Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal de Toulouse (série W) AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Vous êtes ici : Rechercher et Consulter > Recherches en ligne > Etat des fonds

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

- Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal (DILTI). - Coordination de l'action des administrations et organismes compétents ; relations avec les structures participant à la lutte contre le travail illégal ; analyse de la verbalisation ; mission de formation des partenaires ; procès-verbaux d'infraction.

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal de Toulouse

Indexation
Type de documents
Documents écrits
Contrôle de la description
Rédacteur
Date de création :
09/05/2017
Dernière mise à jour :
15/01/2020 12:04:15
Règles de description

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...
...

Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.