Présentation du fonds

• Contexte

• Historique de la conservation

  Versement conditionné dans des boîtes et des pochettes classiques. Les documents ont été reclassés, dépollués, selectionnés et reconditionnés en 2023. Il est à noter que les diplômes ès-sciences furent désinfectés en 2016. De plus, le bordereau original comportait des erreurs sur les copies des...

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  Versement conditionné dans des boîtes et des pochettes classiques. Les documents ont été reclassés, dépollués, selectionnés et reconditionnés en 2023. Il est à noter que les diplômes ès-sciences furent désinfectés en 2016. De plus, le bordereau original comportait des erreurs sur les copies des BTS. En effet, la description ne correspondait pas avec les documents présents dans les boîtes ; nombreuses furent les options mélangées et/ou oubliées.

   

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  1er juillet 2011 / révisé le 14 février 2023

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Ce versement comprend les registres d'enregistrement de remise de diplôme du baccalauréat par année et par session d'examen (1909-1948). On y trouve un spécimen de différents diplômes émis par le rectorat (1948-1999), ainsi que les copies d'examens et concours de l'enseignement secondaire et...

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  Ce versement comprend les registres d'enregistrement de remise de diplôme du baccalauréat par année et par session d'examen (1909-1948). On y trouve un spécimen de différents diplômes émis par le rectorat (1948-1999), ainsi que les copies d'examens et concours de l'enseignement secondaire et supérieur (2007-2010). Notons que pour les copies du baccalauréat général, les épreuves anticipées datent de l'année scolaire 2008-2009 et que celles des examens finaux de l'année suivante.

   

• Tris et éliminations

  Le versement fut sujet, par le producteur, à un échantillonnage pour certaines copies d'examens et diplômes de manière inégale. Dès lors, il a été procédé à une sélection aléatoire de 5 copies par épreuve et par examen, pour conservation de spécimen. 5 exemplaires de diplômes par spécialité ont...

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  Le versement fut sujet, par le producteur, à un échantillonnage pour certaines copies d'examens et diplômes de manière inégale. Dès lors, il a été procédé à une sélection aléatoire de 5 copies par épreuve et par examen, pour conservation de spécimen. 5 exemplaires de diplômes par spécialité ont également été prélevés. Les copies et diplômes non retenus par la sélection ont été éliminés règlementairement.

   

• Mode de classement

  Thématique/ordre chronologique.

• 
  Indexation

• Sujets

  baccalauréat / examen

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (même producteur)

  7146 W / 7379 W / 7563 W / 7565 W / 7729 W / 7927 W / 8033 W / 8098 W / 8131 W / 8193 W / 8344 W / 8385 W

• Cotes associées (autre producteur)

  8192 W / 5190 W / 5199 W / 5226 W / 6868 W / 8413 W / 8377 W

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Réalisé par Benjamin Guiard (assistant archiviste) et Marilys Sanchis (archiviste), sous la direction de Lise Calafato (chef de service) et d'Anne Goulet (directrice des Archives départementales).

• Date de création :

  14/03/2023

• Dernière mise à jour :

  14/03/2023 16:30:41

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.