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Présentation des notices

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  • Conseils et commissions (1971 - 2005).

    (1971/2005)
    • Réunions des commissions (1982 - 2005)

      (1982/2005)
      • Commissions de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CANAM) : dossiers de travail ; Commissions des procédures de passation des marchés 1989 ; Commission de l'information et de la presse 1983-1990 ; Commission de l'assurance maladie 1982 : compte-rendu de réunion, documents de travail, correspondance, notes manuscrites (1982 - 1990) (boîte).

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        (1982/1990)
      • Commission exécutive de l'Agence Régionale de l'hospitalisation de Midi-Pyrénées (ARH COMEX) : compte-rendu, correspondance, documents de travail (2003 - 2005) (boîte). [La Commission exécutive délibère ou émet des avis sur la plupart des dossiers relevant des compétences de l'Agence. Les dossiers sont examinés dans le cadre de procédures précises. Le Directeur et la Commission exécutive sont ainsi amenés à consulter d'autres instances relevant du domaine de la santé. Le directeur du RSI ainsi qu'un médecin du RSI font partie de la commission exécutive.]

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        (2003/2005)


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