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    • Communes en C
        • Cabanac-Cazaux
            • Délibérations
                • 1791-1837
                  • Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 1 Registre de délibérations relié plein parchemin, 1791, 6 février-1837, 5 ...Ouvrir le détail
                    (1791/1837)
                    132 vues  - Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 1 Registre de délibérations relié plein parchemin, 1791, 6 février-1837, 5 décembre- Ouvre la visionneuse
                  • 1854-1858
                    • Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 2 Cahier de délibérations 1854, 8 février-1858, 15 août, contenant des lacunes, des traces ...Ouvrir le détail
                      (1854/1858)
                      70 vues  - Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 2 Cahier de délibérations 1854, 8 février-1858, 15 août, contenant des lacunes, des traces de moisissures, à restaurer et à relier.- Ouvre la visionneuse
                    • 1859-1888
                      • Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 3 Registre de délibérations relié dos basane vert, 184 folios, 1859, 8 mai-1888, 8 ...Ouvrir le détail
                        (1859/1888)
                        192 vues  - Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 3 Registre de délibérations relié dos basane vert, 184 folios, 1859, 8 mai-1888, 8 octobre- Ouvre la visionneuse
                      • 1890-1938
                        • Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 4 Registre de délibérations relié dos toile noire, 380 pages, dos arraché, à restaurer, ...Ouvrir le détail
                          (1890/1938)
                          196 vues  - Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 4 Registre de délibérations relié dos toile noire, 380 pages, dos arraché, à restaurer, 1890, 16 février-1938, 22 février- Ouvre la visionneuse
                        • 1938-1976
                          • Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 5 Registre de délibérations relié dos toile noire, 300 pages, 1938, 20 mars-1976, 2 ...Ouvrir le détail
                            (1938/1976)
                            156 vues  - Commune de Cabanac-Cazaux. 1 D 5 Registre de délibérations relié dos toile noire, 300 pages, 1938, 20 mars-1976, 2 octobre- Ouvre la visionneuse
                        • Compoix et cadastres
                          • Commune de Cabanac-Cazaux. 1 G 1 :1759-1762, ' Cadastre ' extrait en 1765 de celui d'Encausse-les-Thermes, par Antoine Rozès, ...Ouvrir le détail
                            (1759/1762)
                            42 vues  - Commune de Cabanac-Cazaux. 1 G 1 :1759-1762, ' Cadastre ' extrait en 1765 de celui d'Encausse-les-Thermes, par Antoine Rozès, arpenteur de Labastide-Savès. 37 folios- Ouvre la visionneuse
                          • Commune de Cabanac-Cazaux. 1 G 2 Livre des mutations, 1819-[35]

                            (1819/1835)
                            38 vues  - Commune de Cabanac-Cazaux. 1 G 2 Livre des mutations, 1819-[35]- Ouvre la visionneuse
                          • Commune de Cabanac-Cazaux. 1 G 4 État de sections, 1835

                            (1835/1835)
                            22 vues  - Commune de Cabanac-Cazaux. 1 G 4 État de sections, 1835- Ouvre la visionneuse
                          • Autres documents
                            • Commune de Cabanac-Cazaux. 2 D 1 Registre des arrêtés du maire relié dos parchemin, non folioté, 1840-1849

