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Autres églises paroissiales et fabriques ; chapelles ; fraternités de prêtres, etc. (8 G à 19 G)

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    Fonds non classés.


  • Indexation

  • Sujets
    clergé séculier

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Consultable sur autorisation

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux règlements en vigueur

  • Lieu de conservation
    Toulouse - Site principal

  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

  • Date de création :
    31/10/2022 11:47:30
  • Dernière mise à jour :
    12/02/2026 16:39:37
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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