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8046W

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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Présentation du producteur

    Ces dossiers proviennent du SGAR Midi-Pyrénées, devenu SGAR Occitanie en 2016. Jusqu'en 2004, la mission concernée par le présent versement s'appelait Mission Affaires agricoles et environnement. Elle s'est ensuite appelée Mission attractivité et développement territorial, puis est devenue,...

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  • Historique de la conservation

    Les archives du SGAR ont fait l'objet d'une opération de tri et de classement externalisée auprès d'un prestataire spécialisé en 2017, sous le contrôle scientifique et technique des Archives départementales.

    Les archives du 8046 W étaient conservées dans les bureaux de la Mission ADDA au moment...

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  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée
    15 juin 2017

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Le versement 8046 W se compose des archives de la Mission Aménagement, développement durable, agriculture (ADDA).

    Au sein de ce versement, on trouvera essentiellement les dossiers des chagés de mission, à savoir :

    - des dossiers relatif à la participation du SGAR ou du Préfet de région à des...

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  • Tris et éliminations

    Classé provisoirement : les dossiers d'appui au chargé du mission et du chargé de mission ont été identifiés et récolés après achèvement du classement du 8042 W ; ils nécessiteraient une réanalyse approfondie de leur contenu en vue de leur reclassement définitif.

    Malgré des doublons évidents de...

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  • Indexation

  • Sujets
    administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire / environnement / eau / agriculture
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Se reporter à la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono

  • Modalités de reproductions

    Se reporter aux réglements en vigueur.


  • Sources complémentaires

  • Cotes associées (même producteur)

    Voir l'État des versements des Archives départementales de la Haute-Garonne, et notamment le 8042 W

  • Cotes associées (autre producteur)

    Voir l'État des versements des Archives départementales de la Haute-Garonne


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Rédigé par Nathalie Regagnon (Cheffe du service des relations avec les administrations) sous la direction d'Anne Goulet (Directrice des Archives départementales)

  • Date de création :
    18/02/2020
  • Dernière mise à jour :
    18/02/2020 10:02:50
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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