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Archives communales numérisées

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    • Communes en A
        • Agassac
            • Délibérations
                • 1881-1921
                  • Commune d'Agassac. 1 D 2 : registre de délibérations, 1881-1921

                    (1881/1921)
                    256 vues  - Commune d'Agassac. 1 D 2 : registre de délibérations, 1881-1921- Ouvre la visionneuse
                  • 1921-1959
                    • Commune d'Agassac. 1 D 3 : registre de délibérations, 1921-1959

                      (1921/1959)
                      214 vues  - Commune d'Agassac. 1 D 3 : registre de délibérations, 1921-1959- Ouvre la visionneuse
                    • 1959-1996
                      • Commune d'Agassac. 1 D 4 : registre de délibérations, 1959-1996

                        (1959/1996)
                        216 vues  - Commune d'Agassac. 1 D 4 : registre de délibérations, 1959-1996- Ouvre la visionneuse
                    • Compoix et cadastres
                      • Commune d'Agassac. 1 G 1 : Compoix, par Bertrand Lamagdeleine, arpenteur de Saint-Laurent. Homol. C. A. Mn. XI-114 ff. ...Ouvrir le détail
                        (0000/0000)
                        136 vues  - Commune d'Agassac. 1 G 1 : Compoix, par Bertrand Lamagdeleine, arpenteur de Saint-Laurent. Homol. C. A. Mn. XI-114 ff.- Ouvre la visionneuse
                      • Commune d'Agassac. 2 G 1 : matrice générale des contributions directes, 1818

                        (1818/1818)
                        18 vues  - Commune d'Agassac. 2 G 1 : matrice générale des contributions directes, 1818- Ouvre la visionneuse
                    • Aignes
                        • Autres documents
                    • 1 NUM AC 4734 -

                      Commune d'Aignes. Registre de catholicité, BMS, 1827-1832, sans cote

                      - (1827/1832)
                      93 vues  - Commune d'Aignes. Registre de catholicité, BMS, 1827-1832, sans cote- Ouvre la visionneuse
                      Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre / registre de catholicité
                      Lieu : Aignes (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : registre de catholicité, délibération, Documents écrits, Etat civil

                    • 1 NUM AC 4735 -

                      Commune d'Aignes. Registre de catholicité, BMS, 1837-1843, sans cote

                      - (1837/1843)
                      68 vues  - Commune d'Aignes. Registre de catholicité, BMS, 1837-1843, sans cote- Ouvre la visionneuse
                      Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre / registre de catholicité
                      Lieu : Aignes (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : registre de catholicité, délibération, Documents écrits, Etat civil

                    • 1 NUM AC 4736 -

                      Commune d'Aignes. Registre de catholicité, Baptêmes, 1844-1901, sans cote.

                      - (1844/1901)
                      401 vues  - Commune d'Aignes. Registre de catholicité, Baptêmes, 1844-1901, sans cote.- Ouvre la visionneuse
                      Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre / registre de catholicité
                      Lieu : Aignes (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Cintegabelle, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
                      Type de document : registre de catholicité, délibération, Documents écrits, Etat civil

                        • Aigrefeuille
                            • Délibérations
                                • 1738-1794
                                  • Commune d'Aigrefeuille. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil mmunicipal, 1783, 20 juin-an II, 19 thermidor. ...Ouvrir le détail
                                    (1738/1794)
                                    210 vues  - Commune d'Aigrefeuille. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil mmunicipal, 1783, 20 juin-an II, 19 thermidor.- Ouvre la visionneuse
                                  • 1771-1775
                                    • Commune d'Aigrefeuille. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1771, 13 octobre-1775, 16 ...Ouvrir le détail
                                      (1771/1775)
                                      25 vues  - Commune d'Aigrefeuille. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1771, 13 octobre-1775, 16 septembre- Ouvre la visionneuse
                                    • 1790-1790
                                      • Commune d'Aigrefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 7 mars (à la suite enregistrement ...Ouvrir le détail
                                        (1790/1790)
                                        193 vues  - Commune d'Aigrefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 7 mars (à la suite enregistrement des lois, 1789-1790).- Ouvre la visionneuse
                                      • 1794-1862
                                        • Commune d'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, An II, 30 thermidor-1862, 10 février ...Ouvrir le détail
                                          (1794/1862)
                                          102 vues  - Commune d'Aigrefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, An II, 30 thermidor-1862, 10 février (manque 1839-1852).- Ouvre la visionneuse
                                      • Compoix et cadastres
                                        • Commune d'Aigrefeuille. 1 G 1 : compoix de 1548

