                                            • 1800-1805
                                                                                                              • Commune de Revel. 1 D 3 : Registre de délibérations, an VIII, 11 messidor-an XIII, 1er vendémiaire. Registre relié dos ...Ouvrir le détail
                                                                                                                (1800/1805)
                                                                                                                107 vues  - Commune de Revel. 1 D 3 : Registre de délibérations, an VIII, 11 messidor-an XIII, 1er vendémiaire. Registre relié dos cuir, non folioté- Ouvre la visionneuse
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                                                                                                                • Commune de Revel. 1 D 4 : Registre de délibérations, an XIII, 14 pluviôse-1809, 8 mars. Registre relié plein parchemin, ...Ouvrir le détail
                                                                                                                  (1805/1809)
                                                                                                                  251 vues  - Commune de Revel. 1 D 4 : Registre de délibérations, an XIII, 14 pluviôse-1809, 8 mars. Registre relié plein parchemin, 239 folios- Ouvre la visionneuse
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                                                                                                                  • Commune de Revel. 1 D 4 bis : Délibérations timbrées du 1er février 1806 suivis de 1808, 20 septembre-1843, 09 mai. ...Ouvrir le détail
                                                                                                                    (1806/1843)
                                                                                                                    127 vues  - Commune de Revel. 1 D 4 bis : Délibérations timbrées du 1er février 1806 suivis de 1808, 20 septembre-1843, 09 mai. Registre relié dos parchemin décollé, non folioté- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                  • 1809-1815
                                                                                                                    • Commune de Revel. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1809, 30 mars-1815, 9 février. Registre relié plein cuir, non ...Ouvrir le détail
                                                                                                                      (1809/1815)
                                                                                                                      205 vues  - Commune de Revel. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1809, 30 mars-1815, 9 février. Registre relié plein cuir, non folioté- Ouvre la visionneuse
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                                                                                                                      • Commune de Revel. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1815, 9 février-1822, 24 mai. Registre relié plein parchemin, 154 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                        (1815/1822)
                                                                                                                        169 vues  - Commune de Revel. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1815, 9 février-1822, 24 mai. Registre relié plein parchemin, 154 folios- Ouvre la visionneuse
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                                                                                                                        • Commune de Revel. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1822, 16 juin-1831, 10 mai. Registre relié plein parchemin, 139 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                          (1822/1831)
                                                                                                                          155 vues  - Commune de Revel. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1822, 16 juin-1831, 10 mai. Registre relié plein parchemin, 139 folios- Ouvre la visionneuse
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                                                                                                                          • Commune de Revel. 1 D 8 : Registre de délibérations, 1831, 10 mai-1838, 20 mars. Registre relié dos basane verte, non ...Ouvrir le détail
                                                                                                                            (1831/1838)
                                                                                                                            208 vues  - Commune de Revel. 1 D 8 : Registre de délibérations, 1831, 10 mai-1838, 20 mars. Registre relié dos basane verte, non folioté- Ouvre la visionneuse
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                                                                                                                            • Commune de Revel. 1 D 9 : Registre de délibérations, 1838, 1er mai-1839, 3 septembre. Registre relié dos basane verte, 93 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                              (1838/1839)
                                                                                                                              109 vues  - Commune de Revel. 1 D 9 : Registre de délibérations, 1838, 1er mai-1839, 3 septembre. Registre relié dos basane verte, 93 folios- Ouvre la visionneuse
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                                                                                                                              • Commune de Revel. 1 D 10 : Registre de délibérations, 1839, 5 septembre-1841, 12 novembre. Registre relié dos basane verte, ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                (1839/1841)
                                                                                                                                117 vues  - Commune de Revel. 1 D 10 : Registre de délibérations, 1839, 5 septembre-1841, 12 novembre. Registre relié dos basane verte, 98 folios- Ouvre la visionneuse
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                                                                                                                                • Commune de Revel. 1 D 11 : Registre de délibérations, 1841, 20 novembre-1844, 4 mai. Registre relié dos basane verte, 98 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                  (1841/1844)
                                                                                                                                  109 vues  - Commune de Revel. 1 D 11 : Registre de délibérations, 1841, 20 novembre-1844, 4 mai. Registre relié dos basane verte, 98 folios- Ouvre la visionneuse
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                                                                                                                                  • Commune de Revel. 1 D 12 : Registre de délibérations, 1844, 10 mai-1846, 5 mai. Registre relié dos basane verte, 76 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                    (1844/1846)
                                                                                                                                    88 vues  - Commune de Revel. 1 D 12 : Registre de délibérations, 1844, 10 mai-1846, 5 mai. Registre relié dos basane verte, 76 folios- Ouvre la visionneuse
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                                                                                                                                    • Commune de Revel. 1 D 13 : Registre de délibérations, 1846, 5 mai-1853, 9 novembre. Registre relié à neuf pleine toile ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                      (1846/1853)
                                                                                                                                      215 vues  - Commune de Revel. 1 D 13 : Registre de délibérations, 1846, 5 mai-1853, 9 novembre. Registre relié à neuf pleine toile marron, 193 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                    • 1853-1861
