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W - Écoles de la Haute-Garonne

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Présentation du fonds

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  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Ce répertoire méthodique comprend les fonds des écoles de la Haute-Garonne. On y trouve des dossiers de gestion administrative et financière, des dossiers des instances de gouvernance, et des dossiers de scolarité.

  • Tris et éliminations

    Assurés conformément aux instructions et circulaires interministérielles de tri et de conservation des archives dans le secteur de l'éducation nationale.


  • Indexation

  • Sujets

    école
  • Lieux

    Haute-Garonne (France ; département)

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur


  • Sources complémentaires

  • Cotes associées (autre producteur)

    1 J 2315 : école de Fontenilles, arrêté d'autorisation provisoire d'ouverture pris par le Recteur de Toulouse (1839).

    1 J 1372 : école de Lavalette, registres matricules des élèves de l'école primaire de filles (1890-1938).

    1 J 1902 : Toulouse, école communale du Centre, cahier de devoirs...

     ...  

  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Réalisé par Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales, conservatrice générale du patrimoine).

    Révisé par Méryl Arrouy (archiviste) sous la direction de Fabienne Peris-Raimbault (responsable du...

     ...  
  • Date de création :

    26/05/2026 16:03:10
  • Dernière mise à jour :

    08/07/2026 10:50:02
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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