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Archives communales numérisées

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    • Communes en P
        • Palaminy
            • Délibérations
                • 1660-1673
                  • Palaminy. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1660, 7 décembre - 1673, 3 août. en plus : inventaire du mobilier de ...Ouvrir le détail
                    (1660/1673)
                    143 vues  - Palaminy. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1660, 7 décembre - 1673, 3 août. en plus : inventaire du mobilier de l'église, 1667- Ouvre la visionneuse
                  • 1718-1728
                    • Administration générale de la commune. Conseil municipal.

                      (1718, 6 juin - 1728, 25 septembre)
                      195 vues  - Administration générale de la commune. Conseil municipal.- Ouvre la visionneuse
                    • 1739-1760
                      • Palaminy. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1739, 10 mai - 1760, 5 octobre

                        (1739/1760)
                        130 vues  - Palaminy. 1 D 3 Conseil municipal. Délibérations, 1739, 10 mai - 1760, 5 octobre- Ouvre la visionneuse
                      • 1853-1862
                        • Commune de Palaminy. 1 D 5 : registre de délibérations, 1853-1862

                          (1853/1862)
                          96 vues  - Commune de Palaminy. 1 D 5 : registre de délibérations, 1853-1862- Ouvre la visionneuse
                        • 1862-1867
                          • Commune de Palaminy. 1 D 6 : registre de délibérations, 1862-1867

                            (1862/1867)
                            50 vues  - Commune de Palaminy. 1 D 6 : registre de délibérations, 1862-1867- Ouvre la visionneuse
                          • 1867-1895
                            • Commune de Palaminy. 1 D 7 : registre de délibérations, 1867-1895

                              (1867/1895)
                              299 vues  - Commune de Palaminy. 1 D 7 : registre de délibérations, 1867-1895- Ouvre la visionneuse
                            • 1895-1934
                              • Commune de Palaminy. 1 D 8 : registre de délibérations, 1895-1934

                                (1895/1934)
                                263 vues  - Commune de Palaminy. 1 D 8 : registre de délibérations, 1895-1934- Ouvre la visionneuse
                              • 1934-1959
                                • Commune de Palaminy. 1 D 9 : registre de délibérations, 1934-1959

                                  (1934/1959)
                                  161 vues  - Commune de Palaminy. 1 D 9 : registre de délibérations, 1934-1959- Ouvre la visionneuse
                              • Compoix et cadastres
                                • Palaminy. 1 G 1 " Livre du cadastre " de 1668-1670, par Charles Atigier, arpenteur d'Anduze.

                                  (AN II-AN X)
                                  348 vues  - Palaminy. 1 G 1 ' Livre du cadastre ' de 1668-1670, par Charles Atigier, arpenteur d'Anduze.- Ouvre la visionneuse
                                • Palaminy. 1 G 2 " Livre de muances " de 1670-[1790] (en plus : extrait pour la communauté de ses biens).

                                  (1670/1670)
                                  418 vues  - Palaminy. 1 G 2 ' Livre de muances ' de 1670-[1790] (en plus : extrait pour la communauté de ses biens).- Ouvre la visionneuse
                              • Paulhac
                                  • Délibérations
                                      • 1684-1690
                                        • Commune de Paulhac. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1684, 30 avril-1690, 5 mars

                                          (1864/1690)
                                          10 vues  - Commune de Paulhac. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1684, 30 avril-1690, 5 mars- Ouvre la visionneuse
                                        • 1753-1794
                                          • Commune de Paulhac.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1753, 9 mai-an II, 8 thermidor

                                            (1753/1794)
                                            383 vues  - Commune de Paulhac.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1753, 9 mai-an II, 8 thermidor- Ouvre la visionneuse
                                          • 1793-1819
                                            • Commune de Paulhac. 1 D 3 : actes divers, enregistrement de la correspondance et des textes officiels, procès verbaux, et, ...Ouvrir le détail
                                              (1793/1819)
                                              80 vues  - Commune de Paulhac. 1 D 3 : actes divers, enregistrement de la correspondance et des textes officiels, procès verbaux, et, passim, délibérations, an II, floréal-1819, 12 décembre. Tenu tête-bêche au départ pour la réception des lois, an VIII, 20 vendémiaire-1819, 12 décembre et de l'autre côté pour la correspondance an II, floréal-an XI, prairial- Ouvre la visionneuse
                                            • 1808-1831
                                              • Commune de Paulhac. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 1er mai-1831, 10 mai

