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Archives communales numérisées

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Présentation des notices

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    • Communes de T à U
        • Tarabel
            • Compoix et cadastres
              • Commune de Tarabel. 1 G 5 : état de section, 1811 : sections A-D, primitive commune de Tarabel, section E : ancienne commune ...Ouvrir le détail
                (1811/1811)
                86 vues  - Commune de Tarabel. 1 G 5 : état de section, 1811 : sections A-D, primitive commune de Tarabel, section E : ancienne commune de Bugnac- Ouvre la visionneuse
            • Terrebasse
                • Délibérations
                    • 1838-1892
                      • Commune de Terrebasse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 février-1892, 29 mai

                        (1838/1892)
                        229 vues  - Commune de Terrebasse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 février-1892, 29 mai- Ouvre la visionneuse
                      • 1892-1942
                        • Commune de Terrebasse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1942, 5 mars.

                          (1892/1942)
                          258 vues  - Commune de Terrebasse. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 19 juin-1942, 5 mars.- Ouvre la visionneuse
                      • Compoix et cadastres
                        • Commune de Terrebasse. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIe siècle, f° 100-160 à relier

                          (1600/1699)
                          51 vues  - Commune de Terrebasse. 1 G 1 : Compoix de la première moitié du XVIIe siècle, f° 100-160 à relier- Ouvre la visionneuse
                        • Commune de Terrebasse. 1 G 2 : Muancier, 1688-[1735]. Registre broché (plats arrachés), f° 2-99 à relier

                          (1688/1735)
                          107 vues  - Commune de Terrebasse. 1 G 2 : Muancier, 1688-[1735]. Registre broché (plats arrachés), f° 2-99 à relier- Ouvre la visionneuse
                        • Commune de Terrebasse. 1 G 3 : «Livre terrier cadastre…», 1759-[65] par Jean Lascoumères, arpenteur d’Escanecrabe. ...Ouvrir le détail
                          (1759/1765)
                          122 vues  - Commune de Terrebasse. 1 G 3 : «Livre terrier cadastre?», 1759-[65] par Jean Lascoumères, arpenteur d?Escanecrabe. Registre relié cuir, 115 f° et table, assez mauvais état- Ouvre la visionneuse
                        • Commune de Terrebasse. 1 G 4 : «Livre des charges et décharges…», 1767-[92] Registre relié cuir, 58 folios assez ...Ouvrir le détail
                          (1767/1792)
                          73 vues  - Commune de Terrebasse. 1 G 4 : «Livre des charges et décharges?», 1767-[92] Registre relié cuir, 58 folios assez mauvais état.- Ouvre la visionneuse
                        • Commune de Terrebasse. 1 G 5 : Cahiers annuels de mutation an V-[1822] (lacunes)

                          (1797/1822)
                          81 vues  - Commune de Terrebasse. 1 G 5 : Cahiers annuels de mutation an V-[1822] (lacunes)- Ouvre la visionneuse
                      • Thil
                          • Délibérations
                              • 1838-1851
                                • Commune de Thil. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 20 mai-1851, 6 juillet

                                  (1838/1851)
                                  105 vues  - Commune de Thil. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 20 mai-1851, 6 juillet- Ouvre la visionneuse
                                • 1851-1880
                                  • Commune de Thil. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 11 août-1880, 22 décembre

                                    (1851/1880)
                                    221 vues  - Commune de Thil. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1851, 11 août-1880, 22 décembre- Ouvre la visionneuse
                                  • 1881-1903
                                    • Commune de Thil. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1881, 20 février-1903, 30 août

                                      (1881/1903)
                                      227 vues  - Commune de Thil. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1881, 20 février-1903, 30 août- Ouvre la visionneuse
                                    • 1903-1932
                                      • Commune de Thil. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1903, 3 décembre-1932, 27 novembre

                                        (1903/1932)
                                        328 vues  - Commune de Thil. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1903, 3 décembre-1932, 27 novembre- Ouvre la visionneuse
                                    • Compoix et cadastres
                                      • Commune de Thil. 1 G 1 : " Livre terrier et cadastre ", de 1669-1672, par Guérin Furgole