                                                                                                                                      • Commune de Revel. 1 D 14 : Registre de délibérations, 1853, 7 novembre-1861, 19 mai. Registre relié à neuf pleine toile ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                        (1853/1861)
                                                                                                                                        183 vues  - Commune de Revel. 1 D 14 : Registre de délibérations, 1853, 7 novembre-1861, 19 mai. Registre relié à neuf pleine toile marron, 174 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                      • 1861-1873
                                                                                                                                        • Commune de Revel. 1 D 15 : Registre de délibérations, 1861, 19 mai-1873, 6 avril. Registre relié à neuf pleine toile ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                          (1861/1873)
                                                                                                                                          252 vues  - Commune de Revel. 1 D 15 : Registre de délibérations, 1861, 19 mai-1873, 6 avril. Registre relié à neuf pleine toile marron, 242 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                        • 1873-1883
                                                                                                                                          • Commune de Revel. 1 D 16 : Registre de délibérations, 1873, 11 mai-1883, 18 juin. Registre relié plein cuir, 245 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                            (1873/1883)
                                                                                                                                            255 vues  - Commune de Revel. 1 D 16 : Registre de délibérations, 1873, 11 mai-1883, 18 juin. Registre relié plein cuir, 245 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                          • 1912-1932
                                                                                                                                            • Commune de Revel. 1 D 18 : Registre de délibérations, 1912, 12 mai-1932, 29 juillet. Registre relié pleine toile noir, 600 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                              (1912/1932)
                                                                                                                                              323 vues  - Commune de Revel. 1 D 18 : Registre de délibérations, 1912, 12 mai-1932, 29 juillet. Registre relié pleine toile noir, 600 pages- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                            • 1932-1939
                                                                                                                                              • Commune de Revel. 1 D 19 : Registre de délibérations, 1932, 10 novembre-1939, 10 juin. Registre relié pleine toile noire. ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1932/1939)
                                                                                                                                                145 vues  - Commune de Revel. 1 D 19 : Registre de délibérations, 1932, 10 novembre-1939, 10 juin. Registre relié pleine toile noire. 237 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                            • Dreuilhe
                                                                                                                                              • Revel. 6 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                                                                                (1790/1790)
                                                                                                                                                183 vues  - Revel. 6 D 1 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                            • Compoix et cadastres
                                                                                                                                              • Commune de Revel. CC 1 : compoix en occitan, fin XVe siècle. Registre anciennement relié en peau verte, restauré en 1997 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1450/1499)
                                                                                                                                                267 vues  - Commune de Revel. CC 1 : compoix en occitan, fin XVe siècle. Registre anciennement relié en peau verte, restauré en 1997 avec une reliure à l'ancienne. folios 3-180, 1-85- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Revel. CC 2 : compoix (incomplet) en occitan de 1545, mutations jusqu'en 1595 environ. Registre anciennement ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1545/1595)
                                                                                                                                                341 vues  - Commune de Revel. CC 2 : compoix (incomplet) en occitan de 1545, mutations jusqu'en 1595 environ. Registre anciennement relié peau verte, restauré et relié en deux volumes en 1996 : f°1-162 et 163-317- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Revel. CC 3 : Cadastre… de 1596, par Jean Aurous, arpenteur de Revel, mutations jusqu’en 1685. En deux tomes. ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1596/1596)
                                                                                                                                                282 vues  - Commune de Revel. CC 3 : Cadastre? de 1596, par Jean Aurous, arpenteur de Revel, mutations jusqu?en 1685. En deux tomes. Tome I, folios 1 à 252. Registre relié plein cuir beige- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Revel. CC 3 bis : Cadastre… de 1596, par Jean Aurous, arpenteur de Revel, mutations jusqu’en 1685. En deux ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1596/1596)
                                                                                                                                                266 vues  - Commune de Revel. CC 3 bis : Cadastre? de 1596, par Jean Aurous, arpenteur de Revel, mutations jusqu?en 1685. En deux tomes. Tome II, folios 253 à 509. Registre relié plein cuir beige- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Revel. CC 4, CC5 et CC 5 bis : Cadastre ... de 1685-1690, par Guillaume Pech, arpenteur de Revel, mutations ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1685/1690)
                                                                                                                                                717 vues  - Commune de Revel. CC 4, CC5 et CC 5 bis : Cadastre ... de 1685-1690, par Guillaume Pech, arpenteur de Revel, mutations jusqu'en 1788. En trois tomes- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Revel. CC 6 : Brevet « contenant les alivremans, chargemans, déchargemans… » de 1690-[1786]. Registre relié ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1690/1786)
                                                                                                                                                225 vues  - Commune de Revel. CC 6 : Brevet « contenant les alivremans, chargemans, déchargemans? » de 1690-[1786]. Registre relié à neuf dos cuir vert, 191 folios. En tête, Relation faite par MM. Durand et Saint-Amans des biens prétendus nobles, 11 juin 1785.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Revel. CC 7 : Brevette identique à la précédente, mais non utilisées pour mentionner les mutations. Registre ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1690/1786)
                                                                                                                                                256 vues  - Commune de Revel. CC 7 : Brevette identique à la précédente, mais non utilisées pour mentionner les mutations. Registre relié plein parchemin d?origine, bon état, 236 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Revel. CC 24 Rôles du dixième du revenu de l'industrie dans le consulat de Revel. Le rôle de 1743 a servi en 1744. Sur le ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1743/1774)
                                                                                                                                              • Commune de Revel. 1 G 1 : Mutations de la contribution foncière, 1796-1831. 1 vol. dos parchemin