                                          (1548/1548)
                                          53 vues  - Commune d'Aigrefeuille. 1 G 1 : compoix de 1548- Ouvre la visionneuse
                                        • Autres documents
                                          • Commune d'Aigrefeuille. S 1 : compoix de Saint-Martin-de-Ronsac, 1533, par P. Barrière notaire, en occitan. Registre relié ...Ouvrir le détail
                                            (1533/1533)
                                            93 vues  - Commune d'Aigrefeuille. S 1 : compoix de Saint-Martin-de-Ronsac, 1533, par P. Barrière notaire, en occitan. Registre relié parchemin, petit format , 174 p. Don de Mlle Duchan- Ouvre la visionneuse
                                        • Alan
                                            • Délibérations
                                                • 1751-1789
                                                  • Commune d'Alan. 1 D 1 : registre de délibérations, 1751-1789

                                                    (1751/1789)
                                                    303 vues  - Commune d'Alan. 1 D 1 : registre de délibérations, 1751-1789- Ouvre la visionneuse
                                                  • 1791-1802
                                                    • Commune d'Alan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791-1802

                                                      (1791/1802)
                                                      134 vues  - Commune d'Alan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1791-1802- Ouvre la visionneuse
                                                    • 1808-1835
                                                      • Commune d'Alan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 1er mai-1835, 5 novembre

                                                        (1808/1835)
                                                        220 vues  - Commune d'Alan. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 1er mai-1835, 5 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                      • 1838-1862
                                                        • Commune d'Alan. 1 D 4 : registre de délibérations, 1838-1862

                                                          (1838/1862)
                                                          241 vues  - Commune d'Alan. 1 D 4 : registre de délibérations, 1838-1862- Ouvre la visionneuse
                                                        • 1863-1891
                                                          • Commune d'Alan. 1 D 5 : registre de délibérations, 1863-1891

                                                            (1863/1891)
                                                            263 vues  - Commune d'Alan. 1 D 5 : registre de délibérations, 1863-1891- Ouvre la visionneuse
                                                          • 1891-1932
                                                            • Commune d'Alan. 1 D 6 : registre de délibérations, 1891-1932

                                                              (1891/1932)
                                                              336 vues  - Commune d'Alan. 1 D 6 : registre de délibérations, 1891-1932- Ouvre la visionneuse
                                                            • 1935-1965
                                                              • Commune d'Alan. 1 D 7 : registre de délibérations, 1935-1965

                                                                (1935/1965)
                                                                176 vues  - Commune d'Alan. 1 D 7 : registre de délibérations, 1935-1965- Ouvre la visionneuse
                                                            • Compoix et cadastres
                                                              • Commune d'Alan. 1 G 1 : muancier du début XVIIe siècle

                                                                (1700/1740)
                                                                252 vues  - Commune d'Alan. 1 G 1 : muancier du début XVIIe siècle- Ouvre la visionneuse
                                                              • Commune d'Alan. 1 G 2 : compoix de 1780

                                                                (1780/1780)
                                                                252 vues  - Commune d'Alan. 1 G 2 : compoix de 1780- Ouvre la visionneuse
                                                              • Commune d'Alan. 1 G 3 : muancier, 1685-1792

                                                                (1685/1792)
                                                                133 vues  - Commune d'Alan. 1 G 3 : muancier, 1685-1792- Ouvre la visionneuse
                                                              • Commune d'Alan. 1 G 4 : muancier, 1684-1790

                                                                (1684/1790)
                                                                105 vues  - Commune d'Alan. 1 G 4 : muancier, 1684-1790- Ouvre la visionneuse
                                                              • Commune d'Alan. 1 G 5 : brouillon de compoix du XVIIIème siècle

                                                                (1700/1799)
                                                                103 vues  - Commune d'Alan. 1 G 5 : brouillon de compoix du XVIIIème siècle- Ouvre la visionneuse
                                                              • Autres documents
                                                                • Archives communales anciennes déposées dans la sous-série départementale 1 E.