                                        (1669/1672)
                                        274 vues  - Commune de Thil. 1 G 1 : ' Livre terrier et cadastre ', de 1669-1672, par Guérin Furgole- Ouvre la visionneuse
                                      • Commune de Thil. 1 G 2 : états de sections de 1791-1820 (légèrement incomplet)

                                        (1791/1820)
                                        417 vues  - Commune de Thil. 1 G 2 : états de sections de 1791-1820 (légèrement incomplet)- Ouvre la visionneuse
                                      • Commune de Thil. 1 G 3 : matrice de rôle pour la contribution foncière de 1791

                                        (1791/1791)
                                        45 vues  - Commune de Thil. 1 G 3 : matrice de rôle pour la contribution foncière de 1791- Ouvre la visionneuse
                                      • Commune de Thil. 1 G 4 : matrice de rôle pour la contribution foncière de l'an V

                                        (1796/1797)
                                        17 vues  - Commune de Thil. 1 G 4 : matrice de rôle pour la contribution foncière de l'an V- Ouvre la visionneuse
                                      • Commune de Thil. 1 G 5 : matrice de rôle pour la contribution foncière de l'an X

                                        (1801/1802)
                                        36 vues  - Commune de Thil. 1 G 5 : matrice de rôle pour la contribution foncière de l'an X- Ouvre la visionneuse
                                    • Touille
                                        • Délibérations
                                            • 1838-1870
                                              • Commune de Touille. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 mai-1870, 16 octobre

                                                (1838/1870)
                                                241 vues  - Commune de Touille. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 5 mai-1870, 16 octobre- Ouvre la visionneuse
                                              • 1870-1890
                                                • Commune de Touille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 19 aout-1890, 25 mai

                                                  (1870/1890)
                                                  243 vues  - Commune de Touille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1870, 19 aout-1890, 25 mai- Ouvre la visionneuse
                                                • 1890-1903
                                                  • Commune de Touille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1890, 25 mai-1903, 27 septembre.

                                                    (1890/1903)
                                                    209 vues  - Commune de Touille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1890, 25 mai-1903, 27 septembre.- Ouvre la visionneuse
                                                • Compoix et cadastres
                                                  • Commune de Touille. 1 G 1 : cadastre de 1664-8 (incomplet), par François Sabadie, notaire et agrimenseur de Montsaunès. ...Ouvrir le détail
                                                    (1664/1668)
                                                    249 vues  - Commune de Touille. 1 G 1 : cadastre de 1664-8 (incomplet), par François Sabadie, notaire et agrimenseur de Montsaunès. Homologué par R. Dumas, répertoire alphabétique. Registre relié en désordre dos cuir noir, 244 folios- Ouvre la visionneuse
                                                • Tournefeuille
                                                    • Délibérations
                                                        • 1747
                                                          • Commune de Tournefeuille. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1747

                                                            (1747/1747)
                                                            221 vues  - Commune de Tournefeuille. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1747- Ouvre la visionneuse
                                                          • 1779-1790
                                                            • Commune de Tournefeuille. 1 D 2 : registre des délibérations consulaires, 1779, 29 août-1790, 19 mars (en plus : lettres ...Ouvrir le détail
                                                              (1779/1790)
                                                              199 vues  - Commune de Tournefeuille. 1 D 2 : registre des délibérations consulaires, 1779, 29 août-1790, 19 mars (en plus : lettres patentes de roi)- Ouvre la visionneuse
                                                            • 1812-1837
                                                              • Commune de Tournefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1812, 8 novembre-1837, 6 ...Ouvrir le détail
                                                                (1812/1837)
                                                                142 vues  - Commune de Tournefeuille. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1812, 8 novembre-1837, 6 septembre- Ouvre la visionneuse
                                                              • 1837-1856
                                                                • Commune de Tournefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 22 octobre-1856, 11 ...Ouvrir le détail
                                                                  (1837/1856)
                                                                  163 vues  - Commune de Tournefeuille. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1837, 22 octobre-1856, 11 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                • 1856-1871
                                                                  • Commune de Tounrefeuille. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 11 mai-1871, 12 mars

