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  Généralités ; organisation et police des cultes ; serment des ministres du culte ; abdications ; traitements et pensions ecclésiastiques ; biens et revenus du clergé ; culte révolutionnaire.

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  Indexation

• Sujets

  Révolution de 1789 / acte d'opposition / administration diocésaine / biens nationaux / bénéfice ecclésiastique / catholicisme / circonscription ecclésiastique / clergé / clergé régulier / clergé séculier / comptabilité publique / couvent / culte / démolition / fabrique / financement / mouvement... ...  
  Révolution de 1789 / acte d'opposition / administration diocésaine / biens nationaux / bénéfice ecclésiastique / catholicisme / circonscription ecclésiastique / clergé / clergé régulier / clergé séculier / comptabilité publique / couvent / culte / démolition / fabrique / financement / mouvement populaire / palais épiscopal / police des cultes / pratique religieuse / presbytère / rémunération / séminaire / temporel ecclésiastique / travaux / édifice cultuel 

• Type de documents

  liste nominative / dossier individuel / Documents écrits

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  22/10/2015

• Dernière mise à jour :

  23/08/2022 13:22:40

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.