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Archives communales numérisées

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    • Communes en L
        • Labarthe-Inard
            • Délibérations
                • 1838-1897
                  • Commune de Labarthe-Inard. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 27 février-1897, 28 ...Ouvrir le détail
                    (1838/1897)
                    254 vues  - Commune de Labarthe-Inard. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 27 février-1897, 28 février- Ouvre la visionneuse
              • Labarthe-Rivière
                  • Délibérations
                      • 1744-1790
                        • Commune de Labarthe-Rivière. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1740, 8 janvier-1790, 5 février. ...Ouvrir le détail
                          (1744/1790)
                          338 vues  - Commune de Labarthe-Rivière. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1740, 8 janvier-1790, 5 février. Registre relié dos parchemin- Ouvre la visionneuse
                        • 1792-an III
                          • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 6 novembre-an III, 17 ...Ouvrir le détail
                            (1792/1794)
                            45 vues  - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 6 novembre-an III, 17 frimaire- Ouvre la visionneuse
                          • an IX-1807
                            • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 15 vendémiaire-1807, 1er ...Ouvrir le détail
                              (1800/1807)
                              96 vues  - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an IX, 15 vendémiaire-1807, 1er janvier- Ouvre la visionneuse
                            • 1812-1837
                              • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1812, 4 mai-1837, 19 ...Ouvrir le détail
                                (1812/1837)
                                93 vues  - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1812, 4 mai-1837, 19 novembre- Ouvre la visionneuse
                              • 1837-1863
                                • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 31 décembre-1863, 9 ...Ouvrir le détail
                                  (1837/1863)
                                  220 vues  - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 31 décembre-1863, 9 février.- Ouvre la visionneuse
                                • 1863-1882
                                  • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 10 mai-1882, 14 ...Ouvrir le détail
                                    (1863/1882)
                                    170 vues  - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 10 mai-1882, 14 février- Ouvre la visionneuse
                                  • 1882-1913
                                    • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 12 mars-1913, 8 ...Ouvrir le détail
                                      (1882/1913)
                                      285 vues  - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1882, 12 mars-1913, 8 mai- Ouvre la visionneuse
                                  • Compoix et cadastres
                                    • Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 G 2 : états de sections, 1791-an VI (incomplet).