                                                                  (1594)
                                                                  5 vues  - Archives communales anciennes déposées dans la sous-série départementale 1 E.- Ouvre la visionneuse
                                                              • Albiac
                                                                  • Délibérations
                                                                      • 1805-1847
                                                                        • Commune d'Albiac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 1er floréal-1847, 11 mai

                                                                          (1805/1847)
                                                                          124 vues  - Commune d'Albiac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an XIII, 1er floréal-1847, 11 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                        • 1860-1880
                                                                          • Commune d'Albiac. 1 D 2 : registre de délibérations, 1860-1880

                                                                            (1860/1880)
                                                                            172 vues  - Commune d'Albiac. 1 D 2 : registre de délibérations, 1860-1880- Ouvre la visionneuse
                                                                          • 1880-1903
                                                                            • Commune d'Albiac. 1 D 3 : registre de délibérations, 1880-1903

                                                                              (1880/1903)
                                                                              183 vues  - Commune d'Albiac. 1 D 3 : registre de délibérations, 1880-1903- Ouvre la visionneuse
                                                                            • 1904-1957
                                                                              • Commune d'Albiac. 1 D 4 : registre de délibérations, 1904-1957

                                                                                (1904/1957)
                                                                                207 vues  - Commune d'Albiac. 1 D 4 : registre de délibérations, 1904-1957- Ouvre la visionneuse
                                                                            • Compoix et cadastres
                                                                              • Commune d'Albiac. 1 G 1 : cadastre de 1672

                                                                                (1672/1672)
                                                                                244 vues  - Commune d'Albiac. 1 G 1 : cadastre de 1672- Ouvre la visionneuse
                                                                            • Ambax
                                                                                • Compoix et cadastres
                                                                                  • Commune d'Ambax. 1 G 1 : compoix de 1641

                                                                                    (1641/1641)
                                                                                    106 vues  - Commune d'Ambax. 1 G 1 : compoix de 1641- Ouvre la visionneuse
                                                                                • Anan
                                                                                    • Délibérations
                                                                                        • 1800-1807
                                                                                          • Commune d'Anan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 20 messidor-1807, 24 mai (en plus, actes ...Ouvrir le détail
                                                                                            (1800/1807)
                                                                                            38 vues  - Commune d'Anan. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an VIII, 20 messidor-1807, 24 mai (en plus, actes divers)- Ouvre la visionneuse
                                                                                          • 1837-1849
                                                                                            • Commune d'Anan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 1er août-1849, 8 mai

                                                                                              (1837/1849)
                                                                                              102 vues  - Commune d'Anan. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 1er août-1849, 8 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                                          • Compoix et cadastres
                                                                                            • Commune d'Anan. 1 G 1 : compoix, 1763-1780

                                                                                              (1763/1780)
                                                                                              165 vues  - Commune d'Anan. 1 G 1 : compoix, 1763-1780- Ouvre la visionneuse
                                                                                            • Autres documents
                                                                                              • Archives communales anciennes déposées dans la sous-série départementale 1 E.

