Imprimer cette page

Archives communales numérisées

Les données de recherche sont sans réponse

X
Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
    • Communes de G à J
        • Gaillac-Toulza
            • Délibérations
                • 1602-1624
                  • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1602, 3 mai-1632, 12 ...Ouvrir le détail
                    (1602/1632)
                    324 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1602, 3 mai-1632, 12 novembre- Ouvre la visionneuse
                  • 1638-1667
                    • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1638-1667.

                      (1638/1667)
                      306 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1638-1667.- Ouvre la visionneuse
                    • 1680-1700
                      • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1680-1700

                        (1680/1700)
                        140 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1680-1700- Ouvre la visionneuse
                      • 1700-1788
                        • Gaillac-Toulza. 1 D 3 bis Délibérations consulaires . 1 D 5 bis. 1 D 6 bis

                          (1700/1788)
                          141 vues  - Gaillac-Toulza. 1 D 3 bis Délibérations consulaires . 1 D 5 bis. 1 D 6 bis- Ouvre la visionneuse
                        • 1711-1731
                          • Commune de Gaillac-Toulza.1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1711-1731, 20 juin.

                            (1711/1731)
                            393 vues  - Commune de Gaillac-Toulza.1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1711-1731, 20 juin.- Ouvre la visionneuse
                          • 1739-1769
                            • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1739-1769, 12 juillet.

                              (1739/1769)
                              503 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1739-1769, 12 juillet.- Ouvre la visionneuse
                            • 1750-1756
                              • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 5 bis : Registre de délibérations consulaires, 1750, 2 avril-1756, 20 janvier. ...Ouvrir le détail
                                (1750/1756)
                              • 1769-1790
                                • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1769, 21 octobre-1790, 24 ...Ouvrir le détail
                                  (1769/1790)
                                  288 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1769, 21 octobre-1790, 24 janvier- Ouvre la visionneuse
                                • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 6 bis : Registre de délibérations consulaires, 1769, 21 octobre-1790, 24 janvier. Registre ...Ouvrir le détail
                                  (1769/1790)
                                • 1790-1796
                                  • Commune de Gaillac-Toulza.1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 20 février- an IV, 7 ...Ouvrir le détail
                                    (1790/1796)
                                    277 vues  - Commune de Gaillac-Toulza.1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 20 février- an IV, 7 pluviôse- Ouvre la visionneuse
                                  • 1804-1837
                                    • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 30 prairial-1837, 12 novembre. ...Ouvrir le détail
                                      (1804/1837)
                                      219 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 30 prairial-1837, 12 novembre.- Ouvre la visionneuse
                                    • 1838-1858
                                      • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 11 mars-1858, 2 ...Ouvrir le détail
                                        (1838/1858)
                                        199 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 11 mars-1858, 2 novembre- Ouvre la visionneuse
                                      • 1858-1893
                                        • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1858, 10 novembre-1893, 9 ...Ouvrir le détail
                                          (1858/1893)
                                          205 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1858, 10 novembre-1893, 9 février- Ouvre la visionneuse
                                        • 1893-1909
                                          • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 11 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 15 février-1909, 23 ...Ouvrir le détail
                                            (1893/1909)
                                            220 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 11 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 15 février-1909, 23 mai- Ouvre la visionneuse
                                          • 1909-1927
                                            • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 12 : registre des délibérations du conseil municipal, 1909, 8 août-1927, 18 ...Ouvrir le détail
                                              (1909/1927)
                                              216 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 12 : registre des délibérations du conseil municipal, 1909, 8 août-1927, 18 décembre- Ouvre la visionneuse
                                            • 1928-1946
                                              • Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 13 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 1er janvier-1946, 14 ...Ouvrir le détail
                                                (1928/1946)
                                                239 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 D 13 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 1er janvier-1946, 14 juillet- Ouvre la visionneuse
                                            • Compoix et cadastres
                                              • Commune de Gaillac-Toulza. 1 G 1 : compoix, 1647

                                                (1618/1683)
                                                267 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 G 1 : compoix, 1647- Ouvre la visionneuse
                                              • Commune de Gaillac-Toulza. 1 G 2 : muancier, 1618-1683

                                                (1618/1683)
                                                94 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 G 2 : muancier, 1618-1683- Ouvre la visionneuse
                                              • Commune de Gaillac-Toulza. 1 G 3 : compoix, 1683.

