Présentation du fonds

519 Ko

• Contexte

• Producteur

  Hôtel-Dieu Saint-Jacques (Toulouse, Haute-Garonne, France)

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds partiellement classé. Les établissements de l’Hôtel-Dieu et de La Grave forment les premiers hôpitaux de Toulouse, qui sont devenus le Centre hospitalier universitaire de Toulouse.

  On trouvera les archives antérieures à la Révolution dans les séries B à G.

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  Fonds partiellement classé. Les établissements de l’Hôtel-Dieu et de La Grave forment les premiers hôpitaux de Toulouse, qui sont devenus le Centre hospitalier universitaire de Toulouse.

  On trouvera les archives antérieures à la Révolution dans les séries B à G.

   

• Mode de classement

  Selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.

  H dépôt 1 - 1 B : Biens et revenus

  H dépôt 1 – D : Inventaires d’archives

  H dépôt 1 - 1 E : Administration générale : délibérations

  H dépôt 1 - 2 E : Comptabilité

  H dépôt 1 - 1 F 1 : Population : malades

  H dépôt 1 - G :...

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  Selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.

  H dépôt 1 - 1 B : Biens et revenus

  H dépôt 1 – D : Inventaires d’archives

  H dépôt 1 - 1 E : Administration générale : délibérations

  H dépôt 1 - 2 E : Comptabilité

  H dépôt 1 - 1 F 1 : Population : malades

  H dépôt 1 - G : Institutions annexes

  H dépôt 1 – K : Personnel

  H dépôt 1 - 1 L : Administration générale : délibérations de la commission administrative

  H dépôt 1 - 2 L : Administration générale : minutes des délibérations

  H dépôt 1 - 3 L : Administration générale : Conseil de charité

  H dépôt 1 - 4 L : Administration générale : correspondance

  H dépôt 1 - 1 M : Financement : recettes et dépenses

  H dépôt 1 - 2 M : Financement : comptes de gestion

  H dépôt 1 - 3 M : Financement : comptes moraux et administratifs

  H dépôt 1 - 4 M : Financement : livres – journaux

  H dépôt 1 - 5 M : Financement : comptabilité du contrôleur

  H dépôt 1 - 6 M : Financement : comptes pour les enfants assistés

  H dépôt 1 - 1 N : Capital, immobilisations : dons et legs

  H dépôt 1 - 2 N : Capital, immobilisations : revenus fixes

  H dépôt 1 - 3 N : Capital, immobilisations : rentes

  H dépôt 1 - 4 N : Capital, immobilisations : baux

  H dépôt 1 - 1 O : Travaux et matériels

  H dépôt 1 - 1 P : Comptabilité de l'économat

  H dépôt 1 - 1 Q : Population : mouvement des malades

  H dépôt 1 - 2 Q : Population : enfants assistés

  H dépôt 1 - 3 Q : Population : militaires

  H dépôt 1 – R : Archives médicales

   

• 
  Indexation

• Sujets

  établissement de santé / établissement médico social

• Organisme

  Hôtel-Dieu Saint-Jacques (Toulouse, Haute-Garonne, France)

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Site principal

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (autre producteur)

  Voir aussi les inventaires provisoires des sous-séries H dépôt 2 (Hôpital Saint-Joseph de La Grave), 3X (assistance sociale) et 1X (administration hospitalière).

• Bibliographie

  Les hôpitaux de Toulouse : mille ans d'histoires [Texte imprimé] / Jacques Frexinos ; photogr. Damien Aspe [et] Igor Bertrand. - Toulouse : Ed. Privat, 1999. - 1 vol. (188 p.) : ill. en coul., couv. ill. en coul. ; 29 cm.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Les parties classées l'ont été par Geneviève Douillard (conservateur en chef du patrimoine et directrice adjointe) et Pierre Gillet (magasinier), sous la direction de Bernadette Suau (Conservateur général du patrimoine, directrice des Archives départementales de la Haute-Garonne.).

  L’instrument...

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  Les parties classées l'ont été par Geneviève Douillard (conservateur en chef du patrimoine et directrice adjointe) et Pierre Gillet (magasinier), sous la direction de Bernadette Suau (Conservateur général du patrimoine, directrice des Archives départementales de la Haute-Garonne.).

  L’instrument de recherche a été révisé et structuré en 2025 par Pascal Barcenas (archiviste) avec le concours de Mme Fabienne Peris-Raimbault (archiviste et Cheffe de cellule Archives contemporaines et hospitalières), sous la direction de Mme Nathalie Regagnon (conservateur en chef du patrimoine et directrice adjointe)

   

• Date de création :

  25/03/2021 15:19:17

• Dernière mise à jour :

  11/09/2025 10:26:34

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.