                              (1840/1849)
                              16 vues  - Commune de Cabanac-Cazaux. 2 D 1 Registre des arrêtés du maire relié dos parchemin, non folioté, 1840-1849- Ouvre la visionneuse
                          • Cabanac-Séguenville
                              • Délibérations
                                  • 1807-1838
                                    • Commune de Cabanac-Séguenville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1807, 12 mai -1838, 20 avril ...Ouvrir le détail
                                      (1807/1838)
                                      122 vues  - Commune de Cabanac-Séguenville. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1807, 12 mai -1838, 20 avril (manque 1819-1828)- Ouvre la visionneuse
                                    • 1819-1829
                                      • Commune de Cabanac-Séguenville. 1 D 1 bis : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 6 mai-1829, 10 ...Ouvrir le détail
                                        (1819/1829)
                                        32 vues  - Commune de Cabanac-Séguenville. 1 D 1 bis : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 6 mai-1829, 10 mai- Ouvre la visionneuse
                                      • 1878-1892
                                        • Commune de Cabanac-Séguenville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 27 octobre-1892, 15 ...Ouvrir le détail
                                          (1878/1892)
                                          118 vues  - Commune de Cabanac-Séguenville. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1878, 27 octobre-1892, 15 mai- Ouvre la visionneuse
                                        • 1892-1903
                                          • Commune de Cabanac-Séguenville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 29 mai-1903, 2 ...Ouvrir le détail
                                            (1892/1903)
                                            143 vues  - Commune de Cabanac-Séguenville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 29 mai-1903, 2 août- Ouvre la visionneuse
                                      • Cabanial (Le)
                                          • Délibérations
                                              • 1726-1818
                                                • Commune de Le Cabanial. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1726, 15 avril -1818 (?). Nombreuses lacunes et en ...Ouvrir le détail
                                                  (1726/1818)
                                                  394 vues  - Commune de Le Cabanial. 1 D 1 : registre des délibérations consulaires, 1726, 15 avril -1818 (?). Nombreuses lacunes et en plus : comptes consulaires et impositions diverses- Ouvre la visionneuse
                                                • 1819-1838
                                                  • Commune de Le Cabanial. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 28 février-1838, 19 ...Ouvrir le détail
                                                    (1819/1838)
                                                    92 vues  - Commune de Le Cabanial. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 28 février-1838, 19 août- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1838-1851
                                                    • Commune de Le Cabanial. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 26 juin-1851, 9 ...Ouvrir le détail
                                                      (1838/1851)
                                                      162 vues  - Commune de Le Cabanial. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 26 juin-1851, 9 février- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1851-1865
                                                    • Commune de Le Cabanial. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 21 avril -1865, 10 ...Ouvrir le détail
                                                      (1851/1865)
                                                      171 vues  - Commune de Le Cabanial. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 21 avril -1865, 10 septembre- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1865-1881
                                                    • Commune de Le Cabanial. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1865, 12 novembre-1881, 20 ...Ouvrir le détail
                                                      (1865/1881)
                                                      227 vues  - Commune de Le Cabanial. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1865, 12 novembre-1881, 20 février- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1881-1914
                                                    • Commune de Le Cabanial. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1881, 15 mai-1914, 28 mai

                                                      (1881/1914)
                                                      229 vues  - Commune de Le Cabanial. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1881, 15 mai-1914, 28 mai- Ouvre la visionneuse
                                                • Compoix et cadastres
                                                  • Commune de Le Cabanial. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière, an V-VI, XIII-XVI, 1816

                                                    (1796/1816)
                                                    86 vues  - Commune de Le Cabanial. 1 G 3 : matrice de rôle de la contribution foncière, an V-VI, XIII-XVI, 1816- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Le Cabanial. 1 G 4 : matrice de rôle des contributions personnelle et mobilière, 1791, an V, 1818

                                                    (1791/1818)
                                                    33 vues  - Commune de Le Cabanial. 1 G 4 : matrice de rôle des contributions personnelle et mobilière, 1791, an V, 1818- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune du Cabanial. 1 G 1 bis : muancier 1725-[1752]. 1 cahier, folios 3-36

                                                    (1725/1752)
                                                    62 vues  - Commune du Cabanial. 1 G 1 bis : muancier 1725-[1752]. 1 cahier, folios 3-36- Ouvre la visionneuse
                                              • Cadours
                                                • Délibérations
                                                  • 1719-1770
                                                    • Commune de Cadours. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1719, 25 juin-1770, 30 décembre.