                                                                    (1856/1871)
                                                                    119 vues  - Commune de Tounrefeuille. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1856, 11 mai-1871, 12 mars- Ouvre la visionneuse
                                                                  • 1871-1893
                                                                    • Commune de Tounrefeuille. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 18 juin-1893, 19 ...Ouvrir le détail
                                                                      (1871/1893)
                                                                      159 vues  - Commune de Tounrefeuille. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 18 juin-1893, 19 février- Ouvre la visionneuse
                                                                    • 1893-1924
                                                                      • Commune de Tounrefeuille. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 27 août-1924, 24 ...Ouvrir le détail
                                                                        (1893/1924)
                                                                        219 vues  - Commune de Tounrefeuille. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1893, 27 août-1924, 24 février- Ouvre la visionneuse
                                                                      • 1924-1945
                                                                        • Commune de Tounrefeuille. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1924, 3 août-1945, 4 août

                                                                          (1924/1945)
                                                                          229 vues  - Commune de Tounrefeuille. 1 D 8 : registre des délibérations du conseil municipal, 1924, 3 août-1945, 4 août- Ouvre la visionneuse
                                                                      • Compoix et cadastres
                                                                        • Commune de Tournefeuille. 1 G 1 : cadastre de 1600

                                                                          (1600/1600)
                                                                          64 vues  - Commune de Tournefeuille. 1 G 1 : cadastre de 1600- Ouvre la visionneuse
                                                                        • Commune de Tournefeuille. 1 G 2 : état de sections, 1791-[an IX]

                                                                          (1791/1801)
                                                                          275 vues  - Commune de Tournefeuille. 1 G 2 : état de sections, 1791-[an IX]- Ouvre la visionneuse
                                                                        • Autres documents
                                                                          • Commune de Tournefeuille. 1 S 1 : documents divers : anonyme (traité concernant le droit féodal). Manuscrit du XVIIIe ...Ouvrir le détail
                                                                            (1700/1799)
                                                                            53 vues  - Commune de Tournefeuille. 1 S 1 : documents divers : anonyme (traité concernant le droit féodal). Manuscrit du XVIIIe siècle- Ouvre la visionneuse
                                                                        • Tourreilles (Les)
                                                                            • Délibérations
                                                                                • 1876-1880
                                                                                  • Commune de Les Toureilles. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 9 janvier-1880, 16 ...Ouvrir le détail
                                                                                    (1876/1880)
                                                                                    105 vues  - Commune de Les Toureilles. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1876, 9 janvier-1880, 16 mai- Ouvre la visionneuse
                                                                                  • 1889-1895
                                                                                    • Commune de Les Toureilles. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 28 avril-1895, 16 ...Ouvrir le détail
                                                                                      (1889/1895)
                                                                                      147 vues  - Commune de Les Toureilles. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1889, 28 avril-1895, 16 avril- Ouvre la visionneuse
                                                                                    • 1895-1900
                                                                                      • Commune de Les Toureilles. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1895, 21 avril-1900, 4 ...Ouvrir le détail
                                                                                        (1895/1900)
                                                                                        159 vues  - Commune de Les Toureilles. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1895, 21 avril-1900, 4 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                      • 1900-1910
                                                                                        • Commune de Les Toureilles. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 25 novembre-1910, 25 septembre. ...Ouvrir le détail
                                                                                          (1900/1910)
                                                                                          210 vues  - Commune de Les Toureilles. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1900, 25 novembre-1910, 25 septembre.- Ouvre la visionneuse
                                                                                    • Toutens
                                                                                        • Délibérations
                                                                                            • 1808-1842
                                                                                              • Commune de Toutens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 16 mai-1842, 5 juillet

                                                                                                (1808/1842)
                                                                                                126 vues  - Commune de Toutens. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1808, 16 mai-1842, 5 juillet- Ouvre la visionneuse
                                                                                              • 1843-1855
                                                                                                • Commune de Toutens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1843, 14 mai-1855, 18 septembre