                                                                                                (1627)
                                                                                                4 vues  - Archives communales anciennes déposées dans la sous-série départementale 1 E.- Ouvre la visionneuse
                                                                                            • Antignac
                                                                                                • Délibérations
                                                                                                    • an X-1831
                                                                                                      • Commune d'Antignac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 18 pluviôse-1831, 17 décembre. ...Ouvrir le détail
                                                                                                        (1801/1831)
                                                                                                        47 vues  - Commune d'Antignac. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, an X, 18 pluviôse-1831, 17 décembre.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                  • Antichan-de-Frontignes
                                                                                                      • Compoix et cadastres
                                                                                                        • Commune d'Antichan-de-Frontignes. 1 G 1 : cadastre (incomplet) de 1686 par Louis Ruau, arpenteur de Pointis-Inard. Mutations ...Ouvrir le détail
                                                                                                          (1686/1742)
                                                                                                          36 vues  - Commune d'Antichan-de-Frontignes. 1 G 1 : cadastre (incomplet) de 1686 par Louis Ruau, arpenteur de Pointis-Inard. Mutations jusqu'en 1742. Cahier 31 folios- Ouvre la visionneuse
                                                                                                        • Commune d'Antichan-de-Frontignes. 1 G 2 : compoix (ou cadastre) de 1776-1780 par Jean Martin, géomètre de Frontignan-de ...Ouvrir le détail
                                                                                                          (1776/1780)
                                                                                                          60 vues  - Commune d'Antichan-de-Frontignes. 1 G 2 : compoix (ou cadastre) de 1776-1780 par Jean Martin, géomètre de Frontignan-de Comminges. Homol. C. A. Mn. Pages 3-84, 89-115- Ouvre la visionneuse
                                                                                                      • Arbas
                                                                                                          • Délibérations
                                                                                                              • 1788-1819
                                                                                                                • Commune d'Arbas. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1788, 8 mai-1819, 29 janvier. En plus, procès verbaux (1820-1825) – ...Ouvrir le détail
                                                                                                                  (1788/1819)
                                                                                                                  251 vues  - Commune d'Arbas. 1 D 1 : Registre de délibérations, 1788, 8 mai-1819, 29 janvier. En plus, procès verbaux (1820-1825) ? correspondance générale (1808). Registre relié pleine toile bordeaux, non paginé- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                • 1819-1838
                                                                                                                  • Commune d'Arbas. 1 D 2 : Registre de délibérations, 1819, 31 octobre-1838, 24 Janvier, registre relié dos parchemin, 111 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                    (1819/1838)
                                                                                                                    67 vues  - Commune d'Arbas. 1 D 2 : Registre de délibérations, 1819, 31 octobre-1838, 24 Janvier, registre relié dos parchemin, 111 pages sur 200- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                  • 1838-1859
                                                                                                                    • Commune d'Arbas. 1 D 3 : Registre de délibérations, 1838, 8 mai-1859, 13 février. Registre relié pleine toile bordeaux, ...Ouvrir le détail
                                                                                                                      (1838/1859)
                                                                                                                      169 vues  - Commune d'Arbas. 1 D 3 : Registre de délibérations, 1838, 8 mai-1859, 13 février. Registre relié pleine toile bordeaux, 159 pages- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                    • 1859-1886
                                                                                                                      • Commune d'Arbas. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1859, 8 mai-1886, février. Registre relié dos basane verte, 186 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                        (1859/1886)
                                                                                                                        201 vues  - Commune d'Arbas. 1 D 4 : Registre de délibérations, 1859, 8 mai-1886, février. Registre relié dos basane verte, 186 pages- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                      • 1886-1910
                                                                                                                        • Commune d'Arbas. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1886, 25 juillet -1910, 19 novembre. Registre relié pleine toile noire, ...Ouvrir le détail
                                                                                                                          (1886/1910)
                                                                                                                          202 vues  - Commune d'Arbas. 1 D 5 : Registre de délibérations, 1886, 25 juillet -1910, 19 novembre. Registre relié pleine toile noire, non paginé- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                        • 1911-1947
                                                                                                                          • Commune d'Arbas. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1911, 29 janvier-1947, 22 avril. Registre relié pleine toile noire, ...Ouvrir le détail
                                                                                                                            (1911/1947)
                                                                                                                            307 vues  - Commune d'Arbas. 1 D 6 : Registre de délibérations, 1911, 29 janvier-1947, 22 avril. Registre relié pleine toile noire, 600 pages- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • 1947-1971
                                                                                                                            • Commune d'Arbas. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1947, 23 septembre-1971, 20 décembre. Registre relié dos toile noire, ...Ouvrir le détail
                                                                                                                              (1947/1971)
                                                                                                                              161 vues  - Commune d'Arbas. 1 D 7 : Registre de délibérations, 1947, 23 septembre-1971, 20 décembre. Registre relié dos toile noire, 150 pages- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • Compoix et cadastres
                                                                                                                            • Commune d'Arbas. 1 G 1 : compoix de 1719 (1 registre pap. Folio 1-9, p.1-(265) relié cuir rétauré) folio 1-9 ' Répertoire ...Ouvrir le détail
                                                                                                                              (1719/1719)
                                                                                                                              148 vues  - Commune d'Arbas. 1 G 1 : compoix de 1719 (1 registre pap. Folio 1-9, p.1-(265) relié cuir rétauré) folio 1-9 ' Répertoire alphabétique des bientenants : table d'allivrement, titre (au folio 9 v°) p.1-264, articles p. 265 procès verbaux de l'arpenteur ' Cadastre ' par Gabriel Dupuy, arpenteur de Marignac [-Laspeyres ?]. 264p- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                            • Commune d'Arbas. 1 G 2 : muancier 1719-(1759) (1 registre pap. Non folio (100 folios env.) (broché), restauré