                                                (1683/1683)
                                                353 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 G 3 : compoix, 1683.- Ouvre la visionneuse
                                              • Commune de Gaillac-Toulza. 1 G 4 : muancier 1688-1777

                                                (1688/1777)
                                                357 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 G 4 : muancier 1688-1777- Ouvre la visionneuse
                                              • Commune de Gaillac-Toulza. 1 G 5 : document cadastral, muancier, 1791-[an IX]

                                                (1791/1801)
                                                221 vues  - Commune de Gaillac-Toulza. 1 G 5 : document cadastral, muancier, 1791-[an IX]- Ouvre la visionneuse
                                            • Galié
                                                • Délibérations
                                                    • 1838-1883
                                                      • Commune de Galié. 1 D 1 : registre de délibérations du conseil municipal, 1838, 11 février-1883, 17 juin

                                                        (1838/1883)
                                                        256 vues  - Commune de Galié. 1 D 1 : registre de délibérations du conseil municipal, 1838, 11 février-1883, 17 juin- Ouvre la visionneuse
                                                      • 1883-1913
                                                        • Commune de Galié. 1 D 2 : registre de délibérations du conseil municipal, 1883, 15 août-1913, 8 août

                                                          (1883/1913)
                                                          210 vues  - Commune de Galié. 1 D 2 : registre de délibérations du conseil municipal, 1883, 15 août-1913, 8 août- Ouvre la visionneuse
                                                      • Compoix et cadastres
                                                        • Commune de Galié. 1 G 4 : Livre des mutations, 1819-1831

                                                          (1819/1831)
                                                          41 vues  - Commune de Galié. 1 G 4 : Livre des mutations, 1819-1831- Ouvre la visionneuse
                                                      • Ganties
                                                          • Délibérations
                                                              • an X-1830
                                                                • Commune de Ganties. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 29 floréal-1830, 27 ...Ouvrir le détail
                                                                  (1802/1830)
                                                                  170 vues  - Commune de Ganties. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 29 floréal-1830, 27 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                                • 1831-1850
                                                                  • Commune de Ganties. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 7 mai-1850, 9 mai

                                                                    (1831/1850)
                                                                    215 vues  - Commune de Ganties. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1831, 7 mai-1850, 9 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                  • 1850-1872
                                                                    • Commune de Ganties. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 9 novembre-1872, 1er septembre. ...Ouvrir le détail
                                                                      (1850/1872)
                                                                      202 vues  - Commune de Ganties. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1850, 9 novembre-1872, 1er septembre.- Ouvre la visionneuse
                                                                    • 1872-1892
                                                                      • Commune de Ganties. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1872, 17 novembre-1892, 27 ...Ouvrir le détail
                                                                        (1872/1892)
                                                                        203 vues  - Commune de Ganties. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1872, 17 novembre-1892, 27 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                                      • 1893-1915
                                                                        • Commune de Ganties. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 18 juin-1915,13 novembre

                                                                          (1893/1915)
                                                                          259 vues  - Commune de Ganties. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 18 juin-1915,13 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                                      • Compoix et cadastres
                                                                        • Commune de Ganties. 1 G 2 : livre des mutations, 1819-[35].

