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Bonrepos-sur-Aussonelle (Archives communales)

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Présentation du fonds

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    1080 Ko - Bonrepos-sur-Aussonelle (Archives communales) (ouvre la visionneuse)

    1080 Ko


  • Contexte

  • Producteur
    Bonrepos-sur-Aussonnelle (commune ; Haute-Garonne)
  • Modalités d'entrées

    Dépôt

  • Dates d'entrée

    1996

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Cet instrument de recherche mentionne uniquement les archives de la commune qui sont conservées aux Archives départementales et/ou numérisées.

    Les archives communales sont, dans la majorité des cas, conservées à la mairie ou déposées aux Archives départementales sous la cote 2 E :

    - À Toulouse,...

     ...  
  • Mode de classement

    Les archives communales déposées sont classées conformément au cadre de classement des archives communales de 1926 et au cadre de classement des archives départementales de 1998. A noter toutefois que, pour les documents postérieurs à 1982, la série W n'a pas encore été mise en œuvre : les...

     ...  

  • Indexation

  • Lieux

    Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France) / Plaisance-du-Touch, Canton de (Haute-Garonne ; France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Consultable selon la législation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur.

  • Lieu de conservation

    Toulouse - Annexe de conservation
  • Autres instruments de recherche

    Consulter l'instrument de recherche en pièce jointe (pdf), qui présente l'ensemble des archives de la commune, déposées ou encore conservées en Mairie.


  • Sources complémentaires

  • Cotes associées (autre producteur)

    Se reporter également à l'état des fonds des Archives départementales ; voir notamment les séries C, O et H dépôt.

  • Bibliographie

    BH in 4° 1338 : L'école autrefois dans le canton de Saint-Lys [Texte imprimé] / Isabelle Caubet. - Saint-Lys : SIVOM, 2003. - 1 vol. 168 p. : ill. ; 24 cm.

    BH br 4° 487 : Bonrepos-sur-Aussonnelle, monographie communale par Espirac, 1886.- 26 p. : ill. noir et blanc ; 30 cm.

     ...  

  • Notes

  • Dates des dernières inspections : 2013/10/24


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Réalisé par Line Heuillet (archiviste à l’Antenne du Comminges) sous la direction de Lise Calafato et de Nathalie Regagnon (cheffes de service) et d’Anne Goulet (conservateur général et directrice des Archives départementales).

  • Dernière mise à jour :

    18/11/2025 13:43:51
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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