Présentation du fonds

Ayguesvives, archives communales.	Producteur : Ayguesvives (commune ; Haute-Garonne, France)
Cotes extrêmes : 1 NUM AC 3017-3018 / 1 NUM AC 3024 / 1 NUM AC 2871 / 1 NUM AC 2350-2353 / 1 NUM AC 6720-6721 /1 NUM AC 2375-2376 / 1 NUM AC 2871 /1 NUM AC 2377 /1 NUM AC 2377	Voir l'inventaire :
Dates extrêmes : 1791-1977

• 
  Contexte

• Producteur

  Ayguesvives (commune ; Haute-Garonne, France)

• Historique de la conservation

  Fonds partiellement déposé aux Archives départementales de la Haute-Garonne.

• Modalités d'entrées

  Dépôt

• Dates d'entrée

  2020

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  Contenu

• Présentation du contenu

  Cet instrument de recherche mentionne uniquement les archives de la commune qui sont conservées aux Archives départementales et/ou numérisées.

  Les archives communales sont, dans la majorité des cas, conservées à la mairie ou déposées aux Archives départementales sous la cote 2 E :

  - À Toulouse,...

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  Cet instrument de recherche mentionne uniquement les archives de la commune qui sont conservées aux Archives départementales et/ou numérisées.

  Les archives communales sont, dans la majorité des cas, conservées à la mairie ou déposées aux Archives départementales sous la cote 2 E :

  - À Toulouse, pour les arrondissements de Muret et de Toulouse

  - À l’antenne de Saint-Gaudens, pour l’arrondissement de Saint-Gaudens.

  Afin d’avoir accès au répertoire de l’ensemble des archives de la commune, il convient de se référer au fichier ci-joint.

   

• Mode de classement

  Les archives communales déposées sont classées conformément au cadre de classement des archives communales de 1926 et au cadre de classement des archives départementales de 1998. A noter toutefois que, pour les documents postérieurs à 1982, la série W n'a pas encore été mise en œuvre : les...

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  Les archives communales déposées sont classées conformément au cadre de classement des archives communales de 1926 et au cadre de classement des archives départementales de 1998. A noter toutefois que, pour les documents postérieurs à 1982, la série W n'a pas encore été mise en œuvre : les archives contemporaines ont continué d'être classées suivant le cadre de classement de 1926.

   

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  Indexation

• Lieux

  Ayguesvives (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Escalquens, Canton de (Haute-Garonne, France)

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Se reporter également à l'état des fonds des Archives départementales ; voir notamment les séries C, O et H dépôt.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• Autres instruments de recherche

  Consulter l'instrument de recherche en pièce jointe (pdf), qui présente l'ensemble des archives de la commune, déposées ou encore conservées en Mairie.

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  Sources complémentaires

• Cotes associées (autre producteur)

  Se reporter également à l'état des fonds des Archives départementales ; voir notamment les séries C, O et H dépôt.

• Bibliographie

  ODOL (Jean), Les problèmes de la population d'Ayguesvives aux 17ème et 18ème siècles, Nailloux, Centre culturel du Lauragais, s.d, 135 p. (BH in 4° 1506).

  LARENAUDIE (Marie-Josèphe), Les estimes de Montgiscard, Ayguesvives et des Bastards (Haute-Garonne) de 1489, Annales du Midi, Tome 124, n°...

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  ODOL (Jean), Les problèmes de la population d'Ayguesvives aux 17ème et 18ème siècles, Nailloux, Centre culturel du Lauragais, s.d, 135 p. (BH in 4° 1506).

  LARENAUDIE (Marie-Josèphe), Les estimes de Montgiscard, Ayguesvives et des Bastards (Haute-Garonne) de 1489, Annales du Midi, Tome 124, n° 277, p. 85-88 (BH Per 33 2012).

   

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  Notes

• Dates des dernières inspections : 2010, 2021

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Réalisé par Sophie Armand (archiviste), sous la direction de Calafato Lise (cheffe de service) et sous la direction de Regagnon Nathalie (directrice adjointe)et de Goulet Anne (conservateur général et directrice des Archives départementales).

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  Réalisé par Sophie Armand (archiviste), sous la direction de Calafato Lise (cheffe de service) et sous la direction de Regagnon Nathalie (directrice adjointe)et de Goulet Anne (conservateur général et directrice des Archives départementales).

   

• Dernière mise à jour :

  21/11/2025 13:07:17

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.