                                      (1791/1797)
                                      39 vues  - Commune de Labarthe-de-Rivière. 1 G 2 : états de sections, 1791-an VI (incomplet).- Ouvre la visionneuse
                                    • Commune de Labarthe-Rivière. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIIe siècle (incomplet). Mutations de 1736 à ...Ouvrir le détail
                                      (1736/1791)
                                      508 vues  - Commune de Labarthe-Rivière. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIIe siècle (incomplet). Mutations de 1736 à 1791. Registre relié dos parchemin, 499 pages- Ouvre la visionneuse
                                  • Labarthe-sur-Lèze
                                      • Délibérations
                                          • 1790-1838
                                            • Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 7 mars -1838, 18 ...Ouvrir le détail
                                              (1790/1838)
                                              221 vues  - Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 7 mars -1838, 18 mars- Ouvre la visionneuse
                                            • 1838-1846
                                              • Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 24 mai-1846, 29 ...Ouvrir le détail
                                                (1838/1846)
                                                106 vues  - Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 24 mai-1846, 29 mars- Ouvre la visionneuse
                                              • 1846-1854
                                                • Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1846, 22 mai-1854, 5 ...Ouvrir le détail
                                                  (1846/1854)
                                                  104 vues  - Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1846, 22 mai-1854, 5 octobre- Ouvre la visionneuse
                                                • 1855-1868
                                                  • Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855, 11 février-1868, 10 ...Ouvrir le détail
                                                    (1855/1868)
                                                    104 vues  - Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1855, 11 février-1868, 10 mai- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1868-1884
                                                    • Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1868, 10 mai-1884, 1 ...Ouvrir le détail
                                                      (1868/1884)
                                                      118 vues  - Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1868, 10 mai-1884, 1 juin- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1884-1899
                                                      • Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 1 juin-1899, 12 ...Ouvrir le détail
                                                        (1884/1899)
                                                        173 vues  - Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 1 juin-1899, 12 février- Ouvre la visionneuse
                                                      • 1899-1930
                                                        • Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1899, 21 février-1930, 23 ...Ouvrir le détail
                                                          (1899/1930)
                                                          314 vues  - Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1899, 21 février-1930, 23 février- Ouvre la visionneuse
                                                      • Compoix et cadastres
                                                        • Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 G 1 : ' Libre terrier ' de 1630, par Gailhard Pepeyron, agrimenseur de Muret. Mutations ...Ouvrir le détail
                                                          (1630/1630)
                                                          197 vues  - Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 G 1 : ' Libre terrier ' de 1630, par Gailhard Pepeyron, agrimenseur de Muret. Mutations jusqu'en 1736. Registre relié plein parchemin, 191 folios- Ouvre la visionneuse
                                                        • Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 G 2 : 'Brebet du compoix' [muancier] (jamais utilisé) de 1658. Registre relié plein ...Ouvrir le détail
                                                          (1658/1658)
                                                          46 vues  - Commune de Labarthe-sur-Lèze. 1 G 2 : 'Brebet du compoix' [muancier] (jamais utilisé) de 1658. Registre relié plein parchemin, 36 folios- Ouvre la visionneuse
                                                      • Labastide-Beauvoir
                                                          • Délibérations
                                                              • 1792-1833
                                                                • Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 30 septembre-1827, 27 mai ...Ouvrir le détail
                                                                  (1792/1833)
                                                                  233 vues  - Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1792, 30 septembre-1827, 27 mai (dans l'autre sens, actes divers), an II-1833- Ouvre la visionneuse
                                                                • 1834-1879
                                                                  • Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 2: registre des délibérations du conseil municipal, 1834, 10 mai-1879, 16 ...Ouvrir le détail
                                                                    (1834/1879)
                                                                    241 vues  - Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 2: registre des délibérations du conseil municipal, 1834, 10 mai-1879, 16 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                                  • 1880-1911
                                                                    • Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 11 février-1911, 21 ...Ouvrir le détail
                                                                      (1880/1911)
                                                                      107 vues  - Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1880, 11 février-1911, 21 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                    • 1911-1961
                                                                      • Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 25 juin-1961, 15 ...Ouvrir le détail
                                                                        (1911/1961)
                                                                        252 vues  - Commune de Labastide-Beauvoir. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1911, 25 juin-1961, 15 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                                  • Labastide-Clermont
                                                                      • Délibérations
                                                                          • 1821-1838
                                                                            • Commune de Labastide-Clermont. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 29 avril-1838, 22 juillet. ...Ouvrir le détail
                                                                              (1821/1838)
                                                                              100 vues  - Commune de Labastide-Clermont. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 29 avril-1838, 22 juillet.- Ouvre la visionneuse
                                                                            • 1839-1847
                                                                              • Commune de Labastide-Clermont. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 6 janvier-1847, 16 ...Ouvrir le détail
                                                                                (1839/1847)
                                                                                112 vues  - Commune de Labastide-Clermont. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1839, 6 janvier-1847, 16 janvier- Ouvre la visionneuse
                                                                              • 1847-1853
                                                                                • Commune de Labastide-Clermont. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 22 janvier-1853, 1er ...Ouvrir le détail
                                                                                  (1847/1853)
                                                                                  103 vues  - Commune de Labastide-Clermont. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 22 janvier-1853, 1er mai- Ouvre la visionneuse
                                                                                • 1853-1861
                                                                                  • Commune de Labastide-Clermont. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 1er mai-1861, 11 ...Ouvrir le détail
                                                                                    (1853/1861)
                                                                                    110 vues  - Commune de Labastide-Clermont. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 1er mai-1861, 11 août- Ouvre la visionneuse
                                                                                  • 1861-1868
                                                                                    • Commune de Labastide-Clermont. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1861, 6 novembre-1868, 16 ...Ouvrir le détail
                                                                                      (1861/1868)
                                                                                      57 vues  - Commune de Labastide-Clermont. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1861, 6 novembre-1868, 16 février- Ouvre la visionneuse
                                                                                    • 1868-1877
                                                                                      • Commune de Labastide-Clermont. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1868, 16 février-1877, 11 ...Ouvrir le détail
                                                                                        (1868/1877)
                                                                                        103 vues  - Commune de Labastide-Clermont. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1868, 16 février-1877, 11 février- Ouvre la visionneuse
                                                                                      • 1877-1888
                                                                                        • Commune de Labastide-Clermont. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1877, 11 février-1888, 6 ...Ouvrir le détail
                                                                                          (1877/1888)
                                                                                          124 vues  - Commune de Labastide-Clermont. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1877, 11 février-1888, 6 juin- Ouvre la visionneuse
                                                                                        • 1888-1901
                                                                                          • Commune de Labastide-Clermont. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 6 juin-1901, 24 ...Ouvrir le détail
                                                                                            (1888/1901)
                                                                                            97 vues  - Commune de Labastide-Clermont. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 6 juin-1901, 24 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                        • Compoix et cadastres
                                                                                          • Commune de Labastide-Clermont. 1 G 3 : état de sections de 1791 (incomplet)