                                                                                                                              (1719/1759)
                                                                                                                              92 vues  - Commune d'Arbas. 1 G 2 : muancier 1719-(1759) (1 registre pap. Non folio (100 folios env.) (broché), restauré- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                            • Commune d'Arbas. 1 G 3 : muancier 1760-1819 (1 registre folio 1-132 recollé parchemin), restauré

                                                                                                                              (1760/1819)
                                                                                                                              141 vues  - Commune d'Arbas. 1 G 3 : muancier 1760-1819 (1 registre folio 1-132 recollé parchemin), restauré- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                            • Commune d'Arbas. 1 G 4 : États de sections de 1791 (registre p.7-208 broché)

                                                                                                                              (1791/1791)
                                                                                                                              101 vues  - Commune d'Arbas. 1 G 4 : États de sections de 1791 (registre p.7-208 broché)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                            • Autres documents
                                                                                                                              • Commune d'Arbas. S 1 : Papiers provenant de Mailleau, jadis curé de Villar-en-Val (Aude) retiré à Arbas : état des ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                (1790/1792)
                                                                                                                                41 vues  - Commune d'Arbas. S 1 : Papiers provenant de Mailleau, jadis curé de Villar-en-Val (Aude) retiré à Arbas : état des revenus de la cure de Villar-en-Val en 1790, serment constitutionnel (20 Septembre 1792 Villar-en-Val) : certificat du curé d?Arbas attestant que Jean Joseph Mailleau est capable d?enseigner les humanités (1762), imp. Et documents se rapportant à sa pension (1 liasse papier)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                              • Commune d'Arbas. S 2 : Extrait d’arrêt du Parlement de Toulouse pour les syndic et communautés d’Arbas contre le ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                (1757/1757)
                                                                                                                                5 vues  - Commune d'Arbas. S 2 : Extrait d?arrêt du Parlement de Toulouse pour les syndic et communautés d?Arbas contre le Seigneur de Mongrenier (1er Septembre 1757) (1 parchemin)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                              • Commune d'Arbas. S 4 : Lettre du subdélégué de Muret au syndic et habitants de Fougaron leur annonçant l’envoi d’un ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                (1816/1816)
                                                                                                                                8 vues  - Commune d'Arbas. S 4 : Lettre du subdélégué de Muret au syndic et habitants de Fougaron leur annonçant l?envoi d?un arrêt du Conseil d?État qui crée la communauté de Fougaron aux dépends de celles d?Arbas et de Montastruc et copie dudit arrêt (de 1816) (2 p. papier), mauvais état- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                              • Commune d'Arbas. S 5 : Extrait de délibération de l’administration forestière de Saint-Gaudens, du 29 pluviôse an IX, ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                (1801/1801)
                                                                                                                                7 vues  - Commune d'Arbas. S 5 : Extrait de délibération de l?administration forestière de Saint-Gaudens, du 29 pluviôse an IX, concernant les droits des habitants de la commune de Chein-Dessus et faisant état d?un acte de 1397, 20 Septembre (citation en langue d?oc) (source non indiquée) (1 p. papier)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                            • Arbon
                                                                                                                                • Délibérations
                                                                                                                                    • 1823-1869
                                                                                                                                      • Commune de Arbon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1823, 10 octobre-1869, 21 février

                                                                                                                                        (1823/1869)
                                                                                                                                        154 vues  - Commune de Arbon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1823, 10 octobre-1869, 21 février- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                      • 1869-1910
                                                                                                                                        • Commune de Arbon. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 27 juin-1910, 16 octobre

                                                                                                                                          (1869/1910)
                                                                                                                                          229 vues  - Commune de Arbon. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1869, 27 juin-1910, 16 octobre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                      • Compoix et cadastres
                                                                                                                                        • Commune de Arbon. 1 G 1 : livre des mutations, 1819-1838.