                                                                          (1819/1835)
                                                                          61 vues  - Commune de Ganties. 1 G 2 : livre des mutations, 1819-[35].- Ouvre la visionneuse
                                                                        • Commune de Ganties. 1 G 1 : 'cadastre et livre terrier', par Louis Ruau, arpenteur. Homologué par l'élection de Comminges, ...Ouvrir le détail
                                                                          (1669/1669)
                                                                          226 vues  - Commune de Ganties. 1 G 1 : 'cadastre et livre terrier', par Louis Ruau, arpenteur. Homologué par l'élection de Comminges, après l'ordonnance de R. Dumas, 1669. Registre relié pleine basane verte, folios 1 - VIII, 1-207- Ouvre la visionneuse
                                                                      • Garac
                                                                          • Délibérations
                                                                              • 1788-1793
                                                                                • Commune de Garac. 1 D 1 : Registre de délibérations consulaires, 1788, 1er mai-1789, 27 mai suivi de la transcription des ...Ouvrir le détail
                                                                                  (1788/1789)
                                                                                  54 vues  - Commune de Garac. 1 D 1 : Registre de délibérations consulaires, 1788, 1er mai-1789, 27 mai suivi de la transcription des décrets et proclamations du Roi. 1 cahier (humide)- Ouvre la visionneuse
                                                                                • 1790
                                                                                  • Commune de Garac. 1 D 1 bis : Registre de délibérations, 1790, 23 juin-1790, 19 décembre. Liasse

                                                                                    (1790/1790)
                                                                                    35 vues  - Commune de Garac. 1 D 1 bis : Registre de délibérations, 1790, 23 juin-1790, 19 décembre. Liasse- Ouvre la visionneuse
                                                                                  • 1851-1859
                                                                                    • Commune de Garac. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1851, 3 septembre-1859, 8 mai. Registre relié dos toile noire, non ...Ouvrir le détail
                                                                                      (1851/1859)
                                                                                      116 vues  - Commune de Garac. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1851, 3 septembre-1859, 8 mai. Registre relié dos toile noire, non folioté- Ouvre la visionneuse
                                                                                    • 1859-1866
                                                                                      • Commune de Garac. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1859, 15 août-1866, 11 février. Registre relié dos toile noire, non ...Ouvrir le détail
                                                                                        (1859/1866)
                                                                                        102 vues  - Commune de Garac. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1859, 15 août-1866, 11 février. Registre relié dos toile noire, non folioté- Ouvre la visionneuse
                                                                                      • 1866-1873
                                                                                        • Commune de Garac. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1866, 10 mai-1873, 23 février. Registre relié dos décollé, non ...Ouvrir le détail
                                                                                          (1866/1873)
                                                                                          97 vues  - Commune de Garac. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1866, 10 mai-1873, 23 février. Registre relié dos décollé, non folioté, à restaurer- Ouvre la visionneuse
                                                                                        • 1873-1883
                                                                                          • Commune de Garac. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1873, 11 mai-1883, 20 juin. Registre relié dos parchemin, non ...Ouvrir le détail
                                                                                            (1873/1883)
                                                                                            112 vues  - Commune de Garac. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1873, 11 mai-1883, 20 juin. Registre relié dos parchemin, non folioté- Ouvre la visionneuse
                                                                                          • 1883-1891
                                                                                            • Commune de Garac. 1 D 8 : Registre de délibérations, 1883, 13 novembre-1891, 24 mai. Registre relié dos toile noire, 100 ...Ouvrir le détail
                                                                                              (1883/1891)
                                                                                              113 vues  - Commune de Garac. 1 D 8 : Registre de délibérations, 1883, 13 novembre-1891, 24 mai. Registre relié dos toile noire, 100 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                            • 1891-1899
                                                                                              • Commune de Garac. 1 D 9 : Registre de délibérations, 1891, 24 mai-1899, 28 août. Registre relié dos toile noire, 102 ...Ouvrir le détail
                                                                                                (1891/1899)
                                                                                                121 vues  - Commune de Garac. 1 D 9 : Registre de délibérations, 1891, 24 mai-1899, 28 août. Registre relié dos toile noire, 102 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                              • 1899-1907
                                                                                                • Commune de Garac. 1 D 10 : Registre de délibérations, 1899, 23 octobre-1907, 25 août. Registre relié dos toile noire, 96 ...Ouvrir le détail
                                                                                                  (1899/1907)
                                                                                                  111 vues  - Commune de Garac. 1 D 10 : Registre de délibérations, 1899, 23 octobre-1907, 25 août. Registre relié dos toile noire, 96 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                                • 1907-1930
                                                                                                  • Commune de Garac. 1 D 11 : registre de délibérations, 1907-1930