                                                                                                                                                (1796/1831)
                                                                                                                                                355 vues  - Commune de Revel. 1 G 1 : Mutations de la contribution foncière, 1796-1831. 1 vol. dos parchemin- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Revel. 1 G 3 : État de sections, 1791 : A à C (en plus : matrices de rôle de la contribution foncière de ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1791/1791)
                                                                                                                                                384 vues  - Commune de Revel. 1 G 3 : État de sections, 1791 : A à C (en plus : matrices de rôle de la contribution foncière de l?an V et des ans V à VII). Registre relié pleine toile beige- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Revel. 1 G 4 : État de sections, 1791 : D à H. Registre relié pleine toile beige

                                                                                                                                                (1791/1791)
                                                                                                                                                443 vues  - Commune de Revel. 1 G 4 : État de sections, 1791 : D à H. Registre relié pleine toile beige- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Revel. 1 G 5 : État de sections, 1791 : J à N. Registre relié pleine toile beige

                                                                                                                                                (1791/1791)
                                                                                                                                                374 vues  - Commune de Revel. 1 G 5 : État de sections, 1791 : J à N. Registre relié pleine toile beige- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Autres documents
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                                                                                                                                                  (1844/1844)
                                                                                                                                                  26 vues  - 1 G 13 Plan d?alignement approuvé par ordonnance du 9 novembre 1844.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                • Revel. AA 1 Vidimus et confirmation par Louis XI des privilèges de Revel. Charte de la fondation de la bastide de Revel ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                  (1462/1462)
                                                                                                                                                  1 vue  - Revel. AA 1 Vidimus et confirmation par Louis XI des privilèges de Revel. Charte de la fondation de la bastide de Revel promulguée le 8 juin 1342 par Agout de Baux, sénéchal de Toulouse et d'Albigeois, en exécution de lettres de Philippe VI de Valois, du 26 février. Les confirmations consenties par Philippe VI en 1343, puis en 1345, et par Charles VII, en 1437.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                • Revel. AA 3 Procès-verbal du bornage des forêts de Vaure et de Dreuilhe.

                                                                                                                                                  (1359/1359)
                                                                                                                                                  1 vue  - Revel. AA 3 Procès-verbal du bornage des forêts de Vaure et de Dreuilhe.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                • Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d'Agenais-Gascogne, ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                  (1357/1528)
                                                                                                                                                  1 vue  - Revel. AA 4 Vidimus et confirmation par Etienne de Parazols (20 octobre 1528), lieutenant du sénéchal d'Agenais-Gascogne, du droit de chasse possédé par les habitants de Revel dans la forêt royale de Vaure. On trouve rapportée dans cet acte la charte de Robert de Cocelley enquêteur général et maître des Eaux et Forêts de France, accordant le droit de chasse aux habitants de Revel (9 mars 1357, n. st.), vidimée par Jean de Berry, lieutenant - général du roi en Languedoc (mars 1357), Bertrand de Casuaro, viguier de Toulouse (novembre 1859), Charles V (juin 1364), Jean de La Salle, maître des Eaux et Forêts des sénéchaussées de Toulouse, Albi et Bigorre (13 novembre 1364), Jacques de Nogaret, lieutenant du maître des Eaux et Forêt des sénéchaussées de Toulouse,- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                • Revel. BB 11 Accords passés entre les consuls de Revel et Marguerite de L'Isle, vicomtess de Caraman ; les consuls de Revel ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                  (1345/1366)
                                                                                                                                                  1 vue  - Revel. BB 11 Accords passés entre les consuls de Revel et Marguerite de L'Isle, vicomtess de Caraman ; les consuls de Revel se rachètent pour un capital de 900 livres de la rente annuelle de 100 livres qu'ils étaient tenus de faire au monastère des clarisses de Cassès (Aude), en vertu des accords passés en 1345 avec Marguerite de L'Isle ; acte de procuration des clarisses de Cassès au frère mineur Raymond Servaté.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                • Fonds Rodier
                                                                                                                                            Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400 


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