Présentation du fonds

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  Contexte

• Producteur

  Ausseing (commune ; Haute-Garonne, France)

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  Contenu

• Présentation du contenu

  Cet instrument de recherche mentionne uniquement les archives de la commune qui sont conservées aux Archives départementales et/ou numérisées.

  Les archives communales sont, dans la majorité des cas, conservées à la mairie ou déposées aux Archives départementales sous la cote 2 E :

  - À Toulouse,...

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  Cet instrument de recherche mentionne uniquement les archives de la commune qui sont conservées aux Archives départementales et/ou numérisées.

  Les archives communales sont, dans la majorité des cas, conservées à la mairie ou déposées aux Archives départementales sous la cote 2 E :

  - À Toulouse, pour les arrondissements de Muret et de Toulouse.

  - À l’antenne de Saint-Gaudens, pour l’arrondissement de Saint-Gaudens.

  Afin d’avoir accès au répertoire de l’ensemble des archives de la commune, il convient de se référer au fichier ci-joint.

   

• Tris et éliminations

  Aucune élimination.

• Mode de classement

  Les archives communales déposées sont classées conformément au cadre de classement des archives communales de 1926 et au cadre de classement des archives départementales de 1998. A noter toutefois que, pour les documents postérieurs à 1982, la série W n'a pas encore été mise en œuvre : les...

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  Les archives communales déposées sont classées conformément au cadre de classement des archives communales de 1926 et au cadre de classement des archives départementales de 1998. A noter toutefois que, pour les documents postérieurs à 1982, la série W n'a pas encore été mise en œuvre : les archives contemporaines ont continué d'être classées suivant le cadre de classement de 1926.

   

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  Indexation

• Lieux

  Ausseing (Haute-Garonne, France)

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• Lieu de conservation

  Antenne de Saint-Gaudens

• Autres instruments de recherche

  Consulter l'instrument de recherche en pièce jointe (pdf), qui présente l'ensemble des archives de la commune, déposées ou encore conservées en Mairie.

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  Sources complémentaires

• Cotes associées (autre producteur)

  Se reporter également à l'état des fonds des Archives départementales ; voir notamment les séries C, O et H dépôt.

• Bibliographie

  Ausseing, monographie communale par Mauli, 1885.- 5 p. : ill. noir et blanc ; 30 cm (BH br 4° 523)

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Réalisé par Nathan Miozzo (archiviste à l’Antenne du Comminges) sous la direction de Lise Calafato et de Nathalie Regagnon (cheffes de service) et d’Anne Goulet (conservateur général et directrice des Archives départementales).

• Dernière mise à jour :

  25/03/2025 15:03:13

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.