                                                      (1719/1770)
                                                      270 vues  - Commune de Cadours. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1719, 25 juin-1770, 30 décembre.- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1771-1789
                                                    • Commune de Cadours. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1771, 27 janvier-1789, 27 ...Ouvrir le détail
                                                      (1771/1789)
                                                      249 vues  - Commune de Cadours. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1771, 27 janvier-1789, 27 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1790-1813
                                                    • Commune de Cadours. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 2 mars-1813, 6 janvier

                                                      (1790/1813)
                                                      244 vues  - Commune de Cadours. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 2 mars-1813, 6 janvier- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1813-1837
                                                    • Commune de Cadours. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1813, 15 janvier-1837, 12 mai

                                                      (1813/1837)
                                                      206 vues  - Commune de Cadours. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1813, 15 janvier-1837, 12 mai- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1837-1847
                                                    • Commune de Cadours. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 6 novembre-1847, 11 mai

                                                      (1837/1847)
                                                      93 vues  - Commune de Cadours. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 6 novembre-1847, 11 mai- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1847-1868
                                                    • Commune de Cadours. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 10 août-1868, 8 octobre

                                                      (1847/1868)
                                                      244 vues  - Commune de Cadours. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 10 août-1868, 8 octobre- Ouvre la visionneuse
                                                • Compoix et cadastres
                                                  • Commune de Cadours. 1 G 1 : livre terrier du terroir et juridiction du lieu de Cadours en Rivière-Verdun contenant ...Ouvrir le détail
                                                    (1660/1660)
                                                    211 vues  - Commune de Cadours. 1 G 1 : livre terrier du terroir et juridiction du lieu de Cadours en Rivière-Verdun contenant l'arpentement fait par Louis Sabathé, mestre agrimenseur du lieu d'Encausse (Gers), 1660. Registre relié dos parchemin, 206 folios, table alphabétique XIXe- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 G 2 : registre des charges et décharges, 1684-[1760]

                                                    (1684/1760)
                                                    86 vues  - Commune de Cadours. 1 G 2 : registre des charges et décharges, 1684-[1760]- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 G 3 : état de section, 1791

                                                    (1791/1791)
                                                    635 vues  - Commune de Cadours. 1 G 3 : état de section, 1791- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 G 4 : matrice des propriétés foncières, 1791

                                                    (1791/1791)
                                                    53 vues  - Commune de Cadours. 1 G 4 : matrice des propriétés foncières, 1791- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 G 6 : cadastre de la commune de Cadours dressé par M.Reulet, géomètre en 1803 approuvé par le ...Ouvrir le détail
                                                    (1803/1803)
                                                    175 vues  - Commune de Cadours. 1 G 6 : cadastre de la commune de Cadours dressé par M.Reulet, géomètre en 1803 approuvé par le conseil municipal le 16 janvier 1804 comprenant l'état de 16 sections puis la matrice de rôle de la contribution foncière de l'an XI. Inséré à la fin l'état général du cantonnement et du classement des terres de la commune de Cadours, 3 nivôse an XII, puis relevé général des états de section- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 G 7: Muancier an XI-[1820]

                                                    (1802/1820)
                                                    148 vues  - Commune de Cadours. 1 G 7: Muancier an XI-[1820]- Ouvre la visionneuse
                                                • Autres documents
                                                  • Commune de Cadours. 2 D 1 : arrêtés du maire, 1838, 28 octobre-1869, 12 juin

                                                    (1838/1869)
                                                    51 vues  - Commune de Cadours. 2 D 1 : arrêtés du maire, 1838, 28 octobre-1869, 12 juin- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 3 D 2 : correspondance, 1812-1823

                                                    (1812/1823)
                                                    140 vues  - Commune de Cadours. 3 D 2 : correspondance, 1812-1823- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 S 1 : contributions, rôle de la taille, cahier des recettes et des dépenses, 1655-1709

                                                    (1655/1709)
                                                    398 vues  - Commune de Cadours. 1 S 1 : contributions, rôle de la taille, cahier des recettes et des dépenses, 1655-1709- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 S 2 : contributions, rôle de la taille, 1710-1786

                                                    (1710/1717)
                                                    404 vues  - Commune de Cadours. 1 S 2 : contributions, rôle de la taille, 1710-1786- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 S 3 : contributions, budgets communaux, taille de capitation et roturière, comptes de gestion des ...Ouvrir le détail
                                                    (1715/1722)
                                                    441 vues  - Commune de Cadours. 1 S 3 : contributions, budgets communaux, taille de capitation et roturière, comptes de gestion des exercices, 1715-1728, 27 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 S 4 : contributions, budgets communaux, taille de capitation et roturière, comptes de gestion des ...Ouvrir le détail
                                                    (1729/1738)
                                                    385 vues  - Commune de Cadours. 1 S 4 : contributions, budgets communaux, taille de capitation et roturière, comptes de gestion des exercices, 1729-1738, 26 octobre- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 S 5 : rôles de la taille et capitation et du dixième rural, 1736-1774