                                                (1808/1831)
                                                81 vues  - Commune de Paulhac. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 1er mai-1831, 10 mai- Ouvre la visionneuse
                                              • 1832-1865
                                                • Commune de Paulhac. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 16 février-1865, 17 ...Ouvrir le détail
                                                  (1832/1865)
                                                  191 vues  - Commune de Paulhac. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 16 février-1865, 17 septembre- Ouvre la visionneuse
                                                • 1865-1884
                                                  • Commune de Paulhac. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1865, 11 novembre-1884, 30 mars

                                                    (1865/1884)
                                                    136 vues  - Commune de Paulhac. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1865, 11 novembre-1884, 30 mars- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1884-1916
                                                    • Commune de Paulhac. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 18 mai-1916, 11 juin

                                                      (1884/1916)
                                                      211 vues  - Commune de Paulhac. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 18 mai-1916, 11 juin- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1916-1954
                                                      • Commune de Paulhac. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1916, 23 mai-1954, 23 janvier

                                                        (1916/1954)
                                                        307 vues  - Commune de Paulhac. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1916, 23 mai-1954, 23 janvier- Ouvre la visionneuse
                                                    • Compoix et cadastres
                                                      • Commune de Paulhac. 1 G 2 : état de sections (A-H), 1791-[1826].

                                                        (1791/1826)
                                                        523 vues  - Commune de Paulhac. 1 G 2 : état de sections (A-H), 1791-[1826].- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Paulhac. 1 G 4 : contribution foncière, matrices de rôle, 1791 (avec table alphabétique), sans date (avec ...Ouvrir le détail
                                                        (1791/1807)
                                                        184 vues  - Commune de Paulhac. 1 G 4 : contribution foncière, matrices de rôle, 1791 (avec table alphabétique), sans date (avec mutations an IV-an IX), an V, an XIII-an XVI. Contribution mobilière, matrice de rôle, 1791- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Paulhac. 1 G 5 : registre de mutations, en forme de brevette, incomplet, an XI-1836

                                                        (1802/1836)
                                                        335 vues  - Commune de Paulhac. 1 G 5 : registre de mutations, en forme de brevette, incomplet, an XI-1836- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Paulhac. 1 G 5 bis : livre des mutations, 1820-1837

                                                        (1820/1837)
                                                        61 vues  - Commune de Paulhac. 1 G 5 bis : livre des mutations, 1820-1837- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Paulhac. 2 G 1 : matrices générales des contributions, 1822-1825 @ 1829-1831, 1839-1841. Rôle des contributions, ...Ouvrir le détail
                                                        (1822/1841)
                                                        135 vues  - Commune de Paulhac. 2 G 1 : matrices générales des contributions, 1822-1825 @ 1829-1831, 1839-1841. Rôle des contributions, 1825- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Paulhac. 1 G 1 : Compoix de 1600-1602 (incomplet), par Antoine Martin, agrimenseur de Bazus, suppléé par autre ...Ouvrir le détail
                                                        (1600/1783)
                                                        582 vues  - Commune de Paulhac. 1 G 1 : Compoix de 1600-1602 (incomplet), par Antoine Martin, agrimenseur de Bazus, suppléé par autre Antoine, son fils, et par François Dieudé, agrimenseur de Vallesvilles. Mutations jusqu'en 1783- Ouvre la visionneuse
                                                    • Payssous
                                                        • Compoix et cadastres
                                                          • Commune de Payssous. 1 G 1 : compoix de 1737

                                                            (1737/1737)
                                                            87 vues  - Commune de Payssous. 1 G 1 : compoix de 1737- Ouvre la visionneuse
                                                          • Commune de Payssous. 1 G 2 : muancier, 1754-1790

                                                            (1754/1790)
                                                            84 vues  - Commune de Payssous. 1 G 2 : muancier, 1754-1790- Ouvre la visionneuse
                                                          • Commune de Payssous.1 G 4 : muancier, 1791-1817

                                                            (1791/1817)
                                                            98 vues  - Commune de Payssous.1 G 4 : muancier, 1791-1817- Ouvre la visionneuse
                                                        • Péchabou
                                                            • Délibérations
                                                                • 1862-1919
                                                                  • Commune de Péchabou. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1862, 9 mai-1919, 15 juin