                                                                                                  (1843/1855)
                                                                                                  113 vues  - Commune de Toutens. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1843, 14 mai-1855, 18 septembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                • 1857-1888
                                                                                                  • Commune de Toutens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 8 février-1888, 9 ...Ouvrir le détail
                                                                                                    (1857/1888)
                                                                                                    199 vues  - Commune de Toutens. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1857, 8 février-1888, 9 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                  • 1892-1906
                                                                                                    • Commune de Toutens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 5 juin-1906, 9 septembre

                                                                                                      (1892/1906)
                                                                                                      60 vues  - Commune de Toutens. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1892, 5 juin-1906, 9 septembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                • Trébons-de-Luchon
                                                                                                    • Délibérations
                                                                                                        • 1841-1892
                                                                                                          • Commune de Trébons-de-Luchon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1841, 1er mai-1892, 6 ...Ouvrir le détail
                                                                                                            (1841/1892)
                                                                                                            126 vues  - Commune de Trébons-de-Luchon. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1841, 1er mai-1892, 6 décembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                        • Compoix et cadastres
                                                                                                          • Commune de Trébons-de-Luchon. 1 G 1 : document cadastral, livre des mutations, 1819-[1835].

                                                                                                            (1819/1835)
                                                                                                            30 vues  - Commune de Trébons-de-Luchon. 1 G 1 : document cadastral, livre des mutations, 1819-[1835].- Ouvre la visionneuse
                                                                                                          • Autres documents
                                                                                                            • Commune de Trébons-de-Luchon. 2 D 1 : correspondances, enregistrement du courrier départ, 1842-1886

                                                                                                              (1842/1886)
                                                                                                              70 vues  - Commune de Trébons-de-Luchon. 2 D 1 : correspondances, enregistrement du courrier départ, 1842-1886- Ouvre la visionneuse
                                                                                                          • Trébons-sur-la-Grasse
                                                                                                              • Délibérations
                                                                                                                  • 1833-1894
                                                                                                                    • Commune de Trebons-sur-la-Grasse. Esquilles : 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1833, 7 mai-1846, 25 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                      (1833/1894)
                                                                                                                      227 vues  - Commune de Trebons-sur-la-Grasse. Esquilles : 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1833, 7 mai-1846, 25 octobre (à la suite Trébons 1877-1894)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                    • 1838-1877
                                                                                                                      • Commune de Trebons-sur-la-Grasse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1877, 11 février, ...Ouvrir le détail
                                                                                                                        (1838/1877)
                                                                                                                        152 vues  - Commune de Trebons-sur-la-Grasse. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 6 mai-1877, 11 février, 1877, 15 mai-1894, 23 décembre (voir 1 D 1)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                      • 1895-1913
                                                                                                                        • Commune de Trebons-sur-la-Grasse.1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1895, 28 avril -1913, 23 ...Ouvrir le détail
                                                                                                                          (1895/1913)
                                                                                                                          154 vues  - Commune de Trebons-sur-la-Grasse.1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1895, 28 avril -1913, 23 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                        • 1914-1956
                                                                                                                          • Commune de Trebons-sur-la-Grasse. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1914, 31 mai-1956, 14 octobre. ...Ouvrir le détail
                                                                                                                            (1914/1956)
                                                                                                                            160 vues  - Commune de Trebons-sur-la-Grasse. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1914, 31 mai-1956, 14 octobre.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                        • Compoix et cadastres
                                                                                                                          • Commune de Trebons-sur-la-Grasse. 1 G 1 : état de sections (incomplet) de 1791

                                                                                                                            (1791/1791)
                                                                                                                            193 vues  - Commune de Trebons-sur-la-Grasse. 1 G 1 : état de sections (incomplet) de 1791- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                          • Commune de Trebons-sur-la-Grasse. 1 G 2 : matrices foncières, 1791 et an V.