                                                                                            (1791/1791)
                                                                                            178 vues  - Commune de Labastide-Clermont. 1 G 3 : état de sections de 1791 (incomplet)- Ouvre la visionneuse
                                                                                          • Commune de Labastide-Clermont. 1 G 5 : livre des mutations, 1819-1830

                                                                                            (1819/1830)
                                                                                            59 vues  - Commune de Labastide-Clermont. 1 G 5 : livre des mutations, 1819-1830- Ouvre la visionneuse
                                                                                          • Autres documents
                                                                                            • Commune de Labastide-Clermont. Livre de fabrique

                                                                                              (1819/1830)
                                                                                              53 vues  - Commune de Labastide-Clermont. Livre de fabrique- Ouvre la visionneuse
                                                                                          • Labastide-Paumès
                                                                                              • Compoix et cadastres
                                                                                                • Commune de Labastide-Paumès. 1 G 1 : compoix de 1786

                                                                                                  (1786/1786)
                                                                                                  119 vues  - Commune de Labastide-Paumès. 1 G 1 : compoix de 1786- Ouvre la visionneuse
                                                                                              • Labastide-Saint-Sernin
                                                                                                  • Délibérations
                                                                                                      • 1832-1905
                                                                                                        • Commune de Labastide-Saint-Sernin. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 19 août -1905, 19 ...Ouvrir le détail
                                                                                                          (1832/1905)
                                                                                                          183 vues  - Commune de Labastide-Saint-Sernin. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 19 août -1905, 19 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                        • 1906-1933
                                                                                                          • Commune de Labastide-Saint-Sernin. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1906, 18 novembre-1933, 20 ...Ouvrir le détail
                                                                                                            (1906/1933)
                                                                                                            135 vues  - Commune de Labastide-Saint-Sernin. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1906, 18 novembre-1933, 20 juin- Ouvre la visionneuse
                                                                                                          • 1935-1943
                                                                                                            • Commune de Labastide-Saint-Sernin. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1935, 19 mai-1943, 19 ...Ouvrir le détail
                                                                                                              (1935/1943)
                                                                                                              84 vues  - Commune de Labastide-Saint-Sernin. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1935, 19 mai-1943, 19 avril- Ouvre la visionneuse
                                                                                                            • 1947-1956
                                                                                                              • Commune de Labastide-Saint-Sernin. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1947, 2 novembre-1956, 8 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                (1947/1956)
                                                                                                                130 vues  - Commune de Labastide-Saint-Sernin. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1947, 2 novembre-1956, 8 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                          • Labastidette
                                                                                                              • Délibérations
                                                                                                                  • 1745-1794
                                                                                                                    • Labastidette. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1745, 4 novembre-an IV, 26 vendémiaire

