Présentation du fonds

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  19 janvier 1999

• 
  Contenu

• Tris et éliminations

  Classé provisoirement

• 
  Indexation

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono

• Modalités de reproductions

  Se reporter aux règlements en vigueur

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  17/12/2018 15:31:19

• Dernière mise à jour :

  30/09/2019 14:04:06

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.