Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  15 décembre 2009

• 
  Contenu

• Tris et éliminations

  classé

• 
  Indexation

• Sujets

  / eau / eau potable / pollution des eaux / sécheresse

• Type de documents

  déclaration d'utilité publique / Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  bordereau de versement communicable et disponible au chrono

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  16/06/2010

• Dernière mise à jour :

  05/11/2019 11:02:02

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.