                                                                    (1862/1919)
                                                                    238 vues  - Commune de Péchabou. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1862, 9 mai-1919, 15 juin- Ouvre la visionneuse
                                                                  • 1919-1933
                                                                    • Commune de Péchabou. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1919, 20 juillet-1933, 1er janvier (en plus ...Ouvrir le détail
                                                                      (1919/1933)
                                                                      105 vues  - Commune de Péchabou. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1919, 20 juillet-1933, 1er janvier (en plus une séance du 9 novembre 1947)- Ouvre la visionneuse
                                                                    • 1947-1955
                                                                      • Commune de Péchabou. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1947, 9 novembre-1955, 16 ...Ouvrir le détail
                                                                        (1947/1955)
                                                                        105 vues  - Commune de Péchabou. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1947, 9 novembre-1955, 16 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                                  • Pechbusque
                                                                      • Délibérations
                                                                          • 1854-1878
                                                                            • Commune de Pechbusque. 1 D 3 : registre de délibérations, 1854-1878

                                                                              (1854/1878)
                                                                              106 vues  - Commune de Pechbusque. 1 D 3 : registre de délibérations, 1854-1878- Ouvre la visionneuse
                                                                            • 1879-1903
                                                                              • Commune de Pechbusque. 1 D 4 : registre de délibérations, 1879-1903

                                                                                (1879/1903)
                                                                                119 vues  - Commune de Pechbusque. 1 D 4 : registre de délibérations, 1879-1903- Ouvre la visionneuse
                                                                              • 1903-1929
                                                                                • Commune de Pechbusque. 1 D 5 : registre de délibérations, 1903-1929

                                                                                  (1903/1929)
                                                                                  161 vues  - Commune de Pechbusque. 1 D 5 : registre de délibérations, 1903-1929- Ouvre la visionneuse
                                                                              • Compoix et cadastres
                                                                                • Commune de Pechbusque. 1 G 1 : compoix de 1713, par Pierre Durieu, arpenteur de Toulouse, copie informe de la fin du XVIIIe ...Ouvrir le détail
                                                                                  (1713/1713)
                                                                                  88 vues  - Commune de Pechbusque. 1 G 1 : compoix de 1713, par Pierre Durieu, arpenteur de Toulouse, copie informe de la fin du XVIIIe siècle, accompagnée d'un des plans autrefois annexés à l'original- Ouvre la visionneuse
                                                                              • Pechbonnieu
                                                                                  • Délibérations
                                                                                      • 1757-1778
                                                                                        • Commune de Pechbonnieu. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal de Labastide-Constance, 1757- ...Ouvrir le détail
                                                                                          (1757/1778)
                                                                                          2 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal de Labastide-Constance, 1757-1778- Ouvre la visionneuse
                                                                                        • 1757-1789
                                                                                          • Commune de Pechbonnieu. 1 D 4 : délibérations consulaires, 1757, 3 juillet-1789, 21 juillet. En plus, rôle des impositions ...Ouvrir le détail
                                                                                            (1757/1789)
                                                                                            254 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 4 : délibérations consulaires, 1757, 3 juillet-1789, 21 juillet. En plus, rôle des impositions (1789) @ lettres patentes du Roi (1789, 3 juillet)- Ouvre la visionneuse
                                                                                          • 1778-1789
                                                                                            • Commune de Pechbonnieu. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal de Labastide-Constance, 1778- ...Ouvrir le détail
                                                                                              (1778/1789)
                                                                                              145 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal de Labastide-Constance, 1778-1789- Ouvre la visionneuse
                                                                                            • 1790-1820
                                                                                              • Commune de Pechbonnieu. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1820

                                                                                                (1790/1820)
                                                                                                203 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790-1820- Ouvre la visionneuse
                                                                                              • 1799-1811
                                                                                                • Commune de Pechbonnieu. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal de Labastide-Constance, an VIII- ...Ouvrir le détail
                                                                                                  (1799/1811)
                                                                                                  31 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal de Labastide-Constance, an VIII-1811- Ouvre la visionneuse
                                                                                                • 1821-1838
                                                                                                  • Commune de Pechbonnieu. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 14 mars-1838, 27 mai

