Présentation du fonds

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  Contenu

• Présentation du contenu

  Généralités ; agitation politique et religieuse ; poursuites contre les terroristes ; détenus et suspects ; émigrés ; insurrection royaliste de l'an VII.

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  Indexation

• Sujets

  administration centrale / administration départementale / commune / district révolutionnaire / département / maintien de l'ordre / mouvement politique et social / police / police administrative / Révolution de 1789 / surveillance du territoire / vie politique

• Lieux

  Haute-Garonne (France ; département)

• Type de documents

  texte officiel

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  15/10/2015

• Dernière mise à jour :

  24/08/2020 15:42:48

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.