                                                                                                                      (1745-AN IV)
                                                                                                                      319 vues  - Labastidette. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations, 1745, 4 novembre-an IV, 26 vendémiaire- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                    • 1819-1859
                                                                                                                      • Commune de Labastidette. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 6 juin-1859, 8 mai (le premier ...Ouvrir le détail
                                                                                                                        (1819/1859)
                                                                                                                        202 vues  - Commune de Labastidette. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 6 juin-1859, 8 mai (le premier folio est orné d'un écusson aux armes de France surmonté d'une couronne, entouré du grand cordon de l'ordre de Saint-Louis et encadré de deux plumes, en couleurs).- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                      • 1869-1882
                                                                                                                        • Commune de Labastidette. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 6 juin-1882, 31 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                          (1869/1882)
                                                                                                                          104 vues  - Commune de Labastidette. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 6 juin-1882, 31 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                        • 1883-1897
                                                                                                                          • Commune de Labastidette. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1883, 21 janvier-1897, 18 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                            (1883/1897)
                                                                                                                            158 vues  - Commune de Labastidette. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1883, 21 janvier-1897, 18 juillet- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • 1897-1984
                                                                                                                            • Commune de Labastidette. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1897, novembre-1984, 26 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                              (1897/1984)
                                                                                                                              304 vues  - Commune de Labastidette. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1897, novembre-1984, 26 octobre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • Compoix et cadastres
                                                                                                                            • Commune de Labastidette. 1 G 1 : muancier, 1756

                                                                                                                              (1756/1756)
                                                                                                                              43 vues  - Commune de Labastidette. 1 G 1 : muancier, 1756- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                            • Commune de Labastidette. 1 G 2 : cadastre de 1791

                                                                                                                              (1791/1791)
                                                                                                                              116 vues  - Commune de Labastidette. 1 G 2 : cadastre de 1791- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • Labège
                                                                                                                              • Délibérations
                                                                                                                                  • 1759-1781
                                                                                                                                    • Commune de Labège. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1759, 30 septembre-1781, 27 août

                                                                                                                                      (1759/1781)
                                                                                                                                      62 vues  - Commune de Labège. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1759, 30 septembre-1781, 27 août- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                    • 1783-1807
                                                                                                                                      • Commune de Labège. 1 D 2 : registre des délibérations consulaires, 1783, 15 juin-1807, 10 mai (lacune de 1792 à l'an ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                        (1783/1807)
                                                                                                                                        93 vues  - Commune de Labège. 1 D 2 : registre des délibérations consulaires, 1783, 15 juin-1807, 10 mai (lacune de 1792 à l'an VII)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                      • 1807-1837
                                                                                                                                        • Commune de Labège. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1807-1837

                                                                                                                                          (1807/1837)
                                                                                                                                          134 vues  - Commune de Labège. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1807-1837- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                        • 1836-1838
                                                                                                                                          • Commune de Labège. 1 D 4 : registre des délibérations consulaires, 1836, 6 mai-1838

                                                                                                                                            (1836/1838)
                                                                                                                                            22 vues  - Commune de Labège. 1 D 4 : registre des délibérations consulaires, 1836, 6 mai-1838- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                          • 1838-1845
                                                                                                                                            • Commune de Labège. 1 D 5 : registre des délibérations consulaires, 1838, 23 mai-1845, 13 mai

                                                                                                                                              (1838/1845)
                                                                                                                                              109 vues  - Commune de Labège. 1 D 5 : registre des délibérations consulaires, 1838, 23 mai-1845, 13 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                            • 1845-1853
                                                                                                                                              • Commune de Labège. 1 D 6 : registre des délibérations consulaires, 1845, 10 août-1853, 30 mai

                                                                                                                                                (1845/1853)
                                                                                                                                                105 vues  - Commune de Labège. 1 D 6 : registre des délibérations consulaires, 1845, 10 août-1853, 30 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • 1853-1862
                                                                                                                                                • Commune de Labège. 1 D 7 : registre des délibérations consulaires, 1853, 7 août-1862, 15 novembre.

                                                                                                                                                  (1853/1862)
                                                                                                                                                  104 vues  - Commune de Labège. 1 D 7 : registre des délibérations consulaires, 1853, 7 août-1862, 15 novembre.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                • 1863-1875
                                                                                                                                                  • Commune de Labège. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 15 février-1875, 30 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                    (1863/1875)
                                                                                                                                                    105 vues  - Commune de Labège. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1863, 15 février-1875, 30 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                  • 1876-1888
                                                                                                                                                    • Commune de Labège.1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 13 février-1888, 12 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                      (1876/1888)
                                                                                                                                                      112 vues  - Commune de Labège.1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 13 février-1888, 12 février- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                    • 1888-1906
                                                                                                                                                      • Commune de Labège.1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 16 juin-1906, 22 juillet