                                                                                                    (1821/1838)
                                                                                                    75 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 14 mars-1838, 27 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                                                  • 1838-1847
                                                                                                    • Commune de Pechbonnieu. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 13 novembre-1847, 8 ...Ouvrir le détail
                                                                                                      (1838/1847)
                                                                                                      103 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 13 novembre-1847, 8 août- Ouvre la visionneuse
                                                                                                    • 1847-1855
                                                                                                      • Commune de Pechbonnieu. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 3 octobre -1855, 19 août. (En tête ...Ouvrir le détail
                                                                                                        (1847/1855)
                                                                                                        104 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 3 octobre -1855, 19 août. (En tête : délibération de Castillon 1839, 15 mars-1841, 30 mai)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                      • 1855-1871
                                                                                                        • Commune de Pechbonnieu. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855, 11 novembre-1871, 11 ...Ouvrir le détail
                                                                                                          (1855/1871)
                                                                                                          104 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855, 11 novembre-1871, 11 juillet- Ouvre la visionneuse
                                                                                                        • 1871-1877
                                                                                                          • Commune de Pechbonnieu. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 16 juillet-1877, 22 ...Ouvrir le détail
                                                                                                            (1871/1877)
                                                                                                            55 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 16 juillet-1877, 22 mars- Ouvre la visionneuse
                                                                                                          • 1877-1888
                                                                                                            • Commune de Pechbonnieu. 1 D 11 : registre des délibérations du conseil municipal, 1877, 27 mai-1888, 21 avril

                                                                                                              (1877/1888)
                                                                                                              135 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 11 : registre des délibérations du conseil municipal, 1877, 27 mai-1888, 21 avril- Ouvre la visionneuse
                                                                                                            • 1888-1918
                                                                                                              • Commune de Pechbonnieu. 1 D 12 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 27 mai-1918, 17 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                (1888/1918)
                                                                                                                214 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 12 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 27 mai-1918, 17 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                              • 1919-1950
                                                                                                                • Commune de Pechbonnieu. 1 D 13 : registre des délibérations du conseil municipal, 1919, 5 janvier-1950, 2 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                  (1919/1950)
                                                                                                                  189 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 13 : registre des délibérations du conseil municipal, 1919, 5 janvier-1950, 2 octobre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                • 1950-1972
                                                                                                                  • Commune de Pechbonnieu. 1 D 14 : registre des délibérations du conseil municipal, 1950, 18 novembre-1972, 27 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                    (1950/1972)
                                                                                                                    156 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 D 14 : registre des délibérations du conseil municipal, 1950, 18 novembre-1972, 27 juillet- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                • Compoix et cadastres
                                                                                                                  • Commune de Pechbonnieu. 1 G 1 : livre terrier de 1663

                                                                                                                    (1663/1663)
                                                                                                                    418 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 G 1 : livre terrier de 1663- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                  • Commune de Pechbonnieu. 1 G 3 : muancier de 1699-1783 (ancienne cote 1 S 1)

                                                                                                                    (1699/1783)
                                                                                                                    18 vues  - Commune de Pechbonnieu. 1 G 3 : muancier de 1699-1783 (ancienne cote 1 S 1)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                  • Commune de Labastide-Constance (Labastide-Constance est rattaché à Pechbonnieu par décret du 22 janvier 1812) . 1 G 2 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                    (1661/1661)
                                                                                                                    65 vues  - Commune de Labastide-Constance (Labastide-Constance est rattaché à Pechbonnieu par décret du 22 janvier 1812) . 1 G 2 (ancienne cote 1 G 6) : livre terrier de 1661.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                  • Autres documents
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                                                                                                                      (1791)
                                                                                                                      8 vues  - Archives communales anciennes déposées dans la sous-série départementale 1 E.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                    • Archives communales anciennes déposées dans la sous-série départementale 1 E.

                                                                                                                      (1791)
                                                                                                                      14 vues  - Archives communales anciennes déposées dans la sous-série départementale 1 E.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                  • Péguilhan
                                                                                                                      • Délibérations
                                                                                                                          • 1838-1883
                                                                                                                            • Commune de Péguilhan.1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 17 mai-1883, 11 février

                                                                                                                              (1838/1883)
                                                                                                                              212 vues  - Commune de Péguilhan.1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 17 mai-1883, 11 février- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                            • 1883-1927
                                                                                                                              • Commune de Péguilhan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1883, 15 février-1927, 21 mai