                                                                                                                            (1791/1797)
                                                                                                                            21 vues  - Commune de Trebons-sur-la-Grasse. 1 G 2 : matrices foncières, 1791 et an V.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                        • Union (L')
                                                                                                                            • Délibérations
                                                                                                                                • 1750-1788
                                                                                                                                  • Commune de L'Union. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1750, 8 mars-1788, 2 janvier

                                                                                                                                    (1750/1788)
                                                                                                                                    251 vues  - Commune de L'Union. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1750, 8 mars-1788, 2 janvier- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                  • 1783-1790
                                                                                                                                    • Commune de L'Union. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1783, 23 octobre-1790, 29 mars. En plus, ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                      (1783/1790)
                                                                                                                                      149 vues  - Commune de L'Union. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1783, 23 octobre-1790, 29 mars. En plus, lettres patentes du Roi- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                    • 1790-1793
                                                                                                                                      • Commune de L'Union. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 22 juin-1793, 27 novembre

                                                                                                                                        (1790/1793)
                                                                                                                                        40 vues  - Commune de L'Union. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790, 22 juin-1793, 27 novembre- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                      • 1776-1793
                                                                                                                                        • Commune de L'Union. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776, 13 août-1793, 3ème frimaire. ...Ouvrir le détail
                                                                                                                                          (1776/1793)
                                                                                                                                          168 vues  - Commune de L'Union. 1 D 4 : registre des délibérations du conseil municipal, 1776, 13 août-1793, 3ème frimaire.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                        • an II-1821
                                                                                                                                          • Commune de L'Union. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 24 frimaire-1821, 30 juin

                                                                                                                                            (1793/1821)
                                                                                                                                            192 vues  - Commune de L'Union. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, an II, 24 frimaire-1821, 30 juin- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                          • 1821-1838
                                                                                                                                            • Commune de L'Union. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 24 août-1838, 1er juillet

                                                                                                                                              (1821/1838)
                                                                                                                                              104 vues  - Commune de L'Union. 1 D 6 : registre des délibérations du conseil municipal, 1821, 24 août-1838, 1er juillet- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                            • 1838-1850
                                                                                                                                              • Commune de L'Union. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 29 juillet-1850, 4 août.

                                                                                                                                                (1838/1850)
                                                                                                                                                105 vues  - Commune de L'Union. 1 D 7 : registre des délibérations du conseil municipal, 1838, 29 juillet-1850, 4 août.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                            • Compoix et cadastres
                                                                                                                                              • Union (L'). 1 G 1 Cadastre. État de sections de 1791 (C seulement)

                                                                                                                                                (1791/1791)
                                                                                                                                                33 vues  - Union (L'). 1 G 1 Cadastre. État de sections de 1791 (C seulement)- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Union (L'). 1 G 2 Cadastre. " Livre des mutations ".

                                                                                                                                                (AN IX-1810)
                                                                                                                                                8 vues  - Union (L'). 1 G 2 Cadastre. ' Livre des mutations '.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                              • Union (L'). 1 G 3 Cadastre. Matrice de la contribution cadastrale, tome I.

                                                                                                                                                (1815/1820)
                                                                                                                                                68 vues  - Union (L'). 1 G 3 Cadastre. Matrice de la contribution cadastrale, tome I.- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                            • Urau
                                                                                                                                                • Délibérations
                                                                                                                                                    • 1871-1928
                                                                                                                                                      • Commune de Urau. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 26 février-1928, 26 juin

                                                                                                                                                        (1871/1928)
                                                                                                                                                        400 vues  - Commune de Urau. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1871, 26 février-1928, 26 juin- Ouvre la visionneuse
                                                                                                                                                      • 1928-1958
                                                                                                                                                        • Commune de Urau. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 1er juillet-1958, 25 octobre

                                                                                                                                                          (1928/1958)
                                                                                                                                                          212 vues  - Commune de Urau. 1 D 2 : registre des délibérations du conseil municipal, 1928, 1er juillet-1958, 25 octobre- Ouvre la visionneuse


                                                                                                                                                haut de page