                                                                                                                                          (1819/1838)
                                                                                                                                          36 vues  - Commune de Arbon. 1 G 1 : livre des mutations, 1819-1838.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                      • Ardiège
                                                                                                                                          • Délibérations
                                                                                                                                              • 1793-1837
                                                                                                                                                • Ardiège. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                                                                                  (AN II-1837)
                                                                                                                                                  175 vues  - Ardiège. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                • 1837-1861
                                                                                                                                                  • Ardiège. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                                                                                    (1837/1861)
                                                                                                                                                    190 vues  - Ardiège. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                  • 1861-1881
                                                                                                                                                    • Commune d'Ardiège. 1 D 3 : registre de délibérations, 1861-1881

                                                                                                                                                      (1861/1881)
                                                                                                                                                      200 vues  - Commune d'Ardiège. 1 D 3 : registre de délibérations, 1861-1881- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                    • 1886-1925
                                                                                                                                                      • Commune d'Ardiège. 1 D 4 : registre de délibérations, 1886-1925

                                                                                                                                                        (1886/1925)
                                                                                                                                                        307 vues  - Commune d'Ardiège. 1 D 4 : registre de délibérations, 1886-1925- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                      • 1925-1945
                                                                                                                                                        • Commune d'Ardiège. 1 D 5 : registre de délibérations, 1925-1945

                                                                                                                                                          (1925/1945)
                                                                                                                                                          160 vues  - Commune d'Ardiège. 1 D 5 : registre de délibérations, 1925-1945- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                        • 1945-1966
                                                                                                                                                          • Commune d'Ardiège. 1 D 6 : registre de délibérations, 1945-1966

                                                                                                                                                            (1945/1966)
                                                                                                                                                            156 vues  - Commune d'Ardiège. 1 D 6 : registre de délibérations, 1945-1966- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                        • Compoix et cadastres
                                                                                                                                                          • Ardiège. 1 G 1 Cadastre. Livre de charge et décharge (rédigé comme un compoix).

                                                                                                                                                            (1712/1788)
                                                                                                                                                            196 vues  - Ardiège. 1 G 1 Cadastre. Livre de charge et décharge (rédigé comme un compoix).- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                          • Ardiège. 1 G 2 Cadastre. État de section.

                                                                                                                                                            (1791/1825)
                                                                                                                                                            70 vues  - Ardiège. 1 G 2 Cadastre. État de section.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                          • Autres documents
                                                                                                                                                            • Commune d'Ardiège. 2 D 1 : registre des arrêtés du maire, 1841-1992

                                                                                                                                                              (1841/1992)
                                                                                                                                                              109 vues  - Commune d'Ardiège. 2 D 1 : registre des arrêtés du maire, 1841-1992- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                            • Ardiège. S 1 Livre de comptes de la fabrique ; plan des bois d'Arrouset et Coustau ; plan représentant le château ; plans ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                                              (1640/1674)
                                                                                                                                                              60 vues  - Ardiège. S 1 Livre de comptes de la fabrique ; plan des bois d'Arrouset et Coustau ; plan représentant le château ; plans des bois de la commune d'Ardiège ; copie de la charte d'Ardiège.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                          • Arguenos
                                                                                                                                                              • Délibérations
                                                                                                                                                                  • 1789-1837
                                                                                                                                                                    • Arguenos. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.

                                                                                                                                                                      (1789/1837)
                                                                                                                                                                      101 vues  - Arguenos. 1 D 1 Conseil municipal. Délibérations.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                                  • Compoix et cadastres
                                                                                                                                                                    • Arguenos. 1 G 1 Cadastre.

                                                                                                                                                                      (1780/1780)
                                                                                                                                                                      72 vues  - Arguenos. 1 G 1 Cadastre.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                                    • Arguenos. 1 G 2 Cadastre. Livre des charges et décharges.

                                                                                                                                                                      (1780/1790)
                                                                                                                                                                      54 vues  - Arguenos. 1 G 2 Cadastre. Livre des charges et décharges.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                                    • Arguenos. 1 G 3 Cadastre. État de section an IX (sections A à F (A incomplète), et livre de mutations.

                                                                                                                                                                      (an XIII-1815)
                                                                                                                                                                      202 vues  - Arguenos. 1 G 3 Cadastre. État de section an IX (sections A à F (A incomplète), et livre de mutations.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                              Voir par page :50 100 150 200 250 300 350 400 


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