                                                                                                                                                        (1888/1906)
                                                                                                                                                        157 vues  - Commune de Labège.1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1888, 16 juin-1906, 22 juillet- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                    • Compoix et cadastres
                                                                                                                                                      • Commune de Labège.1 G 1 : document cadastral, état de sections [A-D] de 1791, mutations jusqu'à l'an XII. Il a existé ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                        (1791/1791)
                                                                                                                                                        112 vues  - Commune de Labège.1 G 1 : document cadastral, état de sections [A-D] de 1791, mutations jusqu'à l'an XII. Il a existé jadis un plan correspondant à ces états. (Rapport d'inspection de 1881)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                      • Commune de Labège. 1 G 2 : matrice foncière de 1791 (utilisée aussi pour les exercices 1792 et 1793 et rôle foncier de ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                        (1791/1791)
                                                                                                                                                        41 vues  - Commune de Labège. 1 G 2 : matrice foncière de 1791 (utilisée aussi pour les exercices 1792 et 1793 et rôle foncier de 1791)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                      • Commune de Labège. 1 G 3 : matrice foncière de l'an III

                                                                                                                                                        (1794/1795)
                                                                                                                                                        14 vues  - Commune de Labège. 1 G 3 : matrice foncière de l'an III- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                      • Commune de Labège. 1 G 4 : matrice foncière de l'an V

                                                                                                                                                        (1796/1797)
                                                                                                                                                        11 vues  - Commune de Labège. 1 G 4 : matrice foncière de l'an V- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                      • Commune de Labège. 1 G 5 : matrice foncière de l'an VII

                                                                                                                                                        (1798/1799)
                                                                                                                                                        12 vues  - Commune de Labège. 1 G 5 : matrice foncière de l'an VII- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                      • Commune de Labège. 1 G 9 : matrice de rôle des charges locales pour l'an IV

                                                                                                                                                        (1795/1796)
                                                                                                                                                        11 vues  - Commune de Labège. 1 G 9 : matrice de rôle des charges locales pour l'an IV- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                      • Commune de Labège. 1 G 10 : matrice de rôle de la contribution personnelle pour l'an V

                                                                                                                                                        (1796/1797)
                                                                                                                                                        11 vues  - Commune de Labège. 1 G 10 : matrice de rôle de la contribution personnelle pour l'an V- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                    • Labroquère
                                                                                                                                                        • Délibérations
                                                                                                                                                            • 1838-1881
                                                                                                                                                              • Commune de Labroquère. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 11 février-1881, 15 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                                (1838/1881)
                                                                                                                                                                249 vues  - Commune de Labroquère. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 11 février-1881, 15 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                              • 1881-1909
                                                                                                                                                                • Commune de Labroquère. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1881, 15 mai-1909, 21 février. ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                                  (1881/1909)
                                                                                                                                                                  211 vues  - Commune de Labroquère. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1881, 15 mai-1909, 21 février.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                              • Compoix et cadastres
                                                                                                                                                                • Commune de Labroquère. 1 G 2 : livre des mutations 1819-1832

                                                                                                                                                                  (1819/1832)
                                                                                                                                                                  28 vues  - Commune de Labroquère. 1 G 2 : livre des mutations 1819-1832- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                                • Commune de Labroquère. 1 G 1 : compoix de 1731. Registre 2-122 p. dérelié, sous cartonnage

                                                                                                                                                                  (1731/1731)
                                                                                                                                                                  83 vues  - Commune de Labroquère. 1 G 1 : compoix de 1731. Registre 2-122 p. dérelié, sous cartonnage- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                              • Labruyère-Dorsa
                                                                                                                                                                  • Délibérations
                                                                                                                                                                      • 1759-an II
                                                                                                                                                                        • Commune de Labruyère-Dorsa. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1759, 10 juin-an II, 18 septembre. En ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                                          (1759/1793)
                                                                                                                                                                          137 vues  - Commune de Labruyère-Dorsa. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1759, 10 juin-an II, 18 septembre. En plus, compte consulaire de 1763- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                                        • an II-1816
                                                                                                                                                                          • Commune de Labruyère-Dorsa. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 10 frimaire-1816, 7 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                                            (1793/1816)
                                                                                                                                                                            126 vues  - Commune de Labruyère-Dorsa. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 10 frimaire-1816, 7 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                                          • 1817-1837
                                                                                                                                                                    Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400 


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