Présentation du fonds

Fonds du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Toulouse. Dans le cadre des missions confiées par l'Etat, le CROUS agit pour l'égalité des chances entre les jeunes qui accèdent à l'enseignement supérieur par l'attribution d'aides directes (bourses) et d'aides...   Fonds du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Toulouse. Dans le cadre des missions confiées par l'Etat, le CROUS agit pour l'égalité des chances entre les jeunes qui accèdent à l'enseignement supérieur par l'attribution d'aides directes (bourses) et d'aides indirectes (restauration, logement).

Importance matérielle : 0,5 m.l.

Cotes extrêmes : 5458 W 1-9 / 5819 W 1

• Contexte

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  1996, février ; 1997, mars.

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Procès-verbaux des commissions, décisions et délibérations (1965-1982). Echantillon de dossiers de demandes de bourses d'enseignement supérieur (1991-1992).

• 
  Indexation

• Sujets

  oeuvres scolaires

• Lieux

  Toulouse (Haute-Garonne, France) / CROUS / Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires

• Type de documents

  Documents écrits

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Selon textes et règlement en vigueur.

• 
  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  19/05/2011

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

   ...  

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.