                                                                                                    (1907/1930)
                                                                                                    263 vues  - Commune de Garac. 1 D 11 : registre de délibérations, 1907-1930- Ouvre la visionneuse
                                                                                                  • 1930-1948
                                                                                                    • Commune de Garac. 1 D 12 : registre de délibérations, 1930-1948

                                                                                                      (1930/1948)
                                                                                                      229 vues  - Commune de Garac. 1 D 12 : registre de délibérations, 1930-1948- Ouvre la visionneuse
                                                                                                    • 1989-2007
                                                                                                      • Commune de Garac. 1 D 14 : registre de délibérations, 1989-2007

                                                                                                        (1989/2007)
                                                                                                        103 vues  - Commune de Garac. 1 D 14 : registre de délibérations, 1989-2007- Ouvre la visionneuse
                                                                                                    • Compoix et cadastres
                                                                                                      • Garac. 1 G 4 Cadastre. État de section ou légendes des plans précédents (n° de la pièce, contenance, culture, ...Ouvrir le détail
                                                                                                        75 vues  - Garac. 1 G 4 Cadastre. État de section ou légendes des plans précédents (n° de la pièce, contenance, culture, propriétaire, référence).- Ouvre la visionneuse
                                                                                                      • Contributions, administrations financières. Impôts directs.

                                                                                                        (1675/1699)
                                                                                                        191 vues  - Contributions, administrations financières. Impôts directs.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                      • Garac. 1 G 1 Cadastre. Compoix.

                                                                                                        (XVIIe SIECLE)
                                                                                                        296 vues  - Garac. 1 G 1 Cadastre. Compoix.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                    • Gardouch
                                                                                                        • Délibérations
                                                                                                            • 1613-1650
                                                                                                              • Commune de Gardouch. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1613, 26 mai-1650, 28 août

                                                                                                                (1613/1650)
                                                                                                                266 vues  - Commune de Gardouch. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1613, 26 mai-1650, 28 août- Ouvre la visionneuse
                                                                                                              • 1652-1726
                                                                                                                • Commune de Gardouch. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1652-1726

                                                                                                                  (1652/1726)
                                                                                                                  362 vues  - Commune de Gardouch. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1652-1726- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                • 1727-1772
                                                                                                                  • Commune de Gardouch. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1727, 20 avril-1772, 27 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                    (1727/1772)
                                                                                                                    178 vues  - Commune de Gardouch. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1727, 20 avril-1772, 27 septembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                  • 1772-1791
                                                                                                                    • Commune de Gardouch. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1772, 29 décembre-1791, 29 mai

                                                                                                                      (1772/1791)
                                                                                                                      188 vues  - Commune de Gardouch. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1772, 29 décembre-1791, 29 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                    • 1791-an XI
                                                                                                                      • Commune de Gardouch. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791, 2 juin-an XI, 8 germinal (tête-bêche : ...Ouvrir le détail
                                                                                                                        (1791/1802)
                                                                                                                        254 vues  - Commune de Gardouch. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791, 2 juin-an XI, 8 germinal (tête-bêche : cahier de plaintes, ans IV-IX)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                      • an XI-1827
                                                                                                                        • Commune de Gardouch. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 27 germinal-1827, 14 mai (tête-bêche ...Ouvrir le détail
                                                                                                                          (1802/1827)
                                                                                                                          249 vues  - Commune de Gardouch. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, an XI, 27 germinal-1827, 14 mai (tête-bêche : cahier de plaintes, 1808-1817)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                        • 1827-1856
                                                                                                                          • Commune de Gardouch. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1827, 15 mai-1856, 6 janvier.

