Présentation du fonds

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• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

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  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds contemporain ouvert et classé. Versements du service de la Communication du Conseil général de la Haute-Garonne de 1999 à 2014, puis du Conseil départemental de la Haute-Garonne de 2015 à 2018.

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Communicable sur rendez-vous auprès du service des archives figurées

• Autres instruments de recherche

  Répertoire méthodique par V. Orlandi, 2015, 13 pages

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  Sources complémentaires

• Cotes associées (même producteur)

  6477 W : versement du service de la Communication du Conseil général de la Haute-Garonne, composé de dossiers par projet comprenant les comptes-rendus de réunion, les projets, les bons à tirer, les factures et autres pièces de suivi des projets.

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  17/04/2015

• Dernière mise à jour :

  09/07/2020 11:34:50

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.