                                                                                                                                (1883/1927)
                                                                                                                                307 vues  - Commune de Péguilhan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1883, 15 février-1927, 21 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                              • 1927-1950
                                                                                                                                • Commune de Péguilhan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1927, 30 novembre-1950, 12 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                  (1927/1950)
                                                                                                                                  223 vues  - Commune de Péguilhan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1927, 30 novembre-1950, 12 avril- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                • 1950-1966
                                                                                                                                  • Commune de Péguilhan. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1950, 22 avril-1966, 17 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                    (1950/1966)
                                                                                                                                    233 vues  - Commune de Péguilhan. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1950, 22 avril-1966, 17 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                • Compoix et cadastres
                                                                                                                                  • Commune de Péguilhan. 1 G 2 : document cadastral, de 1748-1765, par Jean Lacousmère, arpenteur d'Escanecrabe, table ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                    (1748/1765)
                                                                                                                                    88 vues  - Commune de Péguilhan. 1 G 2 : document cadastral, de 1748-1765, par Jean Lacousmère, arpenteur d'Escanecrabe, table alphabétique des prénoms- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                • Pelleport
                                                                                                                                    • Délibérations
                                                                                                                                        • 1802-1860
                                                                                                                                          • Commune de Pelleport. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 28 germinal-1860, 12 février (manque ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                            (1802/1860)
                                                                                                                                            155 vues  - Commune de Pelleport. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 28 germinal-1860, 12 février (manque : mars 1839-1850)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                          • 1838-1850
                                                                                                                                            • Commune de Pelleport. 1 D 1bis : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1850, 5 mai

                                                                                                                                              (1838/1850)
                                                                                                                                              95 vues  - Commune de Pelleport. 1 D 1bis : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1850, 5 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                            • 1860-1885
                                                                                                                                              • Commune de Pelleport.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 13 mai-1885, 10 août.

                                                                                                                                                (1860/1885)
                                                                                                                                                198 vues  - Commune de Pelleport.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1860, 13 mai-1885, 10 août.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • 1885-1907
                                                                                                                                                • Commune de Pelleport. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1885, 30 novembre-1907, 9 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                  (1885/1907)
                                                                                                                                                  147 vues  - Commune de Pelleport. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1885, 30 novembre-1907, 9 janvier- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                • 1907-1923
                                                                                                                                                  • Commune de Pelleport. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 17 février-1923, 24 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                    (1907/1923)
                                                                                                                                                    107 vues  - Commune de Pelleport. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1907, 17 février-1923, 24 août- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                  • 1923-1937
                                                                                                                                                    • Commune de Pelleport. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1923, 10 novembre-1937, 9 mai.

                                                                                                                                                      (1923/1937)
                                                                                                                                                      107 vues  - Commune de Pelleport. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1923, 10 novembre-1937, 9 mai.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                • Peyrissas
                                                                                                                                                    • Délibérations
                                                                                                                                                        • 1836-1856
                                                                                                                                                          • Commune de Peyrissas. 1 D 2 : registre de délibérations, 1836-1856

                                                                                                                                                            (1836/1856)
                                                                                                                                                            147 vues  - Commune de Peyrissas. 1 D 2 : registre de délibérations, 1836-1856- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                          • 1856-1893
                                                                                                                                                            • Commune de Peyrissas. 1 D 3 : registre de délibérations, 1856-1893

                                                                                                                                                              (1856/1893)
                                                                                                                                                              205 vues  - Commune de Peyrissas. 1 D 3 : registre de délibérations, 1856-1893- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                            • 1908-1935
                                                                                                                                                              • Commune de Peyrissas. 1 D 5 : registre de délibérations, 1908-1935

                                                                                                                                                                (1908/1935)
                                                                                                                                                                122 vues  - Commune de Peyrissas. 1 D 5 : registre de délibérations, 1908-1935- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                              • 1935-1979
                                                                                                                                                                • Commune de Peyrissas. 1 D 6 : registre de délibérations, 1935-1979

                                                                                                                                                                  (1935/1979)
                                                                                                                                                                  239 vues  - Commune de Peyrissas. 1 D 6 : registre de délibérations, 1935-1979- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                              • Compoix et cadastres
                                                                                                                                                                • Commune de Peyrissas. 1 G 1 : muancier, 1753-1774

                                                                                                                                                                  (1753/1774)
                                                                                                                                                                  60 vues  - Commune de Peyrissas. 1 G 1 : muancier, 1753-1774- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                                • Commune de Peyrissas. 1 G 2 : compoix de 1780

                                                                                                                                                                  (1780/1780)
                                                                                                                                                                  62 vues  - Commune de Peyrissas. 1 G 2 : compoix de 1780- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                              • Peyrouzet
                                                                                                                                                                  • Délibérations
                                                                                                                                                                      • 1838-1865
                                                                                                                                                                        • Commune de Peyrouzet. 1 D 1 : registre de délibérations, 1838-1865

                                                                                                                                                                          (1838/1865)
                                                                                                                                                                          102 vues  - Commune de Peyrouzet. 1 D 1 : registre de délibérations, 1838-1865- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                                Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400 


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