                                                                                                                            (1827/1856)
                                                                                                                            199 vues  - Commune de Gardouch. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1827, 15 mai-1856, 6 janvier.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                        • Compoix et cadastres
                                                                                                                          • Commune de Gardouch. 1 G 5 : livre des mutations. 1819-[1837]

                                                                                                                            (1819/1837)
                                                                                                                            59 vues  - Commune de Gardouch. 1 G 5 : livre des mutations. 1819-[1837]- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • Commune de Gardouch. 1 G 1 : compoix du XVIe siècle

                                                                                                                            (1500/1599)
                                                                                                                            239 vues  - Commune de Gardouch. 1 G 1 : compoix du XVIe siècle- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • Commune de Gardouch. 1 G 2 : compoix de 1550-1551

                                                                                                                            (1550/1551)
                                                                                                                            397 vues  - Commune de Gardouch. 1 G 2 : compoix de 1550-1551- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • Commune de Gardouch. 1 G 3 : compoix de 1700

                                                                                                                            (1700/1700)
                                                                                                                            114 vues  - Commune de Gardouch. 1 G 3 : compoix de 1700- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • Commune de Gardouch. 1 G 4 : compoix de 1666

                                                                                                                            (1666/1666)
                                                                                                                            140 vues  - Commune de Gardouch. 1 G 4 : compoix de 1666- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • Commune de Gardouch. 1 G 18 : estimes en français et en occitan 1537-1538, 1543-1544, 1565, 3 cahiers

                                                                                                                            (1537/1565)
                                                                                                                            107 vues  - Commune de Gardouch. 1 G 18 : estimes en français et en occitan 1537-1538, 1543-1544, 1565, 3 cahiers- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • Autres documents
                                                                                                                            • Gardouch. S 20 Fonds de Gavarret. Documents concernant la famille de Varagne.9 plans (chaussée sur le Girou à Cépet, ...Ouvrir le détail
                                                                                                                              (XVII-XVIIIE SIECLE)
                                                                                                                              9 vues  - Gardouch. S 20 Fonds de Gavarret. Documents concernant la famille de Varagne.9 plans (chaussée sur le Girou à Cépet, projet de maison de campagne, par Pornian, 1810, terres, possessions de la métairie Du Monna)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                            • Gardouch. S 21 Fonds de Gavarret. Documents concernant la famille de Varagne. 1 plan (terres et moulins), 1693

                                                                                                                              (XVIIE-XVIIIE SIECLE)
                                                                                                                              1 vue  - Gardouch. S 21 Fonds de Gavarret. Documents concernant la famille de Varagne. 1 plan (terres et moulins), 1693- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • Gargas
                                                                                                                              • Délibérations
                                                                                                                                  • 1790-1825
                                                                                                                                    • Commune de Gargas. 1 D 2 : registre de délibérations, 1790-1825

                                                                                                                                      (1790/1825)
                                                                                                                                      205 vues  - Commune de Gargas. 1 D 2 : registre de délibérations, 1790-1825- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                    • 1818-1840
                                                                                                                                      • Commune de Gargas. 1 D 3 : registre de délibérations, 1818-1840

                                                                                                                                        (1818/1840)
                                                                                                                                        91 vues  - Commune de Gargas. 1 D 3 : registre de délibérations, 1818-1840- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                      • 1838-1849
                                                                                                                                        • Commune de Gargas. 1 D 4 : registre de délibérations, 1838-1849

                                                                                                                                          (1838/1849)
                                                                                                                                          99 vues  - Commune de Gargas. 1 D 4 : registre de délibérations, 1838-1849- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                        • 1849-1861
                                                                                                                                          • Commune de Gargas. 1 D 5 : registre de délibérations, 1849-1861

