Présentation du fonds

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  Indexation

• Sujets

  ancien combattant / victime de guerre

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable suivant la législation en vigueur. Les bordereaux de versement établis au moment de l'entrée, décrivant sommairement le contenu des archives, sont, sous réserve de leur communicabilité, consultables en PDF attaché à la fiche correspondante

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  09/05/2017

• Dernière mise à jour :

  25/02/2026 17:42:50

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.