                                                    (1736/1774)
                                                    454 vues  - Commune de Cadours. 1 S 5 : rôles de la taille et capitation et du dixième rural, 1736-1774- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 S 6 : contributions, budgets communaux. Taille roturière et de capitation. Comptes de gestion des ...Ouvrir le détail
                                                    (1775/1789)
                                                    386 vues  - Commune de Cadours. 1 S 6 : contributions, budgets communaux. Taille roturière et de capitation. Comptes de gestion des exercices, 1775-1789- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Cadours. 1 S 7 : mandements pour les contributions foncière, mobilière et personnelle, 1666-1855

                                                    (1666/1798)
                                                    237 vues  - Commune de Cadours. 1 S 7 : mandements pour les contributions foncière, mobilière et personnelle, 1666-1855- Ouvre la visionneuse
                                              • Caignac
                                                • Délibérations
                                                  • 1767-1792
                                                    • Commune de Caignac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1767, 22 mars-1792, 14 octobre (manque : 1774- ...Ouvrir le détail
                                                      (1767/1792)
                                                      121 vues  - Commune de Caignac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1767, 22 mars-1792, 14 octobre (manque : 1774-1778, 1790)- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1794-1800
                                                    • Commune de Caignac.1 D 1 bis : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 23 frimaire-an IX, 23 ...Ouvrir le détail
                                                      (1794/1800)
                                                      44 vues  - Commune de Caignac.1 D 1 bis : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 23 frimaire-an IX, 23 frimaire- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1800-1830
                                                    • Commune de Caignac.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal,an IX, 1er nivôse-1830, 1er décembre (manque : ...Ouvrir le détail
                                                      (1800/1830)
                                                      93 vues  - Commune de Caignac.1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal,an IX, 1er nivôse-1830, 1er décembre (manque : XIII-1811)- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1832-1838
                                                    • Commune de Caignac. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 27 mai-1838, 25 février (en plus, ...Ouvrir le détail
                                                      (1832/1838)
                                                      93 vues  - Commune de Caignac. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1832, 27 mai-1838, 25 février (en plus, justice de paix, 1853-1860 @ une délibération du 2 août 1863 @ notifications des ordres de routes, 1857-1864 @ arrêtés du maire, 1861)- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1838-1847
                                                    • Commune de Caignac. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1847,6 janvier

                                                      (1838/1847)
                                                      105 vues  - Commune de Caignac. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1847,6 janvier- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1847-1853
                                                    • Commune de Caignac. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 10 mai-1853, 14 août

                                                      (1847/1853)
                                                      105 vues  - Commune de Caignac. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1847, 10 mai-1853, 14 août- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1853-1861
                                                    • Commune de Caignac. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 14 août-1861, 14 mai

                                                      (1853/1861)
                                                      105 vues  - Commune de Caignac. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1853, 14 août-1861, 14 mai- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1861-1882
                                                    • Commune de Caignac. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1861, 14 mai-1882, 12 novembre

                                                      (1861/1882)
                                                      206 vues  - Commune de Caignac. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1861, 14 mai-1882, 12 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1883-1894
                                                    • Commune de Caignac. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1883, 14 janvier-1894, 13 mai

                                                      (1883/1894)
                                                      118 vues  - Commune de Caignac. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil muncipal, 1883, 14 janvier-1894, 13 mai- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1894-1922
                                                    • Commune de Caignac. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 17 septembre-1922, 23 avril

                                                      (1894/1922)
                                                      299 vues  - Commune de Caignac. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1894, 17 septembre-1922, 23 avril- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1922-1943
                                                    • Commune de Caignac. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1922, 11 juin-1943, 17 janvier

