Présentation du fonds

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  Contexte

• Producteur

  Centre hospitalier (Muret, Haute-Garonne, France)

• Historique de la conservation

  Les archives du centre hospitalier de Muret ont fait l'objet de deux campagnes de collecte en 2015 et 2026. En 2015, l’hôpital local de Muret fait appel à un prestataire d’archives (Archives solutions) pour traiter l'arriéré qui occupe les locaux de l'EHPAD le Castelet en centre ville et le...

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  Les archives du centre hospitalier de Muret ont fait l'objet de deux campagnes de collecte en 2015 et 2026. En 2015, l’hôpital local de Muret fait appel à un prestataire d’archives (Archives solutions) pour traiter l'arriéré qui occupe les locaux de l'EHPAD le Castelet en centre ville et le centre hospitalier avenue Louis Pasteur.

  De novembre 2025 à janvier 2026, les Archives départementales ont accompagné le CH Muret dans l'identification des archives à verser pour conservation historique.

   

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  2015/10/08 ; 2016/02/16 ; 2026/02/10

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  Contenu

• Présentation du contenu

  Le fonds du centre hospitalier de Muret, classé de manière provisoire, se présente sous la forme d'une collection de bordereaux de versement accessibles grâce aux fichiers PDF attachés à la fiche descriptive correspondante.

  Il se compose des documents administratifs et médicaux de l’hôpital. Au...

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  Le fonds du centre hospitalier de Muret, classé de manière provisoire, se présente sous la forme d'une collection de bordereaux de versement accessibles grâce aux fichiers PDF attachés à la fiche descriptive correspondante.

  Il se compose des documents administratifs et médicaux de l’hôpital. Au vu des dates récentes des dossiers, le versement est soumis à dérogation pour communication.

   

• Mode de classement

  classé provisoirement

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  Indexation

• Sujets

  établissement de santé / personne âgée / personne handicapée / enfant handicapé / adulte handicapé / établissement public d'hospitalisation / établissement médico social

• Lieux

  Muret (Haute-Garonne, France)

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

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  Sources complémentaires

• Cotes associées (même producteur)

  H dépôt 10 1 à 259 / 9250 W / 9251 W / 9275 W

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  24/06/2021 10:01:39

• Dernière mise à jour :

  04/05/2026 12:00:07

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.