Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Haute-Garonne (France). Service territorial de l'architecture et du patrimoine

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  24 décembre 2009

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Plans conservés sur support CD.

• Tris et éliminations

  classé définitivement

• 
  Indexation

• Sujets

  patrimoine architectural

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  bordereau de versement communicable et disponible au chrono

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Dernière mise à jour :

  30/10/2019 16:04:55

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.