                                                      (1922/1943)
                                                      150 vues  - Commune de Caignac. 1 D 10 : registre des délibérations du conseil municipal, 1922, 11 juin-1943, 17 janvier- Ouvre la visionneuse
                                                • Compoix et cadastres
                                                  • Commune de Caignac. 1 G 2 : états de section [A-F] de 1791

                                                    (1791/1791)
                                                    145 vues  - Commune de Caignac. 1 G 2 : états de section [A-F] de 1791- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Caignac. 1 G 3 : matrices foncières, 1791

                                                    (1791/1791)
                                                    65 vues  - Commune de Caignac. 1 G 3 : matrices foncières, 1791- Ouvre la visionneuse
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                                                    (1791/1803)
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                                                  • Commune de Caignac. 1 G 4 bis : matrices de la contribution foncière, 1793-1794, ans III-V, an X, 1816

                                                    (1793/1816)
                                                    130 vues  - Commune de Caignac. 1 G 4 bis : matrices de la contribution foncière, 1793-1794, ans III-V, an X, 1816- Ouvre la visionneuse
                                                  • Commune de Caignac. 1 G 1 : ' Livre terrier et nouvelle estime ' de 1610, par Raymond Guiraut, arpenteur de Gibel et Jean ...Ouvrir le détail
                                                    (1610/1779)
                                                    255 vues  - Commune de Caignac. 1 G 1 : ' Livre terrier et nouvelle estime ' de 1610, par Raymond Guiraut, arpenteur de Gibel et Jean Lagarde, arpenteur de Mazères, au comté de Foix. Mutations jusqu'en 1779. A la suite : délibérations. 1638-1644 et brevette des mutations. Table- Ouvre la visionneuse
                                                • Autres documents
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                                                    (1772/1789)
                                                    56 vues  - Caignac. S 1 Livres de taille (1772 et 1786), rôle de la capitation (1788), rôle des biens nobles (1789). 4 cahiers- Ouvre la visionneuse
                                                • Calmont
                                                  • Délibérations
                                                    • 1654-1715
                                                      • Commune de Calmont. 1 D 1 :Registre de délibérations de l'assemblée générale de la paroisse, 1654-1715 (manque 1673-1686 ...Ouvrir le détail
                                                        (1654/1715)
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                                                    • 1674-1775
                                                      • Commune de Calmont.. 1 D 2 : Recueil factice contenant les délibérations de 1674 à 1775 (manque 1680, 1682, 1685, 1687- ...Ouvrir le détail
                                                        (1674/1775)
                                                        313 vues  - Commune de Calmont.. 1 D 2 : Recueil factice contenant les délibérations de 1674 à 1775 (manque 1680, 1682, 1685, 1687-1688, 1690-1693, 1699-1713, 1718-1719, 1730-1732, 1739, 1741-1742, 1744-1770, 1773)- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1777-1788
                                                      • Commune de Calmont. 1 D 3 : Registre de délibérations de l'assemblée générale de la paroisse, 1777, 24 juin-1788, 2 mars ...Ouvrir le détail
                                                        (1777/1788)
                                                        113 vues  - Commune de Calmont. 1 D 3 : Registre de délibérations de l'assemblée générale de la paroisse, 1777, 24 juin-1788, 2 mars (manque 1780, 1784)- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1794-1819
                                                      • Commune de Calmont. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 4 messidor-1819, 8 avril.

                                                        (1794/1819)
                                                        197 vues  - Commune de Calmont. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 4 messidor-1819, 8 avril.- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1819-1845
                                                      • Commune de Calmont. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 3 mai-1845, 8 février

                                                        (1819/1845)
                                                        245 vues  - Commune de Calmont. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1819, 3 mai-1845, 8 février- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1845-1875
                                                      • Commune de Calmont. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1845, 9 mai-1875, 14 février

                                                        (1845/1875)
                                                        261 vues  - Commune de Calmont. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1845, 9 mai-1875, 14 février- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1875-1884
                                                      • Commune de Calmont. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1875, 12 mai-1884, 20 avril

                                                        (1875/1884)
                                                        129 vues  - Commune de Calmont. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1875, 12 mai-1884, 20 avril- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1884-1901
                                                      • Commune de Calmont. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 18 mai-1901, 10 novembre