                                                                                                                                            (1849/1861)
                                                                                                                                            100 vues  - Commune de Gargas. 1 D 5 : registre de délibérations, 1849-1861- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                          • 1864-1895
                                                                                                                                            • Commune de Gargas. 1 D 6 : registre de délibérations, 1864-1895

                                                                                                                                              (1864/1895)
                                                                                                                                              185 vues  - Commune de Gargas. 1 D 6 : registre de délibérations, 1864-1895- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                            • 1895-1929
                                                                                                                                              • Commune de Gargas. 1 D 7 : registre de délibérations, 1895-1929

                                                                                                                                                (1895/1929)
                                                                                                                                                254 vues  - Commune de Gargas. 1 D 7 : registre de délibérations, 1895-1929- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                            • Compoix et cadastres
                                                                                                                                              • Commune de Gargas. 1 G 1 : livre terrier et cadastre de 1601-[1760], par Jean Clamens, François Dieudé et Antoine Martin ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1601/1760)
                                                                                                                                                342 vues  - Commune de Gargas. 1 G 1 : livre terrier et cadastre de 1601-[1760], par Jean Clamens, François Dieudé et Antoine Martin jeune, agrimenseurs de Montjoire, Vallesvilles et Bazus- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Gargas. 1 G 2 : compoix de 1779-[1785], par Félix Delibes, arpenteur de Toulouse. Registre relié dos cuir, 123 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1779/1785)
                                                                                                                                                134 vues  - Commune de Gargas. 1 G 2 : compoix de 1779-[1785], par Félix Delibes, arpenteur de Toulouse. Registre relié dos cuir, 123 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Gargas. 1 G 3 : atlas parcellaire correspondant au 1 G 2, 27 plans (manque plan 11), reliure cuir

                                                                                                                                                (1779/1785)
                                                                                                                                                32 vues  - Commune de Gargas. 1 G 3 : atlas parcellaire correspondant au 1 G 2, 27 plans (manque plan 11), reliure cuir- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Gargas. 1 G 4 : état de sections (A-G), 1791-[1816]

                                                                                                                                                (1791/1816)
                                                                                                                                                214 vues  - Commune de Gargas. 1 G 4 : état de sections (A-G), 1791-[1816]- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Gargas. 1 G 5 bis : brouillon d'un état de sections paraissant légèrement postérieur aux précédents. ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                (1791/1791)
                                                                                                                                                71 vues  - Commune de Gargas. 1 G 5 bis : brouillon d'un état de sections paraissant légèrement postérieur aux précédents.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Gargas. 1 G 5 : muancier, 1809-[1816]

                                                                                                                                                (1809/1816)
                                                                                                                                                112 vues  - Commune de Gargas. 1 G 5 : muancier, 1809-[1816]- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Commune de Gargas. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-[1830]

                                                                                                                                                (1819/1830)
                                                                                                                                                34 vues  - Commune de Gargas. 1 G 6 : livre des mutations, 1819-[1830]- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Autres documents
                                                                                                                                                • Archives communales anciennes déposées dans la sous-série départementale 1 E.

                                                                                                                                                  (1600-1699)
                                                                                                                                                  57 vues  - Archives communales anciennes déposées dans la sous-série départementale 1 E.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Garin
                                                                                                                                                  • Délibérations
                                                                                                                                                      • 1806-1837
                                                                                                                                                        • Commune de Garin. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 12 février-1837, 16 octobre

                                                                                                                                                          (1806/1837)
                                                                                                                                                          25 vues  - Commune de Garin. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1806, 12 février-1837, 16 octobre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                        • 1838-1906
                                                                                                                                                          • Commune de Garin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1906, 20 janvier.

                                                                                                                                                            (1838/1906)
                                                                                                                                                            196 vues  - Commune de Garin. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 10 mai-1906, 20 janvier.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                        • Compoix et cadastres
                                                                                                                                                    Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400 


                                                                                                                                                    haut de page