                                                        (1884/1901)
                                                        175 vues  - Commune de Calmont. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1884, 18 mai-1901, 10 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1902-1937
                                                      • Commune de Calmont. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1902, 16 février-1937, 14 mars

                                                        (1902/1937)
                                                        333 vues  - Commune de Calmont. 1 D 9 : registre des délibérations du conseil municipal, 1902, 16 février-1937, 14 mars- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1937-1966
                                                      • Commune de Calmont. 1 D 10 : registre de délibérations du conseil municipal, 1937, 21 mars-1966, 20 novembre

                                                        (1937/1966)
                                                        336 vues  - Commune de Calmont. 1 D 10 : registre de délibérations du conseil municipal, 1937, 21 mars-1966, 20 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1967-1975
                                                      • Commune de Calmont. 1 D 11 : registre des délibérations du conseil municipal, 1967, 15 janvier-1975, 27 ...Ouvrir le détail
                                                        (1967/1975)
                                                        173 vues  - Commune de Calmont. 1 D 11 : registre des délibérations du conseil municipal, 1967, 15 janvier-1975, 27 septembre- Ouvre la visionneuse
                                                  • Compoix et cadastres
                                                    • Commune de Calmont. 1 G 1 : livre et nouveau compoix, 1721, terrier par Germain Jammes et Antoine Marquié de Salles, 201 f°. ...Ouvrir le détail
                                                      (1721/1721)
                                                      209 vues  - Commune de Calmont. 1 G 1 : livre et nouveau compoix, 1721, terrier par Germain Jammes et Antoine Marquié de Salles, 201 f°. Un volume relié dos parchemin au XIXe s., titré ' Cadastre fait au commencement du XVIIIe siècle, 1er volume '. Il est bien complet du préambule, des biens nobles et de la table- Ouvre la visionneuse
                                                    • Autres documents
                                                      • Commune de Calmont. 1 S 1 : livre de taille, 1645-1647

                                                        (1645/1647)
                                                        76 vues  - Commune de Calmont. 1 S 1 : livre de taille, 1645-1647- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Calmont. 1 S 2 : livre de taille, 1652

                                                        (1652/1652)
                                                        76 vues  - Commune de Calmont. 1 S 2 : livre de taille, 1652- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Calmont. 1 S 3 : livre de taille, 1654

                                                        (1654/1654)
                                                        49 vues  - Commune de Calmont. 1 S 3 : livre de taille, 1654- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Calmont. 1 S 4 : livre de taille, 1654

                                                        (1654/1654)
                                                        81 vues  - Commune de Calmont. 1 S 4 : livre de taille, 1654- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Calmont. 1 S 5 : livre de taille, 1655

                                                        (1655/1655)
                                                        81 vues  - Commune de Calmont. 1 S 5 : livre de taille, 1655- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Calmont. 1 S 6 : livre de taille, 1656

                                                        (1656/1656)
                                                        81 vues  - Commune de Calmont. 1 S 6 : livre de taille, 1656- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Calmont. 1 S 7 : livre de taille, 1657

                                                        (1657/1657)
                                                        78 vues  - Commune de Calmont. 1 S 7 : livre de taille, 1657- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Calmont. 1 S 8 : livre de taille, 1658

                                                        (1658/1658)
                                                        75 vues  - Commune de Calmont. 1 S 8 : livre de taille, 1658- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Calmont. 1 S 9 : livre de taille, 1659

                                                        (1659/1659)
                                                        72 vues  - Commune de Calmont. 1 S 9 : livre de taille, 1659- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Calmont. 1 S 10 : livre de taille, 1696

                                                        (1696/1696)
                                                        50 vues  - Commune de Calmont. 1 S 10 : livre de taille, 1696- Ouvre la visionneuse
                                                      • Commune de Calmont. 1 S 11 : livre de taille, 1697-1698

                                                        (1697/1698)
                                                        44 vues  - Commune de Calmont. 1 S 11 : livre de taille, 1697-1698- Ouvre la visionneuse
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                                                        (1932/1941)
